10 février 2006

Procédure de prélèvement automatique (paiement de loyer) : Adoption de conventions

Débat d'orientations budgétaires 2006

Compte rendu des décisions (2005 - 2006)

Frais de déplacement de Mme Durand — Ader - ICSI - année 2006

P.L.U. de Launaguet : Avis du Grand Toulouse

Cancéropôle : Arrêt du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique

Contrat d'agglomération — Programme opérationnel : Récapitulatif année 2

Optimisation des procédures d'encaissement - Mise en place du titre interbancaire de paiement (TIP) : Adoption d'une convention avec le Trésor Public

Station d'épuration de Brax : Approbation d'une convention Grand Toulouse / INPT relative à la phase II d'essais expérimentaux

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 10 février 2006

Jonction Est : Bilan de la concertation et engagement du Grand Toulouse sur la maîtrise d'ouvrage

Reconstruction des équipements Pinot — Marché de programmation : Adoption d'une transaction avec la SCET pour le paiement du solde

Contrat de Plan Etat Région 2000 — 2006 - Enseignement Supérieur U3M - Construction de logements CROUS à Rangueil : Avenant à la convention financière

Opérations foncières — Acquisition de la parcelle AL80 (Blagnac)

Future Zone d'Aménagement Concerté du Cancéropôle : Bilan de concertation

ZAC Aéroconstellation : Concertation préalable à la deuxième modification

Opérations foncières — ZAD "Extension ZAD AéroConstellation" : Acquisition amiable des parcelles AE326, AE337, AE338, AE141 et AE335 (Cornebarrieu)

Création de deux budgets annexes : ZAC Cancéropôle et ELCA et demande d'assujettissement à la TVA

Opérations foncières — ZAD de Lasbordes : Cession d'une partie des parcelles BH28, BH37, BH38 (Balma) au SMTC

Opérations foncières : Acquisition des parcelles BY5 et BS8 (Messer France SA - Toulouse)

Opérations foncières : Acquisition amiable de la parcelle AX26 (Pibrac)

La Grainerie : Attribution d'une subvention pour forfait de charges

Collecteur et Station d'épuration Aussonnelle : approbation du projet et demandes de subventions

Autorisations de paiement avant l'adoption du budget primitif 2006

Espace Exposition Aéronautique : lancement du projet et demandes de subventions

Infrastructure Métropolitaine de Télécommunications - Convention de Délégation de service public : Adoption de l'avenant n°6

Procès — verbal du Conseil de Communauté du 10 février 2006

Délégation par affermage du service public d'exploitation du restaurant d'entreprises Socrate (Colomiers)

Mise à disposition de données publiques par la Caisse des Dépôts : Adoption d'une convention Localtis

Orthophotoplan — Campagne 2004/2005 : Adoption d'une convention cadre pour la mise à disposition des fichiers numériques

Renouvellement d'un emploi de catégorie A (jeunesse et soutien scolaire - service HPV)

Cancéropôle — Création de l'association de préfiguration : Adhésion du Grand Toulouse

Renouvellement d'un emploi de catégorie A (justice et accès au droit - service HPV)

Gestion de la dette — Opérations de couverture de risques de taux et de change : Délégation d'attribution au Président

Politique de la Ville — Prévention : Attribution d'une subvention à l'Association Soutien et Prévention Judiciaire (2006)