31 mars 2003

PIBRAC : approbation du zonage d'assainissement

Politique de la ville : Grand projet de Ville : protocole de démolition

Projet d'agglomération : approbation

Surveillance des bases de loisirs : adoption du DCE

CANAL BIOTECH 2 — protocole entre le GT, Imebrask et la CDC

Création d'un poste de chef de projet

Frais de déplacement de M. ESTIBAL (Nice mars 2003)

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 31 mars 2003

Frais de mission et inscritpion à BIO 2003 de M. MONTAGUT

Vote du taux de TPU pour l'année 2003

SEMRU : désignation de représentant à l'Assemblée Générale

SGGD : convention financière

Procès verbal du Conseil du 31 mars 2003

ZAD Aéroconstellation modification du périmètre de DUP réserve foncière

Météo France : Délocalisation : approbation du contrat de localisation et désignation d'un représentant

Grand Toulouse: Programme 2003 EU : ( 1°tranche) marchés de mo: modification de la délibération du 24/02/03

Création de postes

Club des Villes Cyclables : demande d'adhésion du Grand Toulouse

HABITAT COPROPRIETES convention avec l'ADIL

CODEF désignation de représentants

Grand Toulouse: Station d'épuration de Castelginest:adoption de l'avenant du transfert d'exploitation

Total Fina Lyon — février 2003-frais de déplacement de M Guérin

Compte rendu des décisions prises par le Président (2003)

Aéroconstellation EIG : modification bail AFUL

HABITAT OPAH SINISTRES Copropriété Le Cristal Dispositif de préfinancement des travaux

HABITAT COPROPRIETES CONVENTION AVEC LA SEMRU dans le cadre de la requalification des copropriétés Bellefontaine

ZAC DE GRAMONT — Extension de la concertation

Approbation du Budget Primitif 2003 — Budget annexe Immobilier d'entreprises et Equipements d'Intérêt Général - assujettissement à la TVA

ZAC MONTAUDRAN Etudes pré opérationnelles engagement de la consultation

RV RC Travaux d'aménagement conventions de délégation de maîtrise d'ouvrage

Voirie communautaire — travaux d'entretien : marché à bons de commande – adoption du DCE

TOURNEFEUILLE construction d'un collecteur pluvial adoption de l'avenant n°1 au marché de travaux

ZAC AEROCONSTELLATION — Convention publique d'aménagement : avenant n°5 (SETOMIP

TOULOUSE — adoption de l'avenant n°1 au marché de travaux d'assainissement pluvial (Quartier Marengo) passé avec l'entreprise BONNA SABLA

TOULOUSE — travaux d'aménagement de la chaussée de la rue de Cugnaux : demande de subvention au Conseil Général

Equipements Pinot : reconstruction des pistes mini-bolides sur la base de La Ramée

ZAC AEROCONSTELLATION — Equipements d'intérêt général : avenant n°3 à la convention de mandat (SETOMIP)

Approbation du BP primitif 2003 — Budget annexe assainissement

HABITAT OPAH SINISTRES : Engagement des subventions à verser aux propriétaires (2ème tranche 2003)

Approbation du BP primitif 2003 — Budget principal

POLITIQUE DE LA VILLE : Subventions 2003 – reconductions

Grand Toulouse — Bassin de l'Aussonnelle : Processus dharmonisation de la redevance

Site de grandes manifestations SESQUIERES : Adoption des tarifs de location

Création d'un budget annexe pépinières d'entreprises et Equipements d'Intérêt Général

Approbation du budget primitif 2003.Budget annexe IMT

GRAND TOULOUSE — Bassin versant de Ginestous : Processus dharmonisation de la redevance

Nouveaux locaux du Grand Toulouse : nouvelles modalités du contrat de bail

Réseau cyclable : programmation (1ère tranche 2003)

Réseau Vert : programmation (1ère tranche 2003)

GRAND TOULOUSE — Travaux de création du collecteur pluvial de l'Aussonnelle : adoption de l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre passé avec les Bureaux d'études DUMONS et ARRAGON

Réseau cyclable :conventions de régularisation

Frais de mission et inscription à BIO 2003 de M. PARDO Expert Bio santé

PREVENTION Centre éducatif Passerelle

HABITAT LOGEMENT SOCIAL — PLAi : versement des subventions aux organismes HLM (2ème tranche 2003)

Prise en charge de frais liés à la protection juridique d'un agent