22 juin 2007

Travaux EP Toulouse (avenue de Fronton phase 2) : demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne

ZAC Monges croix du sud : convention de versement de la subvention d'équipement (coulée verte)

ZAC Aéroconstellation — Autorisation d'occupation temporaire : avenant à la convention d'exploitation (taxiways sur aire de point fixe)

ZAC des Ramassiers — convention d'avances : avenant n°2 (SEM Aménagement Colomiers) (modification de la délibération du 9 février 2007)

Travaux EP urbanisation Tournefeuille (chemin de lHaut saut RD63A) : Adoption d'une convention tripartite et demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne

Opérations foncières — Bordelongue : cession d'un terrain à la COGEDIM

Travaux EP urbanisation Saint — Orens (La marqueille) : Adoption d'une convention tripartite et demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne

Base de loisirs de Bouconne : Adoption de la convention 2007 avec le Syndicat d'aménagement de la Base de loisirs

ZAC Andromède : 4ème modification du dossier de réalisation

CPER — Enseignement supérieur U3M - Restructuration des salles de travaux pratiques de physique de l'UPS : maîtrise d'ouvrage Grand Toulouse

Cancéropôle — Travaux supplémentaires : objectifs et modalités de concertation

ZAC Gramont Balma : Approbation des dossiers de DUP et d'enquête parcellaire

Opérations foncières — ZAD Aéroconstellation DUP réserve foncière Aussonne : Acquisition de la parcelle ZK59 (indivision Servant)

ZAC Andromède : avenant n°7 à la convention publique d'aménagement (SEM Constellation)

Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2006 - budget annexe ZAC Cancéropôle

Réhabilitation d'un logement d'urgence (Balma) : Attribution d'une subvention

Cessions et acquisitions — Approbation du rapport annuel

ZAC des Ramassiers : avenant n°2 à la convention publique d'aménagement et avenant n°1 à la convention de versement de subvention d'équipement (voirie structurante) (SEM Aménagement Colomiers)

Opérations foncières — ZAD Aéroconstellation DUP réserve foncière Aussonne : Acquisition de la parcelle ZK71 (indivision Marty)

ZAC Andromède : modalités de participation financière des constructeurs

Travaux EP Toulouse (chemin du loup) : Demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne

Opérations foncières — Cancéropôle : engagement du Grand Toulouse sur le rachat à la ville de Toulouse de l'ensemble immobilier BN10p et BN27p

Opérations foncières — Cancéropôle : cession des parcelles BT4 et BT3(partie) à la ville de Toulouse pour la réalisation d'une centrale hydroélectrique

ZAC Aéroconstellation : Adoption d'une convention multipartite de participation (terrains relevant de la concession aéroportuaire)

Opérations foncières : Acquisition de terrains (réimplantation de l'Usine)

Compte rendus annuels d'activité — bilans annuels des conventions de mandat et des conventions publiques d'aménagement

ZAC Monges Croix du sud : avenant n°7 à la convention publique d'aménagement (SEM Constellation)

Opération Bordelongue : Autorisation de déposer un permis de construire (SCI Fanalex)

Opérations foncières — Pépinière Bordelongue : Adoption d'une promesse de bail avec la Setomip

Opérations foncières — ZAD Aéroconstellation DUP réserve foncière Aussonne : Acquisition des parcelles ZK317 et ZK314 (Mounibas/Rey)

ZAC Monges croix du sud : 4ème modification du dossier de réalisation

Travaux EP urbanisation Saint — Orens (La marqueille) : Adoption d'une convention de fonds de concours

ZAC Tucard : Approbation des dossiers de DUP et d'enquête parcellaire

Habitat — parc public : évolution des modalités de financement et d'équilibre des opérations HLM

Opérations foncières — Lotissement ELCA : cession des lots 3 et 4 à la société PITCH (modification de la délibération du 19 mai 2006)

CPER — Enseignement supérieur U3M - restructuration des salles de travaux pratiques de physique de l'UPS : convention financière avec le Département de Haute-Garonne

Déversement EU chemin de Tucaut (Cugnaux) sur la commune de Toulouse : Adoption d'une convention avec Véolia

Jonction Est : Bilan de la concertation

PLIE : Adoption du protocole 2007-2013

Opération Bordelongue : convention avec ASF

P.L.U. de Quint Fonsegrives : Avis du Grand Toulouse

Ouvrages d'art — Inspections détaillées : Adoption d'une convention de groupement de commande avec la ville de Toulouse

Ordre du jour du Conseil du 22 juin 2007

Sesquières : Adoption de la convention de mise à disposition du cynodrome à la Société méridionale des courses de lévriers

Désignation de la Commission d'Appel d'Offres "extension station d'épuration de Castelginest et collecteurs associés"

Marathon du Grand Toulouse : Adoption du Réglement

Renouvellement d'un poste de catégorie B (habitat)

Sesquières : Adoption d'une convention EDF/GT pour alimentation électrique

Ecole de la 2ème chance : Contribution du Grand Toulouse au titre de l'année 2007

Marengo Boulevard — Siège du Grand Toulouse

P.L.U. de Balma : Avis du Grand Toulouse

PLIE — programmation 2007 : Plan d'actions 2ème semestre

CPER 2000 — 2006 Enseignement supérieur U3M - UT1 Restructuration Bâtiment S : participation du Grand Toulouse

Renouvellement d'un poste de catégorie B - Technicien SIG (administration générale)

Adoption de l'avenant n°14 au cahier des charges relatif à l'exploitation du service assainissement de la ville de Toulouse et avenant à la convention avec le Sicoval

Météo — France - Délocalisation de la Direction des systèmes d'observation : Approbation du contrat de localisation

Renouvellement d'un poste de catégorie B - Technicien (assainissement)

Maintien en servitude d'une canalisation EU sous domaine SNCF (Pibrac) : Adoption d'une convention avec RFF

Bases de loisirs — Remboursement des fluides : Approbation d'une convention avec la ville de Toulouse

Projet d'extension de la station d'épuration de Castelginest : Présentation générale et Approbation du projet

Compte rendu des décisions prises par le Président (2007)

Adoption de la Décision modificative n°1

4ème PDALPD : Engagement du Grand Toulouse

Boulevard urbain nord : Instauration d'un périmètre d'étude sur la commune de Castelginest

Contribution du Grand Toulouse au Conseil départemental d'accès au droit au titre de l'année 2007

Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2006 - budget principal

La Grainerie : Attribution de subvention complémentaire (2006 -2007)

Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2006 - budget annexe IMT

Habitat — parc public - Programmation 2006 et 2007 : engagement des subventions

Association Classisco — 4ème édition Concert Zénith : Attribution d'une subvention

Marathon du Grand Toulouse — redevances d'occupation temporaire : fixation des tarifs

Habitat — parc privé - programmation 2007 : Engagement des subventions (1ère tranche)

Création d'un emploi de Chargé de mission "Politique de l'emploi" (service développement économique)

Affectation des résultats 2006 du budget principal

Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2006 - budget annexe activités immobilières

Adoption du compte admnistratif et du compte de gestion 2006 - budget annexe ELCA

Création d'une maison des adolescents : Attribution d'une subvention

Affectation des résultats 2006 du budget annexe assainissement

ObserveR : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2007

Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2006 - budget annexe assainissement

Habitat — parc privé - Délégation des fonds propres du Grand Toulouse dans le cadre de la délégation avec l'ANAH : guichet unique

Procès — verbal du Conseil de Communauté du 22 juin 2007

Désignation de la Commission de délégation de service public (Aeroscopia)

Aeroscopia : Délégation de service public

Délégation des aides à la pierre : Délégations d'attributions au Président

Délégations de service public — Approbation des rapports annuels

RTRA " Ingénierie aérospatiale" : hébergement provisoire à la pépinière de Montaudran

Pacte financier communautaire — Dotation de solidarité communautaire 2007 : Fixation des montants

Programmation cohésion sociale 2007 : Attributions de subventions au titre de l'année 2007 (2ème tranche)

Newron system : hébergement provisoire à la pépinière Basso Cambo

Habitat — parc privé : mise en oeuvre du programme d'intérêt général "cohésion sociale"

Création d'emplois 3ème tranche 2007

Reconduction de l'emploi fonctionnel de Directeur Général des Services

Création d'emplois (saisonniers)

Carrefour pour l'emploi : Participation du Grand Toulouse

Convention de partenariat avec TeleToulouse

Marathon du Grand Toulouse : Modalités d'attribution des primes aux vainqueurs

Fil Vert : Adoption d'une convention de partenariat avec Tisséo SMTC

Marathon du Grand Toulouse : Convention de partenariat (modification de la délibération du 30 mars 2007)

Utilisation des installations sportives des Bases de loisirs par les établissements scolaires : Fixation des tarifs et adoption de conventions triennales

CPER 2000 — 2006 - Enseignement supérieur U3M - UPS pôle sportif : avenant à la convention financière avec le Département de Haute-Garonne

Les Argoulets : modification de l'intérêt communautaire (parcelle Club House Football)

CPER 2000 — 2006 - Enseignement supérieur U3M - UPS pôle sportif : avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage avec l'Etat

Fil Vert : Adoption du nouveau Réglement général

Cancéropôle — Centre Thématique de Recherche et de Soins : adhésion et participation du Grand Toulouse au Réseau Recherche et Innovation thérapeutique en cancérologie (2RITC)

Congrès annuel du réseau CURIE — valorisation de la recherche publique : Attribution d'une subvention

Candidature "Toulouse, capitale européenne de la culture" : Adhésion à l'association et approbation des statuts - Désignation d'un représentant

CPER 2000 — 2006 - Enseignement supérieur U3M - La Fabrique culturelle : avenant n°1 à la convention financière Grand Toulouse / Université

Création d'un emploi de Chargé de mission "Toulouse capitale européenne de la culture"

Tramway — ligne E - déviation de réseaux EP EU (communes de Toulouse et Blagnac) : Adoption d'une convention avec le SMTC

Pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) Université de Toulouse : Désignation d'un représentant au conseil d'administration