3 novembre 2003

Base de loisirs de Bouconne : convention d'utilisation (2003) avec le Syndicat mixte pour l'aménagement de la Forêt de Bouconne (modification de la délibération du 23 juin 2003)

HABITAT — surcoût foncier : participations du Grand Toulouse (année 2003)

Villeneuve Tolosane — marché de travaux EV EP (quartier Les Gatasses) : approbation du DCE

Grand Toulouse — Résiliation anticipée du contrat de bail locaux 19 allées Jean Jaurès : protocole transactionnel (UFG)

Promesse de vente d'un terrain situé à Gramont (EURL Gramont Terroir)

Fenouillet — Travaux d'aménagement d'une zone verte de loisirs : attribution de fonds de concours

ZAC des Ramassiers : Avance à la SEM de Colomiers

ZAC AéroConstellation — marché de contrôle technique : avenant n°1 (SOCOTEC)

Saint — Alban - marché de travaux EV EP (impasse Joliot Curie) : approbation du DCE

Grand Toulouse — Maîtrise d'oeuvre Travaux EV EP - année 2004 - marchés à bons de commande : adoption du DCE et engagement de la consultation

ZAC Andromède — convention de mandat d'études et de réalisation de la voirie primaire : avenant n°1 (SEM Blagnac Constellation) et avenant de transfert de maîtrise d'oeuvre

Grand Toulouse — Travaux retenus sur programmes départementaux d'assainissement rural et urbain pour l'année 2003 : demande d'attribution de subventions au Conseil Général de Haute-Garonne

Grand Toulouse — Station d'épuration de Blagnac : travaux de réhabilitation de l'aire de stockage des boues : appel d'offres ouvert

ZAC AéroConstellation — marché de coordination SPS : avenant n°1 (S.C.O.)

Castelginest — marché de travaux EV (rte de Pechbonnieu et secteur Douzillous) : approbation du DCE

CANAL BIOTECH 1 — Marché de travaux de lhôtel d'entreprises : avenant n°1

Grand Toulouse — marchés de maîtrise d'oeuvre : adoption d'avenants (2) - Fixation des estimations prévisionnelles et coûts de réalisation des travaux

Grand Toulouse — Travaux d'entretien des fossés - année 2004 - marchés à bons de commande : adoption du DCE et engagement de la consultation

HABITAT — plan de sauvegarde copropriété Gauguin : engagement de la subvention pour travaux d'urgence

CANAL BIOTECH 2 — Contrat de bail avec la société IMEBRASK : avenant n°1

ZAC AéroConstellation — marché de travaux "construction des taxiways" : avenant n°1 (Groupement Malet)

Secteur Langel Pandarme — Reconnaissance de l'intérêt communautaire et lancement des études préalables à l'aménagement de la zone

ZAC AéroConstellation — Approbation du marché complémentaire de Génie civil des galeries techniques et ouvrages enterrés

ZAC AéroConstellation — assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'appel d'offres sur performances de l'aire de point fixe : mise en concurrence simplifiée

ZAC AéroConstellation — marché de travaux "terrassements généraux" : avenant n°1 (Groupement TP Terrassement)

Pépinière de Montaudran — travaux de réhabilitation - marché de contrôle technique : avenant n°1

HABITAT — plan de sauvegarde copropriété Maurois I : engagement de la subvention pour travaux d'urgence

Grand Toulouse — Travaux EV EP - année 2004 - marchés à bons de commande : adoption du DCE et engagement de la consultation

Grand Toulouse — Etablissement de servitudes de passage de canalisation EU sous des terrains privés non bâtis (Aussonne et Cornebarrieu) : ouverture d'une enquête publique

HABITAT — plan de sauvegarde copropriété Concorde : versement du solde de la subvention pour travaux

ZAC de Montaudran : ouverture de la concertation préalable à la création de la ZAC

Pont Pompidou — Travaux de reconstruction : adoption du protocole de transaction (DV Construction)

Grand Toulouse — Acquisition d'une parcelle pour l'implantation d'un poste de refoulement sur la commune d'Aussonne : approbation du dossier de demande de Déclaration d'Utilité Publique

ZAC AéroConstellation — marché de travaux galeries techniques : décision de poursuivre (DODIN)

HABITAT — copropriétés Bellefontaine : taux de subvention des travaux d'urgence sur parties communes et parties privatives

Secteur Gramont Balma — Création de la Zone d'Aménagement Différé

ZAC AéroConstellation — marché 02.173 de maîtrise d'oeuvre EIG : avenant n°1

IMT — Contrat de partage avec France Telecom (ZAC Basso Cambo) : avenant n°1

Aussonne — marché de travaux EV (chemin de Peyrelong) : approbation du DCE

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 3 novembre 2003

Grand Toulouse — Station d'épuration de Gagnac : convention d'utilisation avec le Syndicat du Bocage et avenant au contrat d'affermage

GRAND TOULOUSE — Numérisation des cadastres de Gagnac et Pin-Balma : convention avec la Direction Générale des Impôts

Aussonne — marché de prestations de service exploitation : approbation du DCE

Plan d'Exposition au Bruit (PEB) de l'aéroport de Toulouse Blagnac : Avis du Grand Toulouse

Frais de déplacement de M. KELLER — ONERA : Paris, août 2003

ZAD Langel Pandarme — Transfert du droit de préemption

Politique de la Ville — Contrat de ville de l'Agglomération toulousaine : conventions thématiques

Reconduction d'un poste de Chargé de mission - service Habitat et Politique de la Ville (PLIE)

IMT — Boucle AéroConstellation : avenant n°4

CPER 2000 — 2006 Enseignement supérieur U3M E.N.S.E.E.I.H.T. - Restructuration et extension : convention financière avec le Département de Haute-Garonne

CPER 2000 — 2006 Enseignement supérieur U3M Toulouse 1 I.U.T. Blagnac : convention financière avec le Département de Haute-Garonne (modification de la délibération du 26 mai 2003)

Politique de la Ville — Contrat de ville de l'Agglomération toulousaine : conventions territoriales

Reprise des résultats 2002 du Syndicat du Salhers (assainissement)

Tournefeuille — marché de prestations de service exploitation : approbation du DCE

Frais de déplacement de M. GUERIN — Total Fina : Lyon, juillet 2003

IMT — conventions d'occupation du domaine public avec la ville de Toulouse

Mondonville — approbation du zonage d'assainissement de la commune

Liaison multimodale sud — est (LMSE) : adoption de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée (Ville de Toulouse et SMAT)

SMTC — Conseil syndical : désignation de représentants

"La Cité des biotechnologies®" : désignation des représentants

Secteur Lasbordes — Création de la ZAD

Frais de mission et d'inscription de Mme DURAND ADER - Colloque "Concertation et Débat public" : Paris, octobre 2003

"La Cité des biotechnologies®" : charte d'utilisation de l'outil web de partage de documents

Procès verbal du Conseil du 3 novembre 2003

Frais de déplacement de M. MONTAGUT — 7ème Carrefour des Biotechnologies : Nantes, septembre 2003

Compte rendu des décisions prises par le Président (2003)

Création de postes d'agent de maîtrise et d'agent administratif

Contrat d'Agglomération : approbation

Opération Constellation — convention de mandat avec la SEM Blagnac Constellation - Gestion des avances : passation d'avenants

Décision modificative n°2

Cornebarrieu — marché de prestations de service exploitation : approbation du DCE

Boulevard urbain nord : Composition du Comité de pilotage

L'Union — marché de prestations de service exploitation : approbation du DCE

Parc d'activités ECOPOLE — Etude de programmation et de conception : mise en concurrence simplifiée

Bases de loisirs du Grand Toulouse — marché d'entretien : adoption du DCE et engagement de la consultation

Demande de remise gracieuse de la redevance assainissement

Procès — verbal de transfert des biens et des emprunts des 4 communes ayant adhéré au Grand Toulouse au 1er janvier 2003

Redevance assainissement : admission en non valeur de créances non recouvrables

POLITIQUE DE LA VILLE — Contrat de Ville : subventions 2003 (3ème tranche 2003)

Avances du budget principal au budget annexe "Activités immobilières" pépinières et EIG

Opérations patrimoniales — transfert du budget annexe "activités immobilières" (pépinières et EIG)

GRAND TOULOUSE — marchés d'assurance : adoption des marchés

OPAH sinistrés : engagement des subventions (4ème tranche 2003)

GRAND TOULOUSE — Assurance dommages aux biens stations d'épuration : avenant n°1

Grand Toulouse — Adoption du programme d'assainissement 2004 et demande d'attribution de subventions au Conseil Général de Haute-Garonne

Gestion de la dette — dette nouvelle avec Crédit Agricole Indosuez

Beauzelle / Seilh — marché de travaux de remise en état de la station d'épuration suite à vandalisme : mise en concurrence simplifiée

ZAC AéroConstellation — marché de travaux "réseaux enterrés" : avenant n°1 (Groupement SCAM TP)

Beauzelle — marché de travaux EV EP (rue des Iris) : approbation du DCE

Saint — Orens / Toulouse - extension du réseau structurant tranche 1 (secteur Carmes) : avenant n°1 (CEGETP)

Réseau cyclable 2003 — rue Joliot Curie Saint-Alban : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat de voirie

Grand Toulouse — Réseaux d'assainissement EV EP - inspections télévisées, hydrocurages et tests - années 2004 2005 2006 - marchés à bons de commande : adoption du DCE et engagement de la consultation

ZAC AéroConstellation — marché de travaux "réseaux enterrés" : avenant n°2 (Groupement SCAM TP)

Réseau vert 2003 — Cugnaux : Appel d'offres ouvert

Réseaux vert et cyclable 2000 — Blagnac : paiement des soldes

PREVENTION — Forum Français sur la Sécurité urbaine : Désignation de représentants au comité exécutif

PREVENTION — Parentalité : participations du Grand Toulouse

Prévention — Travaux d'aménagement du Centre éducatif Passerelle : marché négocié de travaux (lot Plâtrerie)

Frais de déplacement de M. GUERIN — 3ème Journée nationale sur les Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : Paris, octobre 2003

HABITAT — logement social PLAi : subventions aux organismes HLM (4ème tranche 2003)

GRAND TOULOUSE — Prestations d'impression revues et plaquettes d'information : marché fractionné à bons de commande

SEMVAT — modifications statutaires : approbation préalable

Création d'un emploi de catégorie A — service Habitat et Politique de la Ville (secteur Habitat)

Création d'un emploi de catégorie A — service Administration Générale (Centre de Ressources et d'Information)

Réforme du régime indemnitaire du Grand Toulouse

Modification et extension des indemnités ou compensations d'astreinte et d'intervention pour les agents des filières administrative, technique, sportive et animation

CPER 2000 — 2006 Enseignement supérieur U3M Toulouse 1 Maison des étudiants rue des Salenques et Toulouse 3 UFR STAPS et Halle de Sports : désignation des comités de pilotage

Prise en charge partielle des frais de déplacement en transport public domicile / travail des agents du Grand Toulouse

Attribution de compensation : montants définitifs 2003

Liaison multimodale sud — est (LMSE) : convention de partenariat avec le SMTC : études d'impact et DUP

Frais de déplacement de Mme BUYS — Comité exécutif du Forum Français pour la sécurité urbaine : Paris, septembre 2003

La Ramée — stand de tir : réorganisation des activités et sécurité