25 janvier 2024
19
délibérations
5
Autres decisions
4
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
D'ecisions du Maire
D'enomination de Voie Allee de la Croix de Saint L'eonard
Compte Rendu de la Concertation du Projet Plaisance
Teletravail — Modification
Modification des Representations Instances Suite Demission Conseiller
Page Signatures Budget Primitif Annexe la Gree du Loc
Page Signatures Budget Primitif Commune
Modification du Tableau des Effectifs
D'emission Conseiller et Installation Nouveau
Cession Fonciere A Morbihan Habitat — Parcelle 150 Ab 155 A la Gree du Loc
Exercice du Droit de Priorite Parcelle Xn 47 - Secteur du Pont Malgouin
Acquisitions de Differentes Emprises Foncieres Aupres de Morbihan Habitat Rue de la Gree du Loc
Cession Partie Parcelle 150 Ab 92 A Morbihan Habitat Rue de la Gree du Loc
Tarification de Prestations Exceptionnelles A la Ville de Sene - Ceremonie des Voeux 2024
Budget Principal — Actualisation des Ap Cp
Budget Annexe la Gree du Loc — Reprise Anticipee des Resultats
Modification des Representations au Sein des Instances Municipales Suite Demission
Tarifs des Services Enfance Jeunesse pour les Sejours et Nuitees
Subvention de Fonctionnement au Budget du CCAS 2024
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