CM

4 juillet 2024

Theix-Noyalo 18 délibérations

18

délibérations

7

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Environnement

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Délibérations (18)

Autres decisions 7 délibérations
2024

D'ecisions du Maire

2024

Delaisse Rue Agnes de la Barre de Nanteuil aux Consorts Aydin

2024

Convention avec Morbihan Energies Pose C'andelabre S'olaire Allee du L'andy Rue du Bezit

2024

Convention avec Morbihan Energie Pose C'andelabbres S'olaires Allee du L'andy

2024

Adoption Projet Educatif de Territoire

2024

Recours au Contrat Apprentissage

2024

Delegations du Conseil Municipal au Maire

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Attribution Subvention Bourse Bafa

2024

Budget Principal 2024 — Admission en Non Valeur

2024

Tarifications Services Extrascolaires et Periscolaires

Marche de Noel Revision des Tarifs

Environnement 3 délibérations
2024

Retrocession Domaine Public Impasse Vieux Poteau Rouge Convention Financiere avec Etat

2024

Modification du Tableau des Effectifs

2024

Extension Reserve Naturelle Nationale des Marais de Sene

Sport 1 délibération
2024

Deliberation Modificative Cession Parcelle Ak 25 - Sise A Plaisance A la Societe Cosportinc

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Acquisition Emprise Fonciere Parcelle Ac 2 Rue des Lavandieres

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2024

Cession Espace Vert Secteur du Pont Malgouin

Sécurité 1 délibération
2024

Budget Principal 2024 — Reprise de Provisions Risques Impayes

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