Conseil municipal du 2024-01-25

Theix-Noyalo 25 janvier 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

7

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

19 délibérations - MODIFICATION DES REPRESENTATIONS AU SEIN DES INSTANCES MUNICIPALES SUITE DEMISSION - PAGE SIGNATURES BUDGET PRIMITIF ANNEXE LA GREE DU LOC - PAGE SIGNATURES BUDGET PRIMITIF COMMUNE - CESSION FONCIERE A MORBIHAN HABITAT - PARCELLE 150 AB 155 A LA GREE DU LOC - DECISIONS DU MAIRE - DENOMINATION DE VOIE ALLEE DE LA CROIX DE SAINT LEONARD - EXERCICE DU DROIT DE PRIORITE PARCELLE XN 47 - SECTEUR DU PONT MALGOUIN - COMPTE RENDU DE LA CONCERTATION DU PROJET PLAISANCE - ACQUISITIONS DE DIFFERENTES EMPRISES FONCIERES AUPRES DE MORBIHAN HABITAT RUE DE LA GREE DU LOC - CESSION PARTIE PARCELLE 150 AB 92 A MORBIHAN HABITAT RUE DE LA GREE DU LOC - TARIFS DES SERVICES ENFANCE JEUNESSE POUR LES SEJOURS ET NUITEES - TELETRAVAIL - MODIFICATION - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - TARIFICATION DE PRESTATIONS EXCEPTIONNELLES A LA VILLE DE SENE - CEREMONIE DES VOEUX 2024 - BUDGET PRINCIPAL - ACTUALISATION DES AP CP - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU BUDGET DU CCAS 2024 - BUDGET ANNEXE LA GREE DU LOC - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS - MODIFICATION DES REPRESENTATIONS INSTANCES SUITE DEMISSION CONSEILLER - DEMISSION CONSEILLER ET INSTALLATION NOUVEAU

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

PAGE SIGNATURES BUDGET PRIMITIF ANNEXE LA GREE DU LOC

2024

PAGE SIGNATURES BUDGET PRIMITIF COMMUNE

2024

TARIFS DES SERVICES ENFANCE JEUNESSE POUR LES SEJOURS ET NUITEES

2024

TARIFICATION DE PRESTATIONS EXCEPTIONNELLES A LA VILLE DE SENE - CEREMONIE DES VOEUX 2024

2024

BUDGET PRINCIPAL — ACTUALISATION DES AP CP

2024

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU BUDGET DU CCAS 2024

2024

BUDGET ANNEXE LA GREE DU LOC — REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

CESSION FONCIERE A MORBIHAN HABITAT — PARCELLE 150 AB 155 A LA GREE DU LOC

2024

DENOMINATION DE VOIE ALLEE DE LA CROIX DE SAINT LEONARD

2024

EXERCICE DU DROIT DE PRIORITE PARCELLE XN 47 - SECTEUR DU PONT MALGOUIN

2024

CESSION PARTIE PARCELLE 150 AB 92 A MORBIHAN HABITAT RUE DE LA GREE DU LOC

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

DECISIONS DU MAIRE

2024

COMPTE RENDU DE LA CONCERTATION DU PROJET PLAISANCE

2024

MODIFICATION DES REPRESENTATIONS INSTANCES SUITE DEMISSION CONSEILLER

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

TELETRAVAIL — MODIFICATION

2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

MODIFICATION DES REPRESENTATIONS AU SEIN DES INSTANCES MUNICIPALES SUITE DEMISSION

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

ACQUISITIONS DE DIFFERENTES EMPRISES FONCIERES AUPRES DE MORBIHAN HABITAT RUE DE LA GREE DU LOC

🏛️ Administration 1 délibération
2024

DEMISSION CONSEILLER ET INSTALLATION NOUVEAU

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