CM

3 avril 2025

Theix-Noyalo 20 délibérations

20

délibérations

9

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Sécurité

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Délibérations (20)

Finances & Budget 9 délibérations
2025

Affectation des résultats du budget annexe de la Grée du Loch - année 2024

2025

Compte de gestion du budget annexe de la Grée du L'och - année 2024

2025

Affectation des résultats budget principal - année 2024

2025

Compte administratif du budget principal - année 2024

2025

Tarifs pour les activités des Vacances Actives et de lEspace Jeunes

2025

Tarifs pour les séjours et les nuitées Services ALSH et Espace Jeunes

2025

Budget principal 2025 — Reprise de provisions pour risques dimpayés

2025

Bilan des cessions et des acquisitions 2024

2025

Compte de gestion du budget principal - année 2024

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Modification du tableau des effectifs

2025

Revalorisation des salaires des personnes Petite Enfance - Bonus Attractivité"

2025

Compte Epargne Temps — Modifications des conditions dalimentation et d'utilisation

Sécurité 2 délibérations
2025

Décisions municipales

2025

Avenant n°1 Convention de mise à disposition du service de Police Municipale La Trinité-Surzur et Le Hézo

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Cession de parcelles rue de Tréffléan à la société Urbatys

2025

Cession de la parcelle AD194 — rue de Vannes - C'onsort Guillot

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Cession d'un d'élaissé de voirie à M. et Mme L'ENFANT - rue du Bézit

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Renouvellement de la convention pluriannuelle avec l'Association Arts et Loisirs

Autres decisions 1 délibération
2025

Jurés dAssises 2026 — Tirage au sort

Social & Santé 1 délibération
2025

Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et dinformation des demandeurs de GMVA - Projet 2025-2030

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