20 mars 2009

Travaux d'urbanisation EP — Gagnac-sur-Garonne (rue du Four, du Bourg et des Forges) : Approbation d'une convention de fonds de concours

PLU de la commune de Blagnac, devenu PLU du Grand Toulouse, commune de Blagnac : Approbation de la 2ème modification

Travaux d'urbanisation EP — Balma (rue des Cèdres, d'Aulnes et de la Prairie): Approbation d'une convention de fonds de concours

Travaux d'urbanisation EP — Launaguet (rue de l'Autan): Approbation d'une convention de fonds de concours

Travaux d'urbanisation EP — Saint-Alban (rues Sémard et Sinsou et impasse des Pradasses): Approbation d'une convention de fonds de concours

Engagement d'une procédure de concours de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la rue Alsace Lorraine (Toulouse) -désignation des membres du jury : élection de 5 titulaires et de 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste

Travaux d'urbanisation EP — Cornebarrieu (Rte de Colomiers- RD63) : Adoption d'une convention avec le Conseil Général de Haute-Garonne et demande de subvention

Marengo Boulevard — Siège du Grand Toulouse : Adoption de l'avenant n°2 au bail de location

Opération "rachat 30 000 logements" : Attribution de subventions (ANRU et PCS)

Travaux d'urbanisation EP — Cornebarrieu (Rte de Colomiers - RD63) : Adoption d'une convention de fonds de concours

ZAC Cancéropôle : Cession d'une partie de terrain à TIGF (Total Infrastructures Gaz de France)

Acquisition, intégration et installation de matériel informatique : Adoption d'une convention de groupement de commande avec la Ville de Toulouse

Opérations foncières — Chemin de Fenouillet - Acquisition de terrains (M. Le Rolland)

TCSP ZAC de lHers (Labège) — Equipement en signalisation lumineuse tricolore : Adoption d'une convention tripartite Sicoval/commune de Labège/Grand Toulouse

Opérations foncières — Step Aussonnelle: acquisition de la parcelle AI 141 (Seilh)

Prescription de la révision du POS du Grand Toulouse, commune de Tournefeuille en vue de sa transformation en PLU et approbation des modalités de concertation

Opérations foncières — Chemin de Fenouillet : Acquisition de terrains (Indivision Messaud)

Archives d'architecture et d'urbanisme en Midi-Pyrénées : attribution de subvention

ZAC Cancéropôle — Centre de services communs : Cession des îlots D2, D3, D4, D5 et D6

Révision du POS du Grand Toulouse, commune de Fenouillet, en vue de sa transformation en PLU : Exercice du sursis à statuer

ZAC Balma Gramont : Délégation à la SETOMIP du droit de préemption ZAD sur le périmètre ZAC

CPER 2007 — 2013 - Programme de logement étudiant rue Dinetard à Toulouse (SA HLM Cité Jardins) : Adoption d'une convention de financement

POS de la commune de Pin — Balma devenu POS du Grand Toulouse, commune de Pin-Balma : Prescription de la révision du POS en vue de sa transformation en PLU et approbation des modalités de concertation

PLU de la commune de Balma, devenu PLU du Grand Toulouse, commune de Balma : Approbation de la 3ème modification

Université du Mirail — Master habitat - travaux de recherche en partenariat avec le Grand Toulouse : Adoption d'une convention avec l'Université

Opérations foncières — Chemin de Fenouillet - Acquisition de terrains (Mme Ruggeri)

POS de la commune de Saint — Alban devenu POS du Grand Toulouse, commune de Saint-Alban : Prescription de la révision du POS en vue de sa transformation en PLU et approbation des modalités de concertation

Copropriétés — renouvellement urbain - Convention publique d'aménagement (Setomip) : Adoption d'avenants (prorogation)

TEOM : adoption des taux 2009 par zone

FCTVA : Adoption d'une convention avec l'Etat pour une réduction des délais de versement

Convention financière transitoire avec DECOSET

Mutualisation de services entre la ville de Toulouse et le Grand Toulouse : Avenant à la convention adoptée le 19 décembre 2008

Contrat d'affermage du service public de l'assainissement des communes de Fenouillet et Gagnac-sur-Garonne: Adoption de l'avenant n°12 (évolution des modalités de facturation)

Freescale mems — RF: Adoption de l'avenant n°2 à la convention financière (prorogation)

Compte rendu des décisions prises par le Président 2008 et 2009

Engagement d'une procédure de conception réalisation pour l'extension de la STEP de Castelginest : Désignation de la Commission d'appel d'offres

Ordre du jour du Conseil du 20 mars 2009

GIP Réussite éducative: Participation du Grand Toulouse au titre de 2009

Cornebarrieu — PAE secteur Mandillets : approbation du programme des équipements publics et des participations

LMSE : Approbation des modalités de la concertation

PLH 2010 — 2015 : lancement de la procédure d'élaboration

Indemnités de fonction des élus

Comité Technique Paritaire: Fixation du nombre de représentants

AUAT — Programme d'action 2009 et avenant n°9 à la convention cadre

Engagement d'une procédure de conception réalisation pour l'extension de la STEP de Castelginest : Désignation du jury

GIP CDAD : Participation du Grand Toulouse au titre de 2009

Pôle de compétitivité AESE — Programme 2009 : participation du Grand Toulouse

BUN : Approbation du bilan de concertation

Pôle de compétitivité CBS — Programme 2009 : participation du Grand Toulouse

Médecine professionnelle : Adoption d'une convention de mise à disposition avec la commune de Colomiers

Adoption du taux TPU 2009

Eau potable: Approbation des prescriptions techniques applicables pour les travaux dans les lotissements et zones d'aménagement

Convention d'achat d'eau potable auprès du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Banlieue Sud Ouest de Toulouse (SIEBSOT) pour l'alimentation des communes de Cugnaux et Villeneuve Tolosane

Exploitation, entretien et maintenance des installations du service de distribution d'eau potable : Adoption d'une convention avec le SIEPOT (annule et remplace la délibération n°2008-12C-DIV-02 du 19 décembre 2008)

Contrat d'affermage du service public de l'assainissement des communes d'Aucamville, Saint-Alban, Launaguet, et Fonbeauzard : Adoption de l'avenant n° 2 (évolution des modalités de facturation)

Convention d'achat d'eau potable auprès du Syndicat des Eaux de la Vallée de la Save et des Coteaux de Cadours pour l'alimentation des communes de Aussonne, Mondonville et Seilh

Convention quadripartite d'achat d'eau potable par le Grand Toulouse et la Lyonnaise des Eaux Suez avec le SIEMN et l'Institut Interdépartemental d'Aménagement Hydraulique de la Montagne Noire pour l'alimentation de la commune de Saint-Orens

Procès — verbal de l'élection d'un membre du Bureau

Eau potable : Adoption de tarifs

Individualisation des contrats de fourniture d'eau sollicitée par les propriétaires ou gestionnaires d'immeubles collectifs dhabitation et d'ensemble immobilier de logements : adoption des modalités d'application

Syndicat intercommunal des eaux centre et nord - convention de répartition du personnel : retrait de l'article 5 de la délibération 2008-12C-RHU-04 du 19 décembre 2008

Convention transitoire d'exploitation par le SIEMN du réseau d'alimentation en eau potable de la commune de Pin Balma

Convention tripartite d'achat d'eau potable par le Grand Toulouse avec le SIEMN et l'Institut Interdépartemental d'Aménagement Hydraulique de la Montagne Noire pour l'alimentation de la commune de Pin-Balma

Convention d'achat d'eau potable auprès du Syndicat des Eaux de la Vallée de la Save et des Coteaux de Cadours pour l'alimentation de la commune de Brax

Gestion des abonnés au service d'eau potable: Adoption d'une convention avec le SIEPOT (annule et remplace la délibération n°2008-12C-DIV-03 du 19 décembre 2008)

Convention de reversement de recettes au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée de la Save et des Coteaux de Cadours pour l'alimentation en 2008 des communes de Aussonne, Mondonville et Seilh

Services de distribution d'eau potable applicables sur le territoire des communes anciennement gestionnaires du service public de distribution d'eau potable: Approbation des règlements

Nouveaux Territoires de l'Art : Attribution de subventions (2009)

Vente d'eau pour l'alimentation des communes de la Salvetat-Saint-Gilles et Plaisance-du-Touch : Adoption d'une convention

Step Castelginet — extension: Approbation du dossier de déclaration d'utilité publique (DUP) et d'établissement des servitudes relatives aux réseaux de collecte

Modification du nombre des membres du Bureau

Convention de reversement de recettes au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Banlieue Sud Ouest de Toulouse pour l'alimentation en 2008 des communes de Cugnaux et Villeneuve Tolosane

RAMIP "Ciel en fête" (rencontres astronomie espace, avril 2009): Attribution d'une subvention

Décision modificative n°1 — Exercice 2009

Parc public : Conditions d'octroi des garanties d'emprunt et mise à disposition du contingent réservé

Cancéropôle — Pépinière ITAV: Evolution du plan de financement

Promotoulouse: Attribution d'une subvention au titre de l'année 2009

ENVT — centre de soins de la faune sauvage: Attribution d'une subvention

PLIE : Attribution d'une subvention au CBE Nord Haute-Garonne

Fiscalité mixte : Adoption du produit 2009

Kiosque Info Cancer: Attribution d'une subvention

Parentalité : Attribution de subventions aux associations de médiation familiale au titre de l'année 2009

Indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (I.F.C.E.) des agents contribuant aux élections paritaires

Procès — verbal du Conseil du 20 mars 2009

Opérations foncières — droit de priorité : Délégation d'attribution du Conseil au Président

Association des Villes et Collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA) : Adhésion du Grand Toulouse

Droit à la formation des Elus

Communauté urbaine — Organisation de la Direction Générale : Création des emplois de Directeurs généraux adjoints

Séminaire franco — israélien "NBI to Life", janvier 2009, Toulouse : soutien du Grand Toulouse

Attribution de moyens aux groupes de délégués

ZAC Aéroconstellation — Réalisation du taxiway Airbus : Cession de terrains

Comité dHygiène et de Sécurité : Création et Fixation du nombre de représentants

Attribution de subventions aux associations au titre de la cohésion sociale (1ère tranche 2009)

Création de la SEM "Tourisme, évènements et congrès" - Participation du Grand Toulouse : Engagement de principe