9 juillet 2009

PLU de la commune de Pibrac devenu PLU du Grand Toulouse, commune de Pibrac : Bilan de la concertation et approbation de la 2ème révision simplifiée

Prescription de la révision simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse et ouverture de la concertation auprès du public - projet de réalisation du poste source ERDF du Cancéropôle pour la desserte électrique de la ZAC Cancéropôle

ZAC Aéroconstellation : Adoption de l'avenant n°7 à la convention publique d'aménagement (SETOMIP)

ZAC Balma — Gramont : 1ère modification du dossier de réalisation

Travaux d'urbanisation EP — Launaguet (rue de l'Autan) : Approbation d'une convention de fonds de concours (annule et remplace la délibération n°2009-03-ASS-11)

Dispositions relatives au PLU du Grand Toulouse, POS de la commune de Tournefeuille : autorisation de construire en dépassement des COS prévus au POS, en vue de favoriser la diversité de lhabitat

ZAC Cancéropôle : 2ème modification du dossier de réalisation

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions de mandats et des conventions publiques d'aménagement

Travaux sur RD50 E — Balma (avenue de la Plaine - création de trottoir) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Cessions et acquisitions — Approbation du rapport annuel

Modification du PLU de Castelginest devenu PLU du Grand Toulouse, commune de Castelginest : Approbation de la 4ème modification

PLU de la commune de Pibrac devenu PLU du Grand Toulouse, commune de Pibrac : Bilan de la concertation et approbation de la 3ème révision simplifiée

ZAC Andromède : Adoption de principes spécifiques d'aménagement des Bandes d'Eveil à la Vigilance (BEV) et des pistes cyclables accolées aux trottoirs

PLU de la commune de Quint — Fonsegrives devenu PLU du Grand Toulouse, commune de Quint-Fonsegrives : Approbation de la 1ère modification

ZAC des Ramassiers — Convention d'avance sur trésorerie : Adoption de l'avenant n°5 (SEM d'Aménagement de Colomiers)

ZAC Monges — Croix du Sud : Adoption de l'avenant n°10 à la convention publique d'aménagement (SEM Constellation)

Bordelongue — Aménagement électrique de la zone d'activités : Adoption d'une convention avec ERDF

Opérations foncières — ZAC Cancéropôle : Cession de terrain à la Clinique Universitaire du Cancer (CUC) et approbation du CCCT (îlot D1)

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention financière 218 - UT1/Réhabilitation bâtiment S

Opérations foncières — LMSE : Acquisition amiable de partie de la parcelle AR 40 (SC de Campano)

Travaux EP — Castelginest (rue du Pont Fauré) : demande de subvention au Conseil général de la Haute-Garonne

ZAC des Ramassiers : Adoption de l'avenant n°4 à la convention publique d'aménagement (SEM d'Aménagement de Colomiers)

Opérations foncières — Cession gratuite de terrains à la Communauté urbaine du Grand Toulouse dans le cadre de la délivrance de permis de construire ou de permis d'aménager portant sur un lotissement

Acquisition de l'immeuble "Marengo ovale"

Opérations foncières — LMSE : Acquisition amiable de partie de la parcelle AP 71 (Bégou/Sicre)

Opérations foncières — Quartier de Bellefontaine Toulouse - Cheminements piétonniers : Acquisition de terrains à la copropriété "Les Mûriers"

Adoption du compte administratif 2008 — Budget annexe ZAC Cancéropôle

Constitution de groupements de commandes pour divers besoins en services fournitures et travaux communs à la ville de Toulouse et à la Communauté urbaine du Grand Toulouse

ZAC Monges — Croix du Sud : 6ème modification du dossier de réalisation

Station d'épuration Aussonnelle — implantation du poste de refoulement R1 : Acquisition de la parcelle AK 8 (Seilh - consorts BAGNARA)

ZAC Balma — Gramont : Adoption de l'avenant n°3 à la convention publique d'aménagement (SETOMIP)

PLU de la commune de Launaguet, devenu PLU du Grand Toulouse, commune de Launaguet : Approbation de la 1ère modification simplifiée

Opérations foncières — LMSE : Acquisition amiable de partie de la parcelle 837 BC 31 (Ichard/Garrigou)

ZAC Andromède : Adoption de l'avenant n°10 à la convention publique d'aménagement (SEM Constellation)

Opérations foncières — Borderouge - ER770 du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse - Liaison piétons cycles (rue Maupassant - boulevard Netwiller) : Acquisition du terrain nécessaire et Approbation des dossiers DUP/enquête parcellaire

ZAC Andromède : 6ème modification du dossier de réalisation et actualisation des modalités de participation financière des constructeurs

Adoption du compte administratif 2008 — Budget annexe Aérodrome Lasbordes

Maison de l'Europe — création de "points Europe" dans les écoles et CLAE de la Communauté urbaine : Attribution d'une subvention

Adoption du compte administratif 2008 — Budget annexe Lotissement Bordelongue

CPER 2007 — 2013 : Adoption d'une convention quadripartite de financement (compléments U3M et amélioration vie étudiante)

Indemnisation de sinistres non garantis par les contrats d'assurance du Grand Toulouse, subis par des agents dans le cadre de leurs fonctions

Décision modificative n° 3 — Budget principal

Adoption du compte administratif 2008 — Budget annexe Aeroscopia

Parentalité — Médiation Familiale : Attribution d'une subvention complémentaire au CIDFF

Adoption du compte administratif 2008 — Budget annexe activités immobilières

PLIE : Attribution d'une subvention au CBE Nord Haute Garonne (2nd semestre 2009)

Affectation des résultats 2008 — Budget principal

Extension de la grille tarifaire des pépinières

Adoption du compte administratif 2008 — Budget annexe IMT

Comptes de gestion 2008 du budget principal et des budgets annexes

Colloque "Partnership for Advanced Computing in Europe" (PRACE) - 7 et 8 septembre 2009 à Toulouse : Attribution d'une subvention

Association pour la recherche et l'expertise en management public territorial - 7èmes Universités d'été, août 2009, à Toulouse : Attribution d'une subvention

Adoption du compte administratif 2008 — Budget annexe Lotissement ELCA

Adoption du compte administratif 2008 — Budget principal

Programme départemental 2009 : Adoption des projets et demande de subvention

Affectation des résultats 2008 — Budget annexe Aérodrome Lasbordes

1er Congrès "European Cancer Cluster Partnering" - 3 et 4 septembre 2009 à Toulouse : Attribution d'une subvention

Affectation des résultats 2008 — Budget annexe Assainissement

Actualisation des produits et tarifs — Compostière de Daturas, Toulouse

Adoption du compte administratif 2008 — Budget annexe assainissement

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention financière 113 "CESARS"

Adoption du Règlement intérieur de la Communauté urbaine du Grand Toulouse

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention financière 133 - ENVT/plate-forme recherche clinique

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention financière 216 - CNRS/Plate - forme protéomique

Procès verbal du Conseil du 9 juillet 2009

Station d'épuration de Castelginest : Approbation du projet d'extension

Aérodrome de Lasbordes : Adhésion du Grand Toulouse à l'Union des Aéroports Français

Compte rendu des décisions prises par le Président (2009)

Conseil Départemental des Politiques Educatives Territoriales : Désignation de représentants

Demande d'admission en non-valeur

Aeroscopia : orientations et engagements du Grand Toulouse

Toulouse — Secteur Montaudran : Présentation générale de la desserte du secteur

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention financière 213 - CNRS/Plate-forme nanosciences

Adoption d'une convention de groupement de commande avec la Ville de Toulouse pour la fourniture de véhicules utilitaires (3T PTAC) : rectification suite à une erreur matérielle de la délibération 2009-05-ADM-05 du 15 mai 2009

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention financière 122 - INPT/MEPI-Chimie autrement

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention financière 212 - INPT/Plate-forme mécanique des fluides

Plan de Déplacements Urbains : contribution de la Communauté urbaine du Grand Toulouse

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention financière 211 - INPT/Fédération FERMaT

Ordre du jour du Conseil du 9 juillet 2009

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention opérationnelle 122 - INPT/MEPI-Chimie autrement

ORAMIP : Adoption de l'avenant 2009 à la convention tripartite Oramip/Grand Toulouse/Ville de Toulouse

Création de postes - année 2009

Collecte sélective : Adoption d'un contrat "programme de durée" à passer avec la société Eco-Emballages pour les années 2009 et 2010

Aéroport Toulouse — Blagnac : Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine concédé par l'Etat : Modification de la délibération n°2009-05-EAU-02 du 15 mai 2009

Etude préliminaire sur la suppression du passage à niveau préoccupant n°2 (RD 15 - Route de Seysses) à Toulouse : Adoption d'une convention de financement

Commission Locale de l'Eau du SAGE " Vallée de la Garonne" : Désignation de représentants

CPER 2000 — 2006 - U3M - Université ouverte du Mirail : Adoption du nouveau plan de financement

Aérodrome de Lasbordes : Adoption de la charte de qualité de l'environnement

Compte — rendu du Bureau du 5 juin 2009

Budget de l'eau — Amortissement des biens : Fixation de la durée

Charte pour l'Environnement : Approbation du Schéma des Espaces de nature

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention financière 217 - INSERM/Institut des sciences du cerveau

Etude préliminaire sur la suppression du passage à niveau préoccupant n°3 (Rue Saint Roch) à Toulouse : Adoption d'une convention de financement

Station d'épuration Aussonnelle — travaux de construction : Approbation d'une convention d'aide financière avec l'Agence de l'Eau Adour Garonne

Adoption du compte administratif 2008 — Budget annexe Lotissement Fonbeauzard

CPER 2000 — 2006 - U3M - restructuration de l'ENSEEIHT : Adoption du nouveau plan de financement

Réseau vert et cyclable : Demande d'attribution de subvention auprès du Conseil Général de la Haute Garonne

Désignation d'un nouveau délégué du Grand Toulouse au SMTC

Opérations foncières — ZA des 4 saisons (Fonbeauzard) : cession du lot 5 (SCI Kristemat) (annule et remplace la délibération du 27 juin 2008)

Marathon du Grand Toulouse — édition 2009 : Attribution des primes aux vainqueurs

Adhésion à l'Association des Maires et Présidents de France : rectification, suite à une erreur matérielle, de la délibération 2009-02-ADM-24 du 6 février 2009

Elaboration d'un Schéma Directeur de Développement hôtelier et para-hôtelier de Toulouse Métropole : Approbation d'une convention de partenariat

Aerospace Campus : Engagement d'un concours pour l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre urbaine

Fonds d'Industrialisation de l'Agglomération Toulousaine (FIAT) - Dossier BéA : Soutien du Grand Toulouse à la société PoleStar

PromoToulouse : Soutien du Grand Toulouse pour les 2ème et 3ème trimestres 2009

Fixation du montant de l'attribution de compensation 2009

Fonds d'Industrialisation de l'Agglomération Toulousaine (FIAT) - projet INMAT2 : Soutien du Grand Toulouse à la société Liebherr Aerospace

Dotation de solidarité communautaire (DSC) 2009

Attribution de subventions aux associations au titre de la Cohésion Sociale (3ème tranche 2009)

Projet de plan de prévention des risques technologiques (P.P.R.T.) autour du dépôt pétrolier d'Esso sis avenue de Fondeyre à Toulouse : Avis du Grand Toulouse

Acquisitions foncières pour le logement social : Règles d'intervention de la Communauté urbaine du Grand Toulouse

Congrès annuel de l'Union Sociale pour lHabitat (USH), à Toulouse du 15 au 17 septembre 2009 : Attribution de subventions

SEML destinée à favoriser le développement du tourisme à Toulouse (dite SEM Tourisme) : Approbation des statuts, Autorisation de participation au capital social et Désignation de représentants

Constitution de groupements de commandes pour divers besoins en services fournitures et travaux communs aux communes membres de la Communauté urbaine, au CCAS de Toulouse et à la Communauté urbaine du Grand Toulouse

Création d'emplois (saisonniers)

Création d'emplois de collaborateurs de groupes

Adoption d'une convention type de groupement de commande entre la ville de Toulouse, la Communauté urbaine du Grand Toulouse pour répondre aux besoins en fournitures et services de la Direction des Systèmes d'Information (DSI)

Adoption d'une convention de groupement de commande entre la Ville de Toulouse, la Communauté urbaine du Grand Toulouse et DECOSET pour un marché de prestation de contrôle financier des délégations de service public

Délégations de service public — Approbation des rapports annuels

DECOSET : Procès — verbal de l'élection des représentants au sein du Comité syndical

Adhésion du Grand Toulouse au "Club du stationnement" et désignation de représentants

Manifestation "Allons Y A Vélo", juin 2009, organisée par l'association Maison du Vélo : Attribution d'une subvention

Aéronautique — filière composite - projet MESSIR : Adoption de l'avenant n°1 à la convention avec Airbus France (prorogation)

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention financière 132 - INRA/Plate-forme bio-informatique

Financement des Transports publics : Attribution de compensation de la Ville de Toulouse

LMSE : Approbation du bilan de concertation du tronçon université

CPER 2007 — 2013: Adoption de la convention financière 131 - INRA/Sécurité Sanitaire des Aliments

Adhésion du Grand Toulouse à la "société française d'arboriculture"