27 juin 2008

Opérations foncières — Aménagement Ch de Fenouillet : Acquisition de parcelle (BO 17 partie)

Copropriétés Bellefontaine — plans de sauvegarde : Autorisation de réaffectation du solde financier

Opérations foncières — Aménagement Ch de Fenouillet : Acquisition de parcelle (BI 43 partie)

PLU Launaguet : Avis du Grand Toulouse

Opérations foncières — Aménagement Ch de Fenouillet : Acquisition de parcelle (CE 2 partie)

Opérations foncières — LMSE : Acquisition de parcelle (AP16 partie)

Comité Local pour le Logement autonome des Jeunes (CLLAJ) : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2008

ZAC Andromède : 5e modification du dossier de réalisation - Modification et actualisation de la participation financière des constructeurs et approbation d'une convention type de participation sur terrains non acquis de l'aménageur

ZAC Aéroconstellation : Avenant n° 5 à la convention d'avance (Setomip)

CPER 2007 — 2013 - Logement étudiant - Résidence universitaire CROUS à Rangueil : Attribution d'une subvention à l'association GAHMU pour l'équipement de logements adaptés

Voirie communautaire : Adoption d'une convention de superposition de gestion du domaine public fluvial Grand Toulouse / Ville de Toulouse / VNF

Travaux EP Colomiers (Ch Gramont) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Opérations foncières — Aménagement Ch de Fenouillet : Acquisition de parcelle (BA 40 partie)

ZAC Andromède — Convention d'avance : Avenant n° 3 (SEM Constellation)

ZAC Monges Croix du Sud : 5ème modification du dossier de réalisation

Fonds d'Aménagement Urbain — Comité de gestion : Désignation de représentants

ZAC Cancéropôle : Adoption de la convention de participation avec les laboratoires FABRE

Plan Départemental pour le Logement des personnes défavorisées (PDALPD) : Désignation de représentants

ZAC parc de l'Escalette : Engagement de la consultation pour l'attribution de la concession d'aménagement

Centre Interdisciplinaire d'Etudes Urbaines (CIEU) : étude "développement économique et aménagement urbain du secteur nord-ouest de l'agglomération toulousaine" : soutien du Grand Toulouse

Opérations foncières — Bordelongue : cession de terrains à la SCCV4AJ4

ZAC Cancéropôle — Déclaration de projet (travaux supplémentaires)

Opérations foncières — LMSE : Acquisition de parcelle (AP 7 partie)

Agence Départementale d'Information pour le Logement (ADIL 31) : Désignation de représentants

Orthophotoplan — mise à jour 2007 : Adoption des modalités d'acquisition des fichiers numériques auprès du Grand Toulouse

Relogement de l'association Grainerie : avenant à la convention d'occupation précaire

Pépinière de Montaudran : approbation du bilan de pré-clôture des travaux

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions de mandats et des conventions publiques d'aménagement

Base de loisirs de Bouconne : Adoption de la convention d'utilisation avec le Syndicat mixte pour l'aménagement de la Forêt de Bouconne au titre de l'année 2008

Opérations foncières — Cancéropôle : Cession d'un îlot à la société Cyclopharma

Travaux EP Launaguet (Ch d'Encourse) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

ZAD "Extension ZAD Aéroconstellation" — Acquisition par l'EPFL de la parcelle AI288 : adoption de l'avenant n°1 à la convention de portage avec le Grand Toulouse

ZAC des Ramassiers — Conventions d'avance : Adoption de l'avenant n°1 et de l'avenant n°3 (SEM Aménagement de Colomiers)

Opérations foncières : Acquisition à l'euro symbolique de terrains appartenant à la société ICADE

Plan de sauvegarde copropriétés Bellefontaine : Désignation de représentants

ZAC Tucard : Déclaration de projet

ZAC Aéroconstellation — Convention de mandat pour la réalisation des Equipements d'Intérêt Général sur le périmètre de la ZAC : Avenant n° 6 (Setomip)

Opérations foncières — LMSE : Acquisition de partie de parcelles (AS 74, 76 et 78)

Renouvellement d'un poste de Technicien (Instruction permis de construire - Direction de l'assainissement)

Adoption du compte administratif 2007 — Budget annexe ZAC Cancéropôle

ZAC Balma — Gramont : Déclaration de projet

ZAC Andromède — Convention publique d'aménagement : Adoption de l'avenant n°9 (SEM Constellation)

Copropriétés dégradées sur le territoire du Grand Toulouse : Approbation de la mise en place d'une convention cadre avec l'Anah

PLU de Colomiers — 2e modification : Avis du Grand Toulouse

Cessions et acquisitions : Approbation du rapport annuel

Opérations foncières — LMSE : Acquisition de parcelle (AO 37 partie)

Gouvernance HLM — Conseils d'administration des SA HLM : Désignation de représentants

ZAC des Ramassiers — Convention publique d'aménagement : Adoption de l'avenant n°3 (SEM Aménagement de Colomiers)

ZAC des Ramassiers : Versement d'une subvention de participation pour équipements publics et superstructures

ZAC Cancéropôle : Adoption de la convention de participation avec SANOFI AVENTIS

CPER 2007 — 2013 - Logement étudiant - Programme de réhabilitation Arsenal Bât C (Toulouse) : Adoption d'une convention financière avec le CROUS

ZAC Monges Croix du Sud : Convention publique d'aménagement : Adoption de l'avenant n° 9 (SEM Constellation)

Travaux EP Launaguet (Ch d'Encourse) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Observatoire Toulousain de l'Immobilier d'Entreprises (OTIE) : désignation d'un représentant

ZAC Monges Croix du Sud — Convention d'avance : Avenant n° 2 (SEM Constellation)

Opérations foncières — Cancéropôle : Acquisition de parcelle (BV 10)

Opérations foncières — BUN : Acquisition de terrains (parcelles 831BH37, 831BH38, 831BH39, 831BH40)

Commission territoriale Voies Navigables de France - désignation d'un représentant

ORAMIP : Désignation d'un représentant

ARDESI : désignation d'un représentant

ConfluenceS Garonne Ariège : Désignation des représentants

Amortissement des biens communautaires : modification des durées

Fonds d'Industrialisation de l'Agglomération Toulousaine : pérennisation du dispositif

Commission Régionale pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (CRILD) : Désignation de représentants

GIP Réussite Educative : Désignation de représentants

PLIE — Adoption d'une convention partenariale avec le Sicoval pour l'année 2008

Collecteur de délestage de Garrabot sur Colomiers / Pibrac (RN124) : Adoption d'une convention d'occupation temporaire du domaine public de l'Etat

Contrat de Projet Etat — Région - Volet Etudiant - Comité de pilotage : Désignation de représentants

Institut d'Administration des Entreprises (IAE) : désignation des représentants

Ecole Régionale de la 2e chance : Désignation de représentants

GIP CDAD (accès au droit) : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2008 et désignation de représentants

Maisons de justice et du droit : Désignation de représentants

Fondation Agir contre l'exclusion (FACE) : Désignation de représentants

Exploitation temporaire des postes de refoulement R3 et R4 Aussonnelle : Adoption d'une convention avec VEOLIA

Actions de parentalité et veille éducative : Programmation 2008

Institut National Polytechnique de Toulouse (INPT) : désignation des représentants

Création d'un bassin de rétention à Cugnaux (Cressonnière) : Approbation du Dossier d'utilité publique

Pépinières du Grand Toulouse : adoption d'une convention de mise à disposition gratuite de locaux au profit du gestionnaire

Projet européen IDETECT : Engagement du Grand Toulouse sur la mise en oeuvre

Plan Régional pour la Qualité de l'Air : Désignation d'un représentant

Midibiotech : participation du Grand Toulouse au titre de 2008

PLIE — Mobilisation des fonds européens (FSE) : Fixation et valorisation des moyens dédiés au PLIE au Grand Toulouse

Incubateur Régional : désignation d'un représentant

Comité départemental d'accompagnement à la scolarité (CDAS) : Désignation de représentants

Opération Bordelongue : Adoption de l'avenant n°1 à la convention avec ASF

GIP Ressources et Territoires — Fonctionnement de la MODAT : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2008 et désignation de représentants

Haut — Conseil du SITEF : désignation des représentants

Plan de Protection de l'Atmosphère : désignation d'un représentant

Pépinières du Grand Toulouse : modification de la convention-type d'occupation des locaux et adoption de la convention tripartite GT/CCIT/entreprises

Plan départemental de lHabitat — Comité de pilotage : Désignation de représentants

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 27 juin 2008

Bourse CIFRE : Adoption des modalités de recours à des étudiants pour missions de recherche

PromoToulouse : Adhésion du Grand Toulouse, participation au titre de 2008 et désignation de représentants

CPER 2000 — 2006 - U3M - restructuration de l'ENSEEIHT : évolution du programme et financement complémentaire

4ème Rendez — vous annuel européen "Femmes d'Entreprises d'Europe et d'Avenir" : - Toulouse, septembre 2008 : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Affectation des résultats 2007 — Budget principal

Adoption du compte administratif 2007 — Budget annexe activités immobilières

Université de Toulouse (PRES) — Opération " semaine de l'accueil étudiant " : Attribution d'une subvention

LMSE — Réalisation du Pont rail des Cosmonautes : Adoption d'un avenant à la convention de financement avec RFF

Adoption du compte administratif 2007 — Budget annexe Lotissement Bordelongue

Contrat d'agglomération 2000 — 2006 - Projet de rénovation du Domaine d'Ariane (Mondonville) : Attribution de subvention

Académie Nationale de l'Air et de l'Espace (ANAE) - Programme complémentaire NavSat : Attribution d'une subvention

Affectation des résultats 2007 — Budget annexe ELCA

Aérodrome de Lasbordes — fixation des redevances aéronautiques et domaniales applicables : modification de la délibération 2007-10-PDE-05 du 19 octobre 2007

Zones d'activités économiques (ZAE) communautaires : Mise à jour du périmètre des ZAE

Base de loisirs des 15 Sols — Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association des mini ailes Blagnacaises pour la réfection de la piste d'aéromodélisme

Cancéropôle — Pépinière ITAV : évolution du programme et modalités de financement complémentaire

Adoption du compte administratif 2007 — Budget annexe IMT

Contrat d'agglomération 2000 — 2006 - Projet d'extension de l'Ecole supérieure de Commerce de Toulouse : Attribution de subvention

ANRU — Financement et avenant simplifié 2008 à la convention Reynerie-Bellefontaine

Adoption du compte administratif 2007 — Budget principal

ObserveR : Adoption d'une convention d'attribution de subvention au titre de l'année 2008

" Toulouse métropole " — Participation aux MIPIM et SIMI 2009 : Adoption de l'avenant n°3 à la convention de financement

Congrès national des Dirigeants commerciaux de France - Labège, juin 2008 : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Budget supplémentaire — Exercice 2008

Exonération taxe professionnelle — Crédit Municipal de Toulouse

Comptes de gestion du budget principal et des budgets annexes

Adoption du compte administratif 2007 — Budget annexe Aérodrome Lasbordes

Adoption du compte administratif 2007 — Budget annexe ELCA

Adoption du compte administratif 2007 — Budget annexe assainissement

Programme départemental EU 2008 — Assainissement rural et urbain : Adoption des projets et demande d'attribution de subvention

Affectation des résultats 2007 — Budget annexe assainissement

Opérations foncières — Fonbeauzard - ZA des 4 saisons : Cession du lot 6b (Paraire)

Opérations foncières — Fonbeauzard - ZA des 4 saisons : Cession du lot 7 (Laissard)

Réseau Thématique de Recherche et de Soins (RTRS) - Recherche et Innovation Thérapeutique en Cancérologie (RITC): désignation d'un représentant

Charte pour l'Environnement — ConfluenceS Garonne Ariège : Adoption d'une convention pluriannuelle de partenariat

Opérations foncières — Fonbeauzard - ZA des 4 saisons : Cession du lot 6a (Grimaud)

Aérodrome de Lasbordes — Commission consultative de l'Environnement : Désignation de représentants (rectificatif)

Opérations foncières — Fonbeauzard - ZA des 4 saisons : Cession du lot 1 (Sogatrap)

Charte pour l'Environnement — Espace Info Energie : Adoption de l'avenant n°1 à la convention avec Solagro

Midi — Pyrénées Europe - Bureau de Bruxelles : soutien du GT et désignation de représentants

Opérations foncières — Fonbeauzard - ZA des 4 saisons : Acquisition de terrains auprès de la commune

Opérations foncières — Fonbeauzard - ZA des 4 saisons : Cession du lot 4 (SCI Maluma)

Loi sur l'Eau : Adoption d'une convention avec l'Agence de l'eau relative aux modalités de reversement des montants perçus au titre de la redevance pollution de l'eau

Opérations foncières — Fonbeauzard - ZA des 4 saisons : Cession du lot 2 (TrakPane)

Travaux EP Fenouillet (rue du Hameau à la Française) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Nouveaux territoires de l'art — L'Usine (Tournefeuille) : Attribution d'une subvention pour déménagement

Opérations foncières — Fonbeauzard - ZA des 4 saisons : Cession du lot 5 (SCI Kristemat)

Nouveaux territoires de l'art — La Grainerie (Balma) : Attribution d'une subvention pour prise en charge des fluides

Programmation Réseau cyclable et vert : demande de subventions au Conseil Général de la Haute-Garonne

Construction de la station d'épuration de l'Aussonnelle (Seilh) : Adoption d'une convention avec l'Agence de l'eau pour attribution de subvention

Réforme de la M 4 — Nouveau régime des provisions : Adoption du traitement budgétaire

Compte rendu du Bureau du 27 juin 2008

Commission départementale de la Nature, des Paysages et des Sites : désignation des représentants du Grand Toulouse

Ordre du jour du Bureau du 27 juin 2008

Opérations foncières — Fonbeauzard - ZA des 4 saisons : Cession du lot 8 (Vallino)

Schéma directeur Réseau cyclable et vert - RV 2001 - mobilier pour circuits RV (Balma) : Versement du fonds de concours

Conseil départemental de Prévention (CDP) : Désignation de représentants

Conseil intercommunal de Prévention de la délinquance (CISPD) : Désignation de représentants

Plan de Cohésion sociale — Comité de suivi : Désignation de représentants

Université des Sciences Sociales (UT1) : désignation de représentants

Attribution de subventions aux associations de médiation familiale au titre de la Cohésion sociale

Commission Locale d'Information et de Prévention (CLIP) pôle chimique sud et Comité local d'Information et de concertation : Désignation de représentants

Comité des Oeuvres Universitaires Sociales - Conseil d'Administration : Désignation de représentants

PLIE — Chantier d'insertion CBE Nord Haute-Garonne : Adoption de l'avenant n°1 à la convention initiale

Agence pour la Cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE) - Comité de pilotage régional : Désignation de représentants

Fondation InNaBioSanté : Désignation d'un représentant

Pôle de compétitivité " Cancer — Bio-Santé " : désignation de représentants du Grand Toulouse

Conseil départemental d'Insertion par l'économie (CDIAE) et Commission départementale de l'emploi et de l'insertion (CDEI) : Désignation de représentants

Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) : Désignation de représentants

Conditions et modalités de remboursement de frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents du Grand Toulouse, en France et à l'étranger, dans le cadre de leurs missions

Attribution de subventions aux associations au titre de la Cohésion sociale (1ère tranche 2008)

Commission Locale d'Information et de Surveillance du site Toulouse-Ginestous : désignation de représentants

Association des Professionnels de l'Information et de la Documentation : Adhésion du Grand Toulouse

Comité Régional pour lHabitat (CRH) : Désignation de représentants

Exercice du droit à la formation des élus

Création d'emplois (saisonniers)

Groupement de commande pour une assistance en matière d'organisation et de ressources humaines en vue de la transformation de la Communauté d'agglomération en Communauté urbaine

Union Régionale pour lHabitat des Jeunes (URHAJ) : Désignation de représentants

Système d'Information Géographique du Grand Toulouse - Mise à disposition de données immobilières : Adoption d'une convention avec la Sté PERVAL

Comité Local d'Information et de Concertation (CLIC) Nord de Toulouse : désignation des représentants

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention opérationnelle 131 "Sécurité des aliments"

Fondation Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle: désignation d'un représentant

Contrat local de sécurité péri — urbain : Désignation de représentants

Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle (ICSI) : désignation d'un représentant

Forum Français pour la Sécurité urbaine : Désignation de représentants

Association du Cancéropôle : approbation des statuts, soutien du Grand Toulouse et désignation de représentants

Pôle de compétitivité AESE : soutien du Grand Toulouse au titre de 2008 et désignation des représentants

Pôle Agrimip Innovation : désignation des représentants à l'association

ORAMIP — Surveillance de la qualité de l'air : Approbation d'une convention pluriannuelle et tripartite Grand Toulouse / Oramip / Ville de Toulouse et adoption de l'avenant n°1 - 2008

Organisation des Bus Cyclistes (OBC) : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Travaux EP Colomiers (parking gare) : Adoption d'une convention de fonds de concours

ZAC AéroConstellation — réservation de terrains : Adoption d'un protocole d'accord avec Airbus Industries

Manifestation " Allons — Y à Vélo " organisée par l' Association Vélo : Attribution d'une subvention

Délégations de service public — Approbation des rapports annuels

Procès — verbal du Conseil de Communauté du 27 juin 2008

Renouvellement d'un poste de Chargé de mission (Evènementiel - Direction de la Communication)

PRES — Université de Toulouse : désignation d'un représentant

Université du Mirail (UTM — UT2) : désignation d'un représentant

Université Paul Sabatier (UPS — UT3) : désignation de représentants

RTRA — Fondation de coopération scientifique " Sciences et technologies pour l'aéronautique et l'espace " (STAE) : désignation d'un représentant