Conseil municipal du 2024-01-25

Theix-Noyalo 25 janvier 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

7

Environnement

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

19 délibérations - MODIFICATION DES REPRESENTATIONS AU SEIN DES INSTANCES MUNICIPALES SUITE DEMISSION - PAGE SIGNATURES BUDGET PRIMITIF ANNEXE LA GREE DU LOC - PAGE SIGNATURES BUDGET PRIMITIF COMMUNE - CESSION FONCIERE A MORBIHAN HABITAT - PARCELLE 150 AB 155 A LA GREE DU LOC - DECISIONS DU MAIRE - DENOMINATION DE VOIE ALLEE DE LA CROIX DE SAINT LEONARD - EXERCICE DU DROIT DE PRIORITE PARCELLE XN 47 - SECTEUR DU PONT MALGOUIN - COMPTE RENDU DE LA CONCERTATION DU PROJET PLAISANCE - ACQUISITIONS DE DIFFERENTES EMPRISES FONCIERES AUPRES DE MORBIHAN HABITAT RUE DE LA GREE DU LOC - CESSION PARTIE PARCELLE 150 AB 92 A MORBIHAN HABITAT RUE DE LA GREE DU LOC - TARIFS DES SERVICES ENFANCE JEUNESSE POUR LES SEJOURS ET NUITEES - TELETRAVAIL - MODIFICATION - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - TARIFICATION DE PRESTATIONS EXCEPTIONNELLES A LA VILLE DE SENE - CEREMONIE DES VOEUX 2024 - BUDGET PRINCIPAL - ACTUALISATION DES AP CP - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU BUDGET DU CCAS 2024 - BUDGET ANNEXE LA GREE DU LOC - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS - MODIFICATION DES REPRESENTATIONS INSTANCES SUITE DEMISSION CONSEILLER - DEMISSION CONSEILLER ET INSTALLATION NOUVEAU

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Délibérations (19)

🌱 Environnement 7 délibérations
2024

PAGE SIGNATURES BUDGET PRIMITIF ANNEXE LA GREE DU LOC

2024

PAGE SIGNATURES BUDGET PRIMITIF COMMUNE

2024

CESSION FONCIERE A MORBIHAN HABITAT — PARCELLE 150 AB 155 A LA GREE DU LOC

2024

EXERCICE DU DROIT DE PRIORITE PARCELLE XN 47 - SECTEUR DU PONT MALGOUIN

2024

CESSION PARTIE PARCELLE 150 AB 92 A MORBIHAN HABITAT RUE DE LA GREE DU LOC

2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2024

DEMISSION CONSEILLER ET INSTALLATION NOUVEAU

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

DECISIONS DU MAIRE

2024

DENOMINATION DE VOIE ALLEE DE LA CROIX DE SAINT LEONARD

2024

COMPTE RENDU DE LA CONCERTATION DU PROJET PLAISANCE

2024

TELETRAVAIL — MODIFICATION

2024

MODIFICATION DES REPRESENTATIONS INSTANCES SUITE DEMISSION CONSEILLER

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

TARIFICATION DE PRESTATIONS EXCEPTIONNELLES A LA VILLE DE SENE - CEREMONIE DES VOEUX 2024

2024

BUDGET PRINCIPAL — ACTUALISATION DES AP CP

2024

BUDGET ANNEXE LA GREE DU LOC — REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

MODIFICATION DES REPRESENTATIONS AU SEIN DES INSTANCES MUNICIPALES SUITE DEMISSION

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

ACQUISITIONS DE DIFFERENTES EMPRISES FONCIERES AUPRES DE MORBIHAN HABITAT RUE DE LA GREE DU LOC

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

TARIFS DES SERVICES ENFANCE JEUNESSE POUR LES SEJOURS ET NUITEES

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU BUDGET DU CCAS 2024

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