5 octobre 2009

Insonorisation des logements concernés par le Plan de Gêne Sonore de l'aéroport Toulouse-Blagnac : Adoption de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle

Approbation de la 3ème modification du PLU du Grand Toulouse, commune de Colomiers

Copropriété Messager (Toulouse) — Plan de sauvegarde : Participation du Grand Toulouse

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition des parcelles AP 289 et AP 291 (M. et Mme Souquet)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie de la parcelle BC 63 (M. et Mme Hoang Ching)

Travaux d'urbanisation et travaux sur trottoirs : Demande de subventions au Conseil Général de la Haute-Garonne

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 307 (M. et Mme Mejri)

Bilan de la concertation relative à la révision du POS du Grand Toulouse, commune d'Aucamville, en vue de sa transformation en PLU et Arrêt du projet de PLU du Grand Toulouse, commune d'Aucamville

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie de la parcelle BC 26 (SCI Sahf)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 281 (M. et Mme Portes)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 287 (M. Fabregas)

Opérations foncières — Aménagement rue Rigal - Toulouse : Acquisition de terrains

Opérations foncières — LMSE : Acquisition amiable d'une partie des terrains AR 41 et AR 42 (indivision Pastre)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié et rue Louis Bréguet - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie des parcelles AO 128 et AP 152 (SCI Gilardi)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie de la parcelle BC 6 (SCI ABG Immo)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition des parcelles AP 251, AP 253, AP 259, AP 261, AP 263, AP 265, AP 267, AP 269, AP 271, AP 273 (M. et Mme Mariotto)

ZAC de Fondeyre sud : Approbation du bilan prévisionnel actualisé (SETOMIP)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 279 (consorts Belluzzo)

Copropriété Bernanos (quartier Bellefontaine) - plan de sauvegarde 2003-2009 : Attribution de subvention suite au dépassement du coût des travaux de requalification

ZAC du Cancéropôle : Demande de subvention au FEDER

ZAC de Gramont — convention de mandat d'études pré-opérationnelles : Approbation du bilan de clôture (Setomip)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 326 (SCI les Olivades)

Opérations foncières — Aménagement de la rue de Fenouillet - Toulouse : Acquisition de terrain (société SMAC) dans le cadre de la création d'un giratoire

ZAC Basso Cambo III : Approbation du bilan prévisionnel actualisé (SETOMIP)

ZAC du Cancéropôle — Résidence hôtelière : Attribution d'une subvention à l'association CRIC

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie de la parcelle BC 24 (consorts Vidal)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie de la parcelle BC 4 (consorts Tran et NGuyen Thi Anh Thu)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 283 (M. et Mme Akram)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie des parcelles BC 19, BC 20 et BC 22 (Renault Trucks Midi-Pyrénées Sas)

Opérations foncières — Boulevard urbain nord : Acquisition amiable de la parcelle BO 19 (Genieys)

ZAC de Montblanc : Approbation du bilan prévisionnel actualisé (SETOMIP)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 313 (copropriété " Résidence du Marequier ")

Opérations foncières — ZAC du Cancéropôle : cession de terrain à l'entreprise SADIR et approbation du CCCT (îlot C2)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie de la parcelle BC 61 (consorts Lasserre)

Habilitation de dépôt par Monsieur le Président des demandes d'autorisation prévues par le Code de l'urbanisme en matière d'aménagement de l'espace public

CPER 2007 — 2013 - logement étudiant - construction de résidences et réhabilitation des cités universitaires : Attribution de subventions

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 275 (M. et Mme Marco)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 301 (consorts Guary/Griffon/Morere/Verdié)

ZAC de Tucard : Approbation de l'avenant n°2 à la convention publique d'aménagement (Setomip)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie de la parcelle BC 3 (M. Castelin)

Opérations foncières — ZAC du Cancéropôle : Cession de terrain à l'entreprise Cyclopharma et approbation du CCCT (îlot C2 bis)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 285 (M. Villemur)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 311 (SCI Abadu)

Opérations foncières — ZAC du Cancéropôle : cession gratuite de terrain de l'entreprise ICADE au Grand Toulouse

Travaux de réalisation du collecteur pluvial rue Amilhau - Toulouse : Approbation d'une convention avec Habitat Toulouse pour le remboursement au Grand Toulouse des frais engagés

ZAC Basso Cambo I : Approbation du bilan prévisionnel actualisé (SETOMIP)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 305 (M. Fajardo)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition des parcelles BC 96 et BC 98 (consorts Mazars)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition amiable de la parcelle AP 303 (LP Promotion Violettes)

Emploi de directeur des études urbaines et de l'urbanisme opérationnel

Opérations foncières — Aménagement impasse Rigal - Toulouse : Acquisition d'un terrain appartenant à Autoroutes du Sud de la France

Lotissement industriel Monlong : Approbation du bilan prévisionnel actualisé (SETOMIP)

Ordre du jour du Conseil de communauté du 5 octobre 2009

Contrat d'affermage IMT — Mise en place de comptes séquestres : Etablissement d'une consignation administrative

Grand Projet de Ville — Prolongement de la rue du Lot - commune de Toulouse : Approbation du bilan de la concertation et Approbation du dossier d'enquête publique

Decoset : Retrait du SIVOM Ouest

Remboursement des indemnités journalières : Adoption d'une convention avec la CPAM de Haute-Garonne

Projet urbain et pôle multimodal Matabiau : Adoption de la convention cadre

Constitution d'un groupement de commande pour divers besoins en matière photographique Ville de Toulouse/Grand Toulouse

Opérations foncières — Boulevard urbain nord : Mise en demeure d'acquérir (ER606 - Consorts Barthe) dans le cadre de la liaison voie artérielle nord Launaguet au diffuseur du Raisin

Grand Projet de Ville — ANRU : Adoption de l'avenant simplifié n°2 (2009) à la convention Reynerie Bellefontaine

Groupes de délégués : Convention de mise à disposition d'un agent de la ville de Toulouse auprès du Grand Toulouse

Adhésion du Grand Toulouse à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (F.N.C.C.R)

Intégration dans le domaine public communautaire de l'A623 entre Le Palays et Ramonville

Compte rendu des décisions prises par le Président (2009)

Projet européen Naturba — Participation du Grand Toulouse : Engagement de principe

Grand Projet de Ville — Rénovation urbaine de la ZUS Bagatelle, La Faourette, Papus, Tabar, Bordelongue : Adoption de l'avenant n°2 à la convention de rénovation urbaine conclue entre le Grand Toulouse/ANRU/Ville de Toulouse/CDC

Rénovation de lhabitat privé : Adoption du Programme d'action territorial 2009

Réalisation d'une étude prospective pour la reconversion du site de Francazal : Participation du Grand Toulouse

Grand Projet de Ville — Desserte Sud du quartier de Bellefontaine : Lancement de la concertation

Aeroscopia: approbation de la clôture de DSP

Constitution d'une provision pour créance douteuse

Désignation du Questeur

Cornebarrieu — PAE secteur Mandillets : Adoption d'une convention avec le Conseil Général de la Haute-Garonne pour la création d'un giratoire

Approbation de la 3ème modification du POS du Grand Toulouse, commune de Cugnaux

ObserveR : Adoption d'une convention d'attribution de subvention au titre de l'année 2009

BioMedical Alliance : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2009

57ème Congrès des Professeurs de Physique et de Chimie - octobre 2009 à Toulouse : Attribution d'une subvention

Budget du Cancéropôle : Intégration des dépenses prises en charge par le Budget Principal

Agence Régionale de Valorisation de la Recherche en Midi-Pyrénées (AVAMIP) : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2009

Convention de reversement des recettes perçues par le Grand Toulouse au SIE Cantons centre et nord de Toulouse

Forum Routes Europe 2010 : Attribution d'une subvention

CPER 2007 — 2013 - Enseignement supérieur U3M - La Fabrique Culturelle - Librairie Etudes Mirail : Attribution d'une subvention complémentaire

Convention de reversement des recettes perçues par le Grand Toulouse au SIEBET

Toulouse Space Show 2010 : Attribution d'une subvention

Observation veille "Economie & Emploi" : Adoption d'une convention pluriannuelle avec l'AUAT

Programme départemental AEP 2010 : Demande d'attribution de subventions

Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) : exonérations

INTERBIO/UPS : Attribution d'une subvention

Programme Départemental d'Assainissement des Eaux Usées 2010 : Demande d'attribution de subventions

Collecteur de l'Aussonnelle — travaux de réalisation : Approbation d'une convention d'attribution d'une aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne et approbation du fractionnement de la subvention

Budget supplémentaire 2009 et décision modificative n°1 (budget annexe EAU)

Vente d'eau pour l'alimentation de la commune de Léguevin : Adoption d'une convention

Usine de production d'eau potable de Lacourtensourt (Toulouse) : Lancement de la mise en conformité administrative

Convention de vente d'eau au SIEBET

Instauration de tarif pour le service public de l'eau (Cugnaux et Villeneuve-Tolosane)

Déchets d'équipements électriques et électroniques: Adoption de l'avenant n°1 à la convention avec la SAS OCAD3E

Nouveaux Territoires de l'Art : Attribution de subventions complémentaires au titre de l'année 2009

Programme d'Intérêt Général "Cohésion Sociale" : Adoption d'une convention avec le Conseil Régional Midi-Pyrénées (aide complémentaire éco-primes)

Attribution de subventions aux associations au titre de la Cohésion Sociale (4ème tranche 2009)

Plan de Prévention Risque Sécheresse (PPRS) de Toulouse : Avis du Grand Toulouse

Accession sociale : Mise en oeuvre du dispositif "pass foncier"

Composition de la Commission du Grand Toulouse pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées

Fondation InNaBioSanté : Désignation d'un représentant

Procès — verbal du Conseil du 5 octobre 2009

GPV — Définition d'un projet de rénovation urbaine (Reynerie Toulouse) : Approbation de la procédure de concours - désignation des membres du jury : élection de 5 titulaires et de 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste

Installations Communautaires de Télécommunications (ICT) : Adoption de conventions générales et particulières relatives au droit d'usage

Délégation d'attributions au Président

Mesures d'accompagnement du réseau bus restructuré à l'arrivée de la ligne B du métro : Adoption des avenants n°1 et 2 à la convention conclue avec Tisséo

Réseau bus urbain — aménagements de voirie et mise en accessibilité des points d'arrêts : Adoption d'une convention de co-maîtrise d'ouvrage avec Tisséo

Adhésion du Grand Toulouse à l'association TGV Sud-ouest

Allianz Golf Open : Adoption d'une convention de partenariat pluriannuelle

Emploi d'attaché de presse à la Direction de la communication