20 décembre 2002

Zone de loisirs de lHersain : retrait de l'intérêt communautaire

Frais de déplacement de M Guérin. Entreprise Total Energie.Lyon 27 11 02

SETOMIP : désignation de 2 représentants

Création d'un poste de chargé de mission pour le service HPV

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 20 décembre 2002

Compte — rendu des décisions prises par le Président (2002)

Politique de la ville : contrat de ville : versement de la contribut° PLIE -2002-

Symccovit : participation du Grand Toulouse versement avant l'adoption du BP

Equipements Pinot : centre équestre engagement sur la participation du GT

Cité des Biotechnologies : Dépôt de marque à l'INPI

Frais de déplacement de M Montagut. Cité des Biotechnologies . Barcelone. 14 et 15 /11/2002

Revalorisation du ticket restaurant

Echangeur de Borderouge : Lancement des études de faisabillité

Aéroconstellation : Dépôt de marque à l'INPI

GT: entretien de fossés 2003 : marchés à bon de commande-approbation du DCE

Procès verbal du Conseil du 20 décembre 2002

Zone de loisirs du Bocage : transfert différé

Création d'un poste d'administrateur territorial

IMT — Mise à disposition de fibres optiques : avenant 1 à la convention avec ASF

IMT : Mise à disposition de fibres optiques : convention GT/Voies Navigables de France

Politique de la ville : contrat de ville: versement de la contribution au GIP

Villeneuve Tolosane marché maîtrise d'oeuvre de maillage assainissement pluvial

Frais de déplacement de M Estibal/ Salon NASVAT. Nice 12 et 13/ 11/ 2002

Prestation d'impression de revues et plaquettes : engagement de la consultation

Liaison multimodale sud est : engagement sur la maîtrise d'ouvrage

Politique de la ville Contrat de ville : désignation de représentants au Conseil d'Administration du GIP

Métro de l'Agglomération toulousaine.Approbation de la Charte d'accompagnement des lignes A et B

Colomiers — refoulement EU En Jacca appel d'offres ouvert

SEM Blagnac Constellation : désignation d'un représentant

Canal Biotech 2 : protocole entre le Grand Toulouse, la société Imesbrask et la CDC et projet de bail

Zac de Montaudran : lancement de la procédure

Quint Fonsegrives — Travaux d'assainissement EU EV sur RD 16: approbation du DCE

Quint Fonsegrives travaux d'assainissement programme 2002 avt n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre

ZAC AéroConstellation, Andromède, Monges Croix du Sud : délégation ou purge du droit de préemption

Pibrac travaux d'assainissement EU (ch Fontaine) : Appel d'offres ouvert

Canal Biotech 1 : marché de travaux d'aménagement

ZAC des Ramassiers : avance à la SEM Colomiers pour l'année 2002

Zac Aéroconstellation. Procédure de certification ISO 14001

Aménagement du Chemin de Fenouillet ( Tlse) : engagement sur la maîtrise d'ouvrage

Mondonville — Travaux d'assainissement EU (rte Tlse ch Cornague) appel d'offres ouvert

Acquisition du Domaine de Pinot par la SETOMIP : versement de la commune de Blagnac au GT

Copropriété rte de Bayonne : engagement d'une subvention relative au préfinancement des twx

ZAC des Ramassiers — Création : modification de la délibération du 25 octobre 2002

Pibrac travaux d'assainissement EP (Gare Bayle Carrelot) appel d'offres ouvert

Zac de Gramont: ouverture de la concertation préalable à la création de la ZAC

SEM d'aménagement de Colomiers : désignation de 2 représentants

GT avt n° 11 au contrat de concession Grand Toulouse / CGE (quartier Carmes Tlse)

ZAC Andromède et Monge : avenant 2 à la convention publique d'aménagement ( avances sur rémunération)

Brax. travaux d'assainissemnt EU (Ch Laspacières) appel d'offres ouvert

Zone de loisirs des Argoulets : déclassement d'une parcelle en intérêt communal

ZAC Aéroconstellation — Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec la DDE : avenant n°1

ZAC Aéroconstellation Convention publique d'aménagement : avenant 1 à la convention d'avance à la SETOMIP

Réseau vert d'intérêt communautaire : approbation du schéma directeur

Réseau cyclable d'intérêt communautaire : approbation du schéma directeur

Réseau cyclable d'intérêt communautaire .Programmation 2002

Saint Orens : travaux de renforcement et d'extension du réseau d'assainissement

Réseau vert : programmation 2002

Réseaux vert et cyclable : paiement des soldes 97/98/99

Env. Réseau vert et cyclable 1998 et 1999 : paiement des soldes

OPAH sinistrés : engagement des subventions à verser aux propriétaires ( 2°tranche 2002)

Politique de la ville Parentalité : versement des subventions aux communes

Canal Biotech 1 — Tarifs : indexation ( modification de la délibération du 25-10-02)

Gestion de la dette — conversion en euros : mise en conformité du capital restant dû

Gestion active de la dette : remboursement par anticipation

Politique de la ville .Prévention sécurité : composition du Conseil Local Sécurité et Prévention

Politique de la Ville — Prévention : désignation d'un représentant au comité de pilotage Maison de Justice Nord

Centre de gestion : adhésion du GT à la mission "sécurité prévention"

Politique de la ville, Prévention Sécurité : Centre éducatif La Passerelle

Commission Locale d'Information et de Prévention : désignation d'un représentant du GT

IMT : Mise à disposition de fibres optiques : convention GT/Université P Sabatier

Création d'un emploi fonctionnel de DGA chargé de la

Attribution de compensation 2002 : correction de l'attribution de la commune de Seilh

ASS.Blagnac — secteur Airbus : demande de subvention au Conseil Général pour travaux déjà réalisés