Conseil municipal du 2024-07-02

Taupont 2 juillet 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

12

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

20 délibérations - D28-2024 Admission en non valeur - D 27-2024 Arrêt du projet de PLU - D26-2024 Dénomination d'une rue - D25-2024 Avenants de la salle multifonction - D22-2024 Validation du Projet éducatif de territoire - D22-2024 Validation du Projet éducatif de territoire - D21-2024 Convention de servitude au profit de MEGALIS pour l'implantation d'une armoire technique - D20-2024 Délibération sur les rythmes scolaires - D19-2024 Vote des tarifs pour le transport scolaire - D24-2024 Création d'itinéraires de Randonnée GRAVEL ET VTT - D19-2024 - D18-2024 Demande de subvention bien vivre partout en bretagne et autres partenaires - D17-2024 Reconduction du projet ARGENT DE POCHE - D 16-2024 Promesse de servitude ELICIO - D22-2024 Validation du Projet éducatif de territoire - D23-2024 Convention relative au rattachement d'ouvrages entre TAUPONT, PLOERMEL et GRDF - D 16-B2024 Convention servitude ELICIO - D 16-2024 Convention servitude ELICIO - D 021-2024 Convention de servitude au profit de MEGALIS pour l'implantation d'une armoire électrique - D 024-2024B Création d'itinéraires de Randonnée GRAVEL

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 12 délibérations
2024

D22 — 2024 Validation du Projet éducatif de territoire

2024

D22 — 2024 Validation du Projet éducatif de territoire

2024

D21 — 2024 Convention de servitude au profit de MEGALIS pour l'implantation d'une armoire technique

2024

D19-2024

2024

D17 — 2024 Reconduction du projet ARGENT DE POCHE

2024

D 16 — 2024 Promesse de servitude ELICIO

2024

D22 — 2024 Validation du Projet éducatif de territoire

2024

D23 — 2024 Convention relative au rattachement d'ouvrages entre TAUPONT, PLOERMEL et GRDF

2024

D 16 — B2024 Convention servitude ELICIO

2024

D 16 — 2024 Convention servitude ELICIO

2024

D 021 — 2024 Convention de servitude au profit de MEGALIS pour l'implantation d'une armoire électrique

2024

D 024 — 2024B Création d'itinéraires de Randonnée GRAVEL

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

D 27 — 2024 Arrêt du projet de PLU

2024

D26 — 2024 Dénomination d'une rue

2024

D25 — 2024 Avenants de la salle multifonction

2024

D24 — 2024 Création d'itinéraires de Randonnée GRAVEL ET VTT

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

D28 — 2024 Admission en non valeur

2024

D19 — 2024 Vote des tarifs pour le transport scolaire

2024

D18 — 2024 Demande de subvention bien vivre partout en bretagne et autres partenaires

🎓 Éducation 1 délibération
2024

D20 — 2024 Délibération sur les rythmes scolaires

WEB megalis:2024:20698:2024-07-02
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