CM

19 décembre 2024

Taupont 6 délibérations

6

délibérations

3

Finances & Budget

2

Environnement

1

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Finances & Budget 3 délibérations
2024

D 42 — 2024 Vote d'un tarif de locations de salles à lheure

2024

D 41 — 2024 Vote d'un tarif pour la pose d'un regard

2024

D 39 — 2024 Vote du tarif de location pour le presbytere

Environnement 2 délibérations
2024

D 43 — 2024 Convention de partenariat relative à la mise en réseau des bibliothèques

2024

D 38 — 2024 Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

D 40 — 2024 subvention école Jules Verne-Enfant en classe ULYS

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