CM

16 décembre 2024

Torcé 28 délibérations

28

délibérations

15

Autres decisions

4

Ressources humaines

2

Vie associative

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Délibérations (28)

Autres decisions 15 délibérations
65

D — D'esignation S'ecretaire de S'eance Reunion du 16.12.2024

69

D — Fourriere Animale - Convention

70

D — Ogec Participation aux Frais de Repas

74

D — Bibliotheque - D'esherbage

75

D — Bilan du Rapport Triennal_artificialisation des S'ols

77

D — Mise A Disposition du Public Ms1

84

Lotissement Residence du Chene — Desaffectation et Declassement

86

D — Local Osteopathe

87

D — Mde- L'ot 7 - Avenant 1

89

D — Vitre Communaute - C'ep - Avenant

90

D — Vitre Communaute - Convention C'ep 2018-2024

91

D — Vitre Communaute - Convention C'ep 2025-2027

92

D — Vitre Communaute - Convention Aides Actee

93

D — Vitre Communaute Region - Convention C'ep

94

D — Contrat Poste de Charge de C'ooperation CTG du Secteur S'ud

Ressources humaines 4 délibérations
78

D — Personnel Communal - Prevoyance - Adhesion

80

D — Personnel Communal - Creation de Poste Adjoint Administratif Principal 1ere Classe

81

D — Personnel Communal - Creation Poste de Redacteur

82

D — Personnel Communal - RIFSEEP - Renouvellement

Vie associative 2 délibérations
71

D — Ogec-Contrat Association - Participation 2024-2025

72

D — Secours d'Urgence - Modalite d'Attribution

Environnement 2 délibérations
79

D — Personnel Communal - Cheques C'adeaux 2024

97

D — Zones d'Acceleration des Energies Renouvelables

Enfance & Jeunesse 1 délibération
73

D — Relais Petite Enfance - Avenant N°1 Convention

Sport 1 délibération
83

D — Extension S'alle des Sports - Demande D'ETR

Urbanisme & Travaux 1 délibération
85

D — Lotissement Residence du Chene - Retrocession

Social & Santé 1 délibération
98

D — Solidarite Mayotte

Sécurité 1 délibération
99

D'epartement — Amende de Police - Demande de Subvention

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