CM

30 août 2024

Théhillac 6 délibérations

6

délibérations

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (6)

Finances & Budget 2 délibérations
41

Approbation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées

45

Décision modificative

Culture & Patrimoine 2 délibérations
42

Vente d'un terrain communal à Madame COUEDIC Danielle

43

Vente d'un bâtiment et d'un terrain "rue de la Mairie"

Urbanisme & Travaux 1 délibération
44

Achat de terrains à Monsieur GENTIL Michael et Madame GERGAUD Joëlle

Ressources humaines 1 délibération
46

Création d'un poste d'adjoint technique et modification de la d'urée hebdomadaire de service

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