CM

26 janvier 2024

Thourie 11 délibérations

11

délibérations

5

Autres decisions

2

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (11)

Autres decisions 5 délibérations
2024

D_Remise en état du préau de létang

2024

D_Vente d'une portion de la voie communale N°106 dite de la Pilais à la Connillerie

2024

D'Opposition à fermeture de classe

2024

D'Elagage des arbres des lotissements

2024

D'Instruction des demandes de publicité

Environnement 2 délibérations
2024

D'Identification de zones daccélération pour l'implantation dinstallations terrestres de production d'énergies renouvelables : Consultation du public

2024

D_Modification du tableau des emplois et des effectifs

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

D_Réhabilitation de lensemble immobilier du centre bourg : attribution des marchés de Phase 2

2024

D'Aménagement du jardin de la salle Auguste Pavie

Sport 1 délibération
2024

D'Approbation des statuts modifiés de Roche aux Fées Communauté : prise de compétence sports et mise en conformité des statuts

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

D_Convention de partenariat pour l'accueil des manifestations de la saison culturelle de RAF Co

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