Conseil municipal du 2026-02-12

Taupont 12 février 2026 7 délibérations
Document source

7

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Sport

Résumé

Synthèse

7 délibérations - D08-2026 Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des c - D07-2026 Validation des zonages des eaux usées et eaux pluviales - D06-2026 Extension des services techniques et local associatif - D04-2026 Reconduction des subventions pour les écoles avec un tarif modifié - D03-2026 Révision des statuts MORBIHAN ENERGIES - D02-2026 Motion de soutien AMF - D01-2026 Validation de la convention pour le transport scolaire avec le région

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

D07 — 2026 Validation des zonages des eaux usées et eaux pluviales

2026

D06 — 2026 Extension des services techniques et local associatif

2026

D03 — 2026 Révision des statuts MORBIHAN ENERGIES

2026

D02 — 2026 Motion de soutien AMF

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2026

D08 — 2026 Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts de l'exercice précédent

2026

D04 — 2026 Reconduction des subventions pour les écoles avec un tarif modifié

⚽ Sport 1 délibération
2026

D01 — 2026 Validation de la convention pour le transport scolaire avec le région

WEB scdl:21560249100015:2026-02-12
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