Conseil municipal du 2025-04-03

Theix-Noyalo 3 avril 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

9

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Décisions municipales - Cession de parcelles rue de Tréffléan à la société Urbatys - Cession de la parcelle AD194 - rue de Vannes - Consort Guillot - Cession d'un délaissé de voirie à M. et Mme LENFANT - rue du Bézit - Modification du tableau des effectifs - Revalorisation des salaires des personnes Petite Enfance - Bonus Attractivité" - Affectation des résultats du budget annexe de la Grée du Loch - année 2024 - Compte de gestion du budget annexe de la Grée du Loch - année 2024 - Affectation des résultats budget principal - année 2024 - Compte administratif du budget principal - année 2024 - Tarifs pour les activités des Vacances Actives et de l'Espace Jeunes - Tarifs pour les séjours et les nuitées Services ALSH et Espace Jeunes - Renouvellement de la convention pluriannuelle avec l'Association Arts et Loisirs - Avenant n°1 Convention de mise à disposition du service de Police Municipale La Trinité-Surzur et Le Hézo - Compte Epargne Temps - Modifications des conditions d'alimentation et d'utilisation - Budget principal 2025 - Reprise de provisions pour risques d'impayés - Bilan des cessions et des acquisitions 2024 - Compte de gestion du budget principal - année 2024 - Jurés d'Assises 2026 - Tirage au sort - Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d'information des demandeurs de GMVA - Projet 2025-2030

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025

Affectation des résultats du budget annexe de la Grée du Loch - année 2024

2025

Compte de gestion du budget annexe de la Grée du Loch - année 2024

2025

Affectation des résultats budget principal - année 2024

2025

Compte administratif du budget principal - année 2024

2025

Tarifs pour les activités des Vacances Actives et de l'Espace Jeunes

2025

Tarifs pour les séjours et les nuitées Services ALSH et Espace Jeunes

2025

Budget principal 2025 — Reprise de provisions pour risques d'impayés

2025

Bilan des cessions et des acquisitions 2024

2025

Compte de gestion du budget principal - année 2024

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Modification du tableau des effectifs

2025

Revalorisation des salaires des personnes Petite Enfance - Bonus Attractivité"

2025

Compte Epargne Temps — Modifications des conditions d'alimentation et d'utilisation

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2025

Décisions municipales

2025

Avenant n°1 Convention de mise à disposition du service de Police Municipale La Trinité-Surzur et Le Hézo

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Cession de parcelles rue de Tréffléan à la société Urbatys

2025

Cession de la parcelle AD194 — rue de Vannes - Consort Guillot

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Cession d'un délaissé de voirie à M. et Mme LENFANT - rue du Bézit

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Renouvellement de la convention pluriannuelle avec l'Association Arts et Loisirs

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Jurés d'Assises 2026 — Tirage au sort

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d'information des demandeurs de GMVA - Projet 2025-2030

WEB megalis:2025:20700:2025-04-03
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