Conseil municipal du 2025-07-01

Taupont 1 juillet 2025 6 délibérations
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délibérations

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - D016-2025 Avis sur le projet de schéma d'Aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Vilaine - D022-2025 Projet de construction de la MAISON MEDICALE - D021-2025 Approbation du zonage d'assainissement des eaux usees ( PLOERMEL COMMUNAUTE) - D020-2025 Validation du programme local de l'habitat 2026-2031 - D019-2025 Dénomination de voie et nom de lotissements docx - D014 -2025 Proposition de signature avec le pays de PLOERMEL pour une chartre d'inclusion pour les personnes en situatio

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Délibérations (6)

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

D016 — 2025 Avis sur le projet de schéma d'Aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Vilaine

2025

D021 — 2025 Approbation du zonage d'assainissement des eaux usees ( PLOERMEL COMMUNAUTE)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

D022 — 2025 Projet de construction de la MAISON MEDICALE

2025

D020 — 2025 Validation du programme local de l'habitat 2026-2031

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

D019 — 2025 Dénomination de voie et nom de lotissements docx

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

D014 — 2025 Proposition de signature avec le pays de PLOERMEL pour une chartre d'inclusion pour les personnes en situation de handicap

WEB megalis:2025:20698:2025-07-01
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