CM

1 juillet 2025

Taupont 6 délibérations

6

délibérations

2

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Délibérations (6)

Environnement 2 délibérations
2025

D016 — 2025 Avis sur le projet de schéma d'Aménagement et de gestion des eaux (S'AGE) Vilaine

2025

D021 — 2025 Approbation du zonage d'assainissement des eaux usees ( PLOERMEL C'OMMUNAUTE)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

D022 — 2025 Projet de construction de la MAISON MEDICALE

2025

D020 — 2025 Validation du programme local de lhabitat 2026-2031

Autres decisions 1 délibération
2025

D019 — 2025 Dénomination de voie et n'om de lotissements d'ocx

Social & Santé 1 délibération
2025

D014 — 2025 Proposition de s'ignature avec le pays de PLOERMEL pour une chartre d'inclusion pour les personnes en s'ituation de handicap

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