Conseil municipal du 2024-12-16
28
délibérations
16
Autres decisions
4
Ressources humaines
2
Vie associative
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (28)
D — DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE REUNION DU 16.12.2024
D — FOURRIERE ANIMALE - CONVENTION
D — OGEC PARTICIPATION AUX FRAIS DE REPAS
D — BIBLIOTHEQUE - DESHERBAGE
D — BILAN DU RAPPORT TRIENNAL_ARTIFICIALISATION DES SOLS
D — MISE A DISPOSITION DU PUBLIC MS1
LOTISSEMENT RESIDENCE DU CHENE — DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT
D — LOCAL OSTEOPATHE
D — MDE- LOT 7 - AVENANT 1
D — VITRE COMMUNAUTE - CEP - AVENANT
D — VITRE COMMUNAUTE - CONVENTION CEP 2018-2024
D — VITRE COMMUNAUTE - CONVENTION CEP 2025-2027
D — VITRE COMMUNAUTE - CONVENTION AIDES ACTEE
D — VITRE COMMUNAUTE REGION - CONVENTION CEP
D — CONTRAT POSTE DE CHARGE DE COOPERATION CTG DU SECTEUR SUD
D — ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES
D — PERSONNEL COMMUNAL - PREVOYANCE - ADHESION
D — PERSONNEL COMMUNAL - CREATION DE POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 1ERE CLASSE
D — PERSONNEL COMMUNAL - CREATION POSTE DE REDACTEUR
D — PERSONNEL COMMUNAL - RIFSEEP - RENOUVELLEMENT
D — OGEC-CONTRAT ASSOCIATION - PARTICIPATION 2024-2025
D — SECOURS D'URGENCE - MODALITE D'ATTRIBUTION
D — RELAIS PETITE ENFANCE - AVENANT N°1 CONVENTION
D — PERSONNEL COMMUNAL - CHEQUES CADEAUX 2024
D — EXTENSION SALLE DES SPORTS - DEMANDE DETR
D — LOTISSEMENT RESIDENCE DU CHENE - RETROCESSION
D — SOLIDARITE MAYOTTE
DEPARTEMENT — AMENDE DE POLICE - DEMANDE DE SUBVENTION
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