30 juin 2006

Reconstruction des équipements Pinot : Convention de mandat d'études et de réalisation : Avenant n° 6 (SEM Constellation)

Travaux EP Aucamville (Impasse Pasteur Chemin de la Plaine Audrau) : Adoption d'une convention de fonds de concours

ZAC AéroConstellation — Marché de travaux Aire de point fixe : Adoption d'un protocole transactionnel (Gpt Rheinold)

Les Argoulets — Maison de la pelote basque - Construction d'un mur à gauche : Adoption du projet et demandes de subvention

Observatoire des Copropriétés — Mission d'animation : Attribution d'une subvention exceptionnelle (ADIL)

Travaux EP Castelginest (RD14 du PR11.7 au PR13.1) : Approbation de la convention pour la réalisation des travaux sur l'emprise routière départementale et demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Travaux EP Castelginest (rue du Pont Fauré) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

ZAC AéroConstellation — Travaux d'évacuation de matériaux (tranche 3) : Adoption d'une convention de groupement de commande

ZAC Gramont Balma : Composition du Comité de pilotage

Aménagement du chemin Saint — Pierre (Tournefeuille) : Adoption d'une convention de groupement de commande

Opérations foncières — Montaudran : Acquisition de la parcelle AI53 (Produits Chimiques du Midi)

Opérations foncières — Acquisition à l'euro symbolique d'une partie de la parcelle AN26 (M. CAUBET- Cugnaux) pour un poste de relevage

Travaux EP Castelginest (RD14 du PR11.7 au PR13.1) : Adoption d'une convention de fonds de concours

CPER 2000 — 2006 - Enseignement Supérieur U3M - Ecole supérieure d'Agriculture de Purpan (ESAP) - Création d'un ensemble immobilier dédié à l'accueil des étudiants étrangers : Adoption d'une convention

ZAC AéroConstellation — Convention de mandat Equipements d'Intérêt Général : Avenant n°5

Travaux EP Pibrac (secteur Balardou Saint Roch) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Travaux EP urbanisation Aussonne (RD65) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué : modification

Travaux EP Aucamville (Impasse Pasteur Chemin de la Plaine Audrau) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Travaux EP Launaguet (RD15) : Approbation de la convention pour la réalisation des travaux sur l'emprise routière départementale et demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Opérations foncières — Acquisition à l'euro symbolique d'une partie de la parcelle AY195 (Villeneuve Tolosane) pour un poste de relevage

Compte rendus annuels d'activité : Bilans annuels des conventions de mandat et des conventions publiques d'aménagement

Travaux EU et EP (rue des Peupliers Fenouillet) - création de branchements : approbation d'une convention de fonds de concours

Insonorisatin des logements concernés par le plan de gêne sonore de l'aéroport Toulouse Blagnac : Engagement sur la participation du Grand Toulouse

Travaux EP Castelginest (rue du Pont Fauré) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Etablissement Public Foncier Local du Grand Toulouse : Approbation des statuts

Cessions et acquisitions : Approbation du rapport annuel

Travaux EP urbanisation Aussonne (RD65) : Approbation de la convention pour la réalisation des travaux sur l'emprise routière départementale et demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Opérations foncières — Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle AS81 (Conseil Général - Villeneuve Tolosane) pour poste de relevage

Opérations foncières — ZAD Gramont Balma : Acquisition de la parcelle CH12 (Mme Bourdoncle)

Frais de déplacements de M. GUERIN — FFSU, Paris mai 2006

Implantation d'une usine de traitement des boues : choix du site

P.L.U. de Balma — 1ère modification : Avis du Grand Toulouse

P.L.U. de Colomiers — 1ère modification : Avis du Grand Toulouse

Modification de l'intérêt communautaire (ZAE)

Adoption de la décision modificative n°1

Politique de la Ville — Contrat de Ville : Programmation 2006 (2ème tranche)

ObserveR : Participation du Grand Toulouse au titre de 2006

Restaurant d'entreprise SOCRATE — Marché de gestion année 2005 (Eurest) : Adoption d'un protocole transactionnel pour le règlement du solde

Agence Régionale de Valorisation de la Recherche en Midi-Pyrénées (AVAMIP) : Participation du Grand Toulouse au titre de 2006

Bâtiment Pythagore : Adoption d'un protocole d'accord avec la SCI Pythagore

ANRU : Adoption d'un avenant à la convention Bagatelle - Faourette

Projet de révision du Plan d'Exposition au Bruit de l'aérodrome de Toulouse Lasbordes (avril 2006) : avis du Grand Toulouse

ANRU : Adoption d'une convention Reynerie Bellefontaine

Compte rendu des décisions (2006)

Nouvelle plateforme aéroportuaire : Avis du Grand Toulouse sur la réservation d'un site

Approbation d'un contrat pour un poste de technicien (rectification suite à une erreur matérielle)

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 30 juin 2006

Création de postes pour l'année 2006

Jonction Est — Etudes APS (1er tronçon) : Adoption d'une convention financière avec ASF

Association "Pena Garona" : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Affectation des résultats 2005 du budget principal

La Grainerie : Adoption de l'Avant projet définitif et demandes de subventions

Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2005 - Budget annexe Activités immobilières

Manifestation "Clusters 2005" : Recouvrement d'une partie de la subvention versée suite à l'annulation de la manifestation

Demande d'admissions en non — valeurs (budgets annexes assainissement et activités immobilières)

Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2005 - Budget principal

Affectation des résultats 2005 du budget annexe assainissement

Concert "D'une seule voix" — Toulouse mai 2006 : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Projet d'assainissement EU Vallée de l'Aussonnelle : Demande d'attribution des inscriptions et subventions déjà acquises au Conseil Général de la Haute-Garonne

Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2005 - Budget annexe IMT

Espace Exposition Aéronautique : modification des conditions de réalisation et de financement

Programme européen Civitas — Mobilis : Attribution d'une subvention au Groupement CECILE et Adoption d'une convention

Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2005 - Budget annexe assainissement

Congrés ERTS 2006 : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Mise à disposition des plans d'eau situés sur les Bases de loisirs : Adoption d'une convention cadre

Schéma directeur Réseau cyclable et vert - Programme 2006 - Opération Passerelle du Noncesse : Adoption du projet et demandes de subvention

Schéma directeur Réseau cyclable et vert - Opérations foncières : Acquisition amiable de la passerelle franchissant la Garonne (Gagnac)

SMEAT : Approbation des nouveaux statuts

Application du régime indemnitaire aux nouveaux contractuels

Extension de réseaux EU (Colomiers) — marché de travaux (SMTP) : Adoption d'un protocole transactionnel pour règlement de travaux supplémentaires

Charte pour l'Environnement — Espace Info Energie : avenant n° 2 à la convention pluriannuelle (SOLAGRO)

P.L.U. de Fonbeauzard : Avis du Grand Toulouse

Création d'un emploi de chargé de mission Energie au sein du service Environnement et Adoption d'une convention avec l'ADEME

Cancéropôle : Signature de l'acte de donation Grand Paroisse / Total / Grand Toulouse / Icade / CDC

Création d'un emploi de catégorie B (Rédacteur - HPV)

Renouvellement d'un emploi de catégorie B (service HPV)

Renouvellement d'un emploi de catégorie A (CLS - service HPV)

Renouvellement d'un emploi de catégorie A (GIP PLIE - service HPV)

Création d'emplois non titulaires (modification de la délibération du 19 mai 2006)

Création d'un emploi de catégorie B (Technicien SIG)

Création d'un emploi de catégorie B (Technicien - Assainissement)

Politique de la Ville : Elaboration du Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Habitat — Logement social Parc privé : Programmation 2006 (1ère tranche)

ZAC AéroConstellation : Adhésion au plan de prévention de l'AFUL pour les prestations exercées par les agents ou prestataires du Grand Toulouse à l'intérieur du périmètre sécurisé

Prévention — Centre éducatif Passerelle : fixation du montant des loyers pour l'année 2006

Pacte financier communautaire — Dotation de solidarité communautaire 2006 : Fixation des montants

Habitat — Logement social Parc public : Programmation 2006

IMT — Convention de délégation de service public : Adoption de l'avenant n°6 (modification de la délibération du 10 février 2006)

Délégations de service public : Approbation des rapports annuels

Délégations d'attributions au Président dans le cadre de la Délégation des aides à la pierre

Procès — verbal du Conseil de Communauté du 30 juin 2006

Equipements sportifs du grand Toulouse : Adoption de nouveaux tarifs

Travaux EP Fenouillet (rue des Artisans et rue des Sports) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Travaux EP Fenouillet (rue des Artisans et rue des Sports) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Ligne E Tramway Toulouse — Blagnac : Adoption d'une convention d'occupation du domaine public communautaire avec le SMTC

Création de la Maison du Vélo : Engagement sur la participation du Grand Toulouse

ZAC AéroConstellation : Approbation d'une autorisation de dépôt de permis de construire (Airbus)

Adoption d'une convention de soutien à la politique de réserves militaires Grand Toulouse - Défense

Aéromart 2006 : Soutien du Grand Toulouse

Aerospace Campus : Adoption du principe de lancement d'un concours international

Frais de déplacements de MM. FILLOLA, KELLER, BERGER - Londres, juillet 2006 (musées aéronautiques)