11 décembre 2025

D 038 — 2025 Modalités de remboursement des frais de déplacements et missions des agents

D 037 — 2025 Création de 2 services assujettis à la TVA : la MAM et la MAISON MEDICALE

D 042 — 2025 Demande de subvention pour les fonds FEDER et CEE pour la maison médicale

D 035 — 2025 Demande de subvention - Programme antionale des ponts

D 029 — 2025 Validation des phases APS et APD pour la maison médicale

D 30 — 2025 Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement

D 029 — 2025B Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement

D 040 — 2025B Confirmation du droit de préemption Urbain (DPU)

D B28 — 2025 BIS Approbation du PLU

Annule et remplace D 028 — 2025 BIS Approbation du PLU

D 40 — 2025 Confirmation du Droit de Préemption (DPU)

D 29 — 2025 Validation phase APS-APS réactualisation des montants POLE MEDICAL

D 34 — 2025 Restitution compétence des aires de services de camping-cars- PLOERMEL COMMUNAUTE

D B036 — 2025 Mise en place des titres restaurant et modifications attribution chèque KADEOS

D 036 — 2025 Mise en place des titres restaurant et des modifications dattribution des chèques KADEOS

D 041 — 2025 Information nomination d'un nouvel assistant de prévention

D 033 — 2025 Modifications du tableau des effectifs

D 032 — 2025 Validation du montant et des conditions de participation employeur: santé et prévoyance

D 039 — 2025 Rapport d'activités de PLERMEL COMMUNAUTE

D 32 — 2025 Validation du montant et des conditions de participation employeur : santé et prévoyance dans le cadre de ladhésion au contrat avec le Centre de gestion 56 (collecteam)