Conseil municipal du 2024-10-28
Tavant
28 octobre 2024
8 délibérations
8
délibérations
5
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- CHOIX DU TRAITEUR ET TARIF POUR LE REPAS DES AINES
- DEMANDE DE SUBVENTION APE LES BRANCHES DUCHESNE
- VOTE DES TARIFS COMMUNAUX 2025
- DELEGATION DE COMPETENCE AU SATESE 37
- DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DU PERSONNEL POUR LE CNAS
- CDG ADHESION ASSURANCE STATUTAIRE
- DECISIONS MODIFICATIVES BUDGET ASSAINISSEMENT
- ADMISSION EN NON-VALEUR BUDGET ASSAINISSEMENT
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Finances & Budget
5 délibérations
2024
CHOIX DU TRAITEUR ET TARIF POUR LE REPAS DES AINES
2024
DEMANDE DE SUBVENTION APE LES BRANCHES DUCHESNE
2024
VOTE DES TARIFS COMMUNAUX 2025
2024
DECISIONS MODIFICATIVES BUDGET ASSAINISSEMENT
2024
ADMISSION EN NON — VALEUR BUDGET ASSAINISSEMENT
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Ressources humaines
2 délibérations
2024
DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DU PERSONNEL POUR LE CNAS
2024
CDG ADHESION ASSURANCE STATUTAIRE
🌱
Environnement
1 délibération
2024
DELEGATION DE COMPETENCE AU SATESE 37
WEB
recia:2024:13960:2024-10-28
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