CM

4 février 2026

Theix-Noyalo 27 délibérations

27

délibérations

11

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (27)

Finances & Budget 11 délibérations
2026

Vote des taux 2026 des contributions directes

2026

Participation aux frais de scolarité des élèves de l'école Sainte-Cécile - exercice budgétaire 2026

2026

Attribution d'une subvention pour un voyage pédagogique - école Sainte-Cécile

2026

Adoption des subventions associatives 2026

2026

Approbation du projet et du plan de financement - Opération réfection de létanchéité de la toiture - Ecole Marie Curie

2026

Approbation du projet et du plan de financement - Opération voie verte au Saindo

2026

Approbation du projet et du plan de financement - Opérations damélioration énergétique

2026

Reprise anticipée des résultats du budget annexe de la Grée du Loch

2026

Vote de la subvention déquilibre auprès du CCAS

2026

Budget principal — Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement

2026

Vote des taux 2026 des contributions directes

Culture & Patrimoine 6 délibérations
2026

Renouvellement de la convention de résidence artistique - Association Quercus Erraticae 2025-2027

2026

Renouvellement de la convention de résidence artistique - Association Malstrom 2025-2027

2026

Convention de partenariat — Association Artiteiz 2026-2028

2026

Convention de partenariat — Association Tilt Théâtre 2026-2028

2026

Convention de partenariat — Association Unacita 2026-2028

2026

Convention de partenariat — Association Ludouest 2026-2028

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Adoption du CRAC 2024 de la Grée du Loc

2026

Avenant à la commission d'aménagement de la Grée du Loc

Environnement 2 délibérations
2026

ScoT Plan Climat Air Energie Territorial - Avis de la commune sur le projet

2026

Signature d'une convention avec l'Etat — Mise sous plis et colisage des propagandes électorales

Sécurité 1 délibération
2026

Décisions municipales

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2026

Tarification des séjours et nuitées proposés par les services enfance-jeunesse

Ressources humaines 1 délibération
2026

Convention de mise à disposition d'agents entre la ville et le CCAS

Social & Santé 1 délibération
2026

Création d'un CST commun entre la collectivité et le CCAS

Vie associative 1 délibération
2026

Convention de partenariat financier — Association COS 2026-2028

Autres decisions 1 délibération
2026

Instauration d'une indemnité pour la mise sous plis et le colisage des propagandes électorales

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