12 février 2026
7
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
D07 — 2026 Validation des zonages des eaux usées et eaux pluviales
D06 — 2026 Extension des services techniques et local associatif
D03 — 2026 Révision des statuts MORBIHAN ENERGIES
D02 — 2026 Motion de s'outien AMF
D08 — 2026 Autorisation d'engager, de l'iquider et de mandater les d'épenses d'investissement dans la l'imite du quart des crédits ouverts de l'exercice précédent
D04 — 2026 Reconduction des subventions pour les écoles avec un tarif modifié
D01 — 2026 Validation de la convention pour le transport scolaire avec le région
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