14 novembre 2025
10
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
D'Acquisition des parcelles B922, B923 et B157
D_MAM : Demande de réduction du préavis de résiliation de bail
D_Proposition de renouvellement du contrat SACPA
D_Convention de lutte contre les déchets abandonnés diffus
D_Mise en conformité des statuts de Roche aux Fées communauté concernant la composition des conseils et bureaux communautaires
D_Modalités dattribution de la subvention 2025 au centre social Mazette
D_Fixation des tarifs de location du local multi services
D_Vente de Terrain « Le Val » - CR N°28
D_Vente de terrain « La Pilais » - CR N°33
D'Avenant à la convention dadhésion à lapplication des Actes budgétaires
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