CM

4 avril 2024

Thoury 17 délibérations

17

délibérations

12

Finances & Budget

3

Ressources humaines

1

Autres decisions

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Délibérations (17)

Finances & Budget 12 délibérations
1

2024 Participation Classe Verte

5

2024 Participation des communes 2024

6

2024 Fongibilité des crédits 2024

124

24 Vote des subventions 2024

224

24 Tarifs communaux

324

24 Vote des taux 2024

424

24 Cg 2023

524

24 Ca 2023

624

24 Affectation de résultat 2023

724

24 Fongibilité

824

24 Bp 2024

1224

24 Subvention ANS Multi-Sport

Ressources humaines 3 délibérations
9

2024 Mise en place de la participation financière à la protection sociale des agents

924

24 Mise en place de la participation financière à la protection sociale des agents

1024

24 RIFSEEP

Autres decisions 1 délibération
8

2024 Retrait de la délibération n°12.2023

Éducation 1 délibération
1124

24 Dérogation semaine scolaire

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