29 mars 2004

Budget primitif 2004 : Approbation du budget annexe Immobilier d'Entreprises et Equipements d'Intérêt Général

Fenouillet — Construction d'égouts pluviaux (rue des Peupliers) : Approbation du DCE

ZAC AEROCONSTELLATION — Equipements d'intérêt général : Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre sans conception pour le suivi des études de projet et de la réalisation de l'équipement de protection phonique de l'aire de point fixe

ZAC Montaudran : Adoption d'une convention d'occupation temporaire Grand Toulouse / M. Gaubens

ZAC de MONTAUDRAN : Avenant n°1 à la convention financière Grand Toulouse / Ville de Toulouse

ZAC Aéroconstellation — marché de travaux de réalisation des terrassements généraux : Adoption du protocole transactionnel (Gpt DTP)

Tournefeuille — Travaux de construction d'un collecteur pluvial : Adoption d'un protocole transactionnel (BESSAC)

Garantie Financière à la SA HLM La Cité Jardins - PLAi rue Billecoq Toulouse

Quint — Fonsegrives - Travaux EP (RD16 chemin de Ribaute) : Demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne

Garantie financière à la SA HLM La Cité Jardins - PLAi rue de L'Union Toulouse

Garantie financière à la SA HLM La Cité Jardins - Ch Chapitre Toulouse

Revalorisation d'un emploi de catégorie B (service Aménagement urbain)

Zac AéroConstellation — Equipements d'intérêt général : Avenant n°4 à la convention de mandat pour la réalisation des EIG (Setomip)

L'Union — Construction d'égouts pluviaux (rue des Bleuets) : Approbation du DCE

Mondonville — Travaux EU (Vallon du Gajéa tranche 1) : Approbation du DCE

Equipements Pinot — Reconstruction du cynodrome : choix du lieu d'implantation et approbation du programme

ZAC AEROCONSTELLATION — Equipements d'intérêt général : Adoption du marché de conception et de construction de l'équipement de protection phonique de l'aire de point fixe

Garantie financière à la SA HLM La Cité Jardins - PLAi Av Plaisance Cugnaux

Habitat — Copropriétés Bellefontaine : Adoption du protocole d'accord pour le pré-financement des travaux d'urgence (Van Gogh 1)

CANAL BIOTECH 1 — Marché de travaux d'aménagement intérieur : lot 6 : Avenant n°3 (Linde Gas)

Budget primitif 2004 : Approbation du budget annexe assainissement

Grand Toulouse — Programme Assainissement rural 2001 (Syndicat du Salhers) : Demande de subvention complémentaire au Conseil Général de Haute-Garonne

Garantie financière totale ou partielle à l'OPAC - Ch Bagatelle et Gironde Toulouse

Garantie financière à l'OPAC — Av de Lombez Toulouse

Budget primitif 2004 : Approbation du budget principal

18ème Congrès mondial des Sciences et Techniques de l'Information et de la Communication - World Computer Congress 2004 : attribution de subvention

Garantie financière à PATRIMOINE S.A. Languedocienne - PLUS Lot la Paderne Tournefeuille

Garantie financière à l'OPAC — rue Aicard Toulouse

Garantie financière à l'OPAC — Bd Bourges Maunoury Toulouse (1)

Garantie financière à PATRIMOINE S.A. Languedocienne - PLAi rue Peyrolière Toulouse

OPAH Sinistrés : engagement des subventions aux propriétaires (2ème tranche 2004)

Garantie financière totale ou partielle à l'OPAC - PLS Ch Audibert Toulouse

Budget primitif 2004 : Approbation du budget annexe IMT

Garantie financière à PATRIMOINE S.A. Languedocienne - PLS Lot la Paderne Tournefeuille

Garantie financière à l'OPAC — Av Lombez Toulouse (1)

Garantie financière à l'OPAC — Bd Bourges Maunoury Toulouse

Adoption du taux de Taxe Professionnelle Unique (TPU) pour l'année 2004

Garantie financière à Patrimoine S.A. Languedocienne - Fbg Bonnefoy Toulouse

Reconstitution du Centre équestre de Pinot sur la commune de Seilh - Indemnité d'éviction d'un exploitant agricole : participation du Grand Toulouse

Procès verbal du Conseil du 29 mars 2004

Service de l'assainissement du Syndicat Intercommunal du Salhers - Contrat d'exploitation : Avenant n°8

Blagnac — Contrat d'exploitation : Avenant n°7

Création de postes pour l'année 2004

Compte rendu des Décisions prises par le Président (2004)

Fenouillet et Gagnac sur Garonne — Contrat d'exploitation : Avenant n°9

Toulouse — Contrat d'exploitation : Avenant n°12

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 29 mars 2004

Grand Toulouse — Station d'épuration Ginestous : Adoption d'une convention Grand Toulouse / CGE / SICOVAL relative au déversement EU sur Toulouse Ginestous

Politique de la Ville — Contrat de Ville : Programmation 2004 (reconductions)

AUAT : Avenant n°4 à la convention cadre (2004)

Grand Toulouse — marchés de maîtrise d'oeuvre - Programmes 2002 et 2003 : Adoption d'avenants

GRAND TOULOUSE : Approbation du zonage de l'assainissement (20 communes)

Pin — Balma - Contrat d'exploitation : Avenant n°3

Réseau vert et cyclable : Approbation du schéma directeur

Garantie financière à Nouveau Logis Méridonial SA - PLUS Ch Flambère Toulouse

Grand Toulouse — communes d'Aucamville, Saint-Alban, Launaguet et Fonbeauzard : Adoption du principe de Délégation de Service Public

Nouveau franchissement de la Garonne : Composition du Comité de pilotage

Cugnaux — Programme de réhabilitation des réseaux : demande de subvention à l'Agence de l'Eau Adour Garonne

Renouvellement d'un emploi de catégorie B (service juridique)

Renouvellement d'un emploi de catégorie B (service Assainissement)

Renouvellement d'un emploi de catégorie B (service Assainissement)

Pacte financier communautaire : détermination des critères de répartition et fixation des montants 2004 de la Dotation de Solidarité Communautaire

Habitat — Logement social PLAi : subventions aux organismes HLM (1ère tranche 2004)

Prévention — Centre éducatif Passerelle : révision des conditions du bail de location

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la délégation du service public de l'assainissement de la ville de Toulouse

Délégation du Conseil au Président en matière de marchés publics

Renouvellement d'un emploi de catégorie B (service Transports)

Frais de déplacement — M. Guérin - Forum Français pour la Sécurité urbaine - Paris, mars 2004