Conseil municipal du 2025-12-11

Taupont 11 décembre 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

7

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - D B036-2025 Mise en place des titres restaurant et modifications attribution chèque KADEOS - D 036-2025 Mise en place des titres restaurant et des modifications d'attribution des chèques KADEOS - D 040-2025B Confirmation du droit de préemption Urbain (DPU) - D 039-2025 Rapport d'activités de PLERMEL COMMUNAUTE - D 038-2025 Modalités de remboursement des frais de déplacements et missions des agents - D 037-2025 Création de 2 services assujettis à la TVA : la MAM et la MAISON MEDICALE - D 042-2025 Demande de subvention pour les fonds FEDER et CEE pour la maison médicale - D 041-2025 Information nomination d'un nouvel assistant de prévention - D 035-2025 Demande de subvention - Programme antionale des ponts - D 033-2025 Modifications du tableau des effectifs - D 032-2025 Validation du montant et des conditions de participation employeur: santé et prévoyance - D 029-2025 Validation des phases APS et APD pour la maison médicale - D 30-2025 Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement - D 029-2025B Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement - D B28-2025 BIS Approbation du PLU - Annule et remplace D 028-2025 BIS Approbation du PLU - D 40-2025 Confirmation du Droit de Préemption (DPU) - D 29-2025 Validation phase APS-APS réactualisation des montants POLE MEDICAL - D 34-2025 Restitution compétence des aires de services de camping-cars- PLOERMEL COMMUNAUTE - D 32-2025 Validation du montant et des conditions de participation employeur : santé et prévoyance dans le cadre de ladh

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

D 038 — 2025 Modalités de remboursement des frais de déplacements et missions des agents

2025

D 037 — 2025 Création de 2 services assujettis à la TVA : la MAM et la MAISON MEDICALE

2025

D 042 — 2025 Demande de subvention pour les fonds FEDER et CEE pour la maison médicale

2025

D 035 — 2025 Demande de subvention - Programme antionale des ponts

2025

D 029 — 2025 Validation des phases APS et APD pour la maison médicale

2025

D 30 — 2025 Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement

2025

D 029 — 2025B Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

D 040 — 2025B Confirmation du droit de préemption Urbain (DPU)

2025

D B28 — 2025 BIS Approbation du PLU

2025

Annule et remplace D 028 — 2025 BIS Approbation du PLU

2025

D 40 — 2025 Confirmation du Droit de Préemption (DPU)

2025

D 29 — 2025 Validation phase APS-APS réactualisation des montants POLE MEDICAL

2025

D 34 — 2025 Restitution compétence des aires de services de camping-cars- PLOERMEL COMMUNAUTE

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2025

D B036 — 2025 Mise en place des titres restaurant et modifications attribution chèque KADEOS

2025

D 036 — 2025 Mise en place des titres restaurant et des modifications d'attribution des chèques KADEOS

2025

D 041 — 2025 Information nomination d'un nouvel assistant de prévention

2025

D 033 — 2025 Modifications du tableau des effectifs

2025

D 032 — 2025 Validation du montant et des conditions de participation employeur: santé et prévoyance

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

D 039 — 2025 Rapport d'activités de PLERMEL COMMUNAUTE

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

D 32 — 2025 Validation du montant et des conditions de participation employeur : santé et prévoyance dans le cadre de ladhésion au contrat avec le Centre de gestion 56 (collecteam)

WEB megalis:2025:20698:2025-12-11
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