9 décembre 2005

Pôles de compétitivité : Adoption des contrats cadres

Politique de la Ville — Réussite éducative mise en oeuvre 2006 : création d'un GIP

Commission d'Amélioration de lHabitat (ANAH) : Désignation de représentants

Bassin de rétention EP de la Cressonnière (Cugnaux) : Approbation du Dossier d'Utilité Publique

Compte rendu des décisions (2005)

Remboursement des frais d'inscription à un colloque ou une manifestation à l'étranger

Frais de déplacements de M. ESTIBAL — mission Galiléo - Shangaï et Chongqing, Chine, octobre 2005

Cancéropôle : Adoption d'un protocole d'accord complémentaire Grand Toulouse / Icade CDC / Total

Décision modificative n°2

TCSP Est : Adoption d'une Convention tripartite Grand Toulouse, SMTC et ville de Balma

TCSP RN 88 : Adoption d'une convention d'occupation du domaine public avec le SMTC

Intérêts moratoires payés par le Grand Toulouse : Demande de remboursement à l'Etat

Admission en non valeur des titres irrécouvrables

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 9 décembre 2005

Mise en place d'un observatoire des flux de consommation et comportements d'achats en Haute-Garonne : Adoption d'une convention financière avec la Chambre de commerce

Adoption du projet de Programme Local de lHabitat modifié conformément à la Loi du 13 août 2004 relative aux libertés et aux responsabilités locales

Cancéropôle — Réalisation d'une étude de faisabilité d'une centrale photovoltaïque : adoption d'une convention financière

HABITAT — Surcoût foncier : opérations éligibles au titre de 2005 (2ème tranche - ANRU et hors ANRU)

AéroConstellation — Convention de mandat d'études des 3 ZAC : Approbation du bilan de clôture

Opérations foncières — ZAC Andromède : Acquisition de terrains à la SEM Constellation et rétrocession à la ville de Blagnac

HABITAT — Plan de sauvegarde Copropriétés Bellefontaine : Engagement des subventions pour travaux complémentaires sur parties communes (Van Gogh 1, Clairefontaine, Bernanos)

Reconstruction des équipements de Pinot — Centre équestre : Adoption de l'avenant n°1 à la convention financière avec la ville de Blagnac

ZAC des Ramassiers — Convention Publique d'Aménagement : Avenant n°1 à la convention d'avance (SEM Colomiers Aménagement)

ZAC Andromède — Convention d'avances : avenant n°1 (SEM Constellation)

Logement étudiant — Conseil d'administration du CROUS de Toulouse : Désignation de représentants

ZAC Gramont — Balma : Convention Publique d'Aménagement : Avenant n° 1 (Setomip)

Liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué

ZAC Gramont — Balma : 1ère modification du dossier de création

HABITAT — Copropriétés : subventions engagées sur exercices antérieurs : régularisation

Politique foncière : Adoption du principe de création d'un Etablissement Public Foncier

Opérations foncières — ZAD Lasbordes : Acquisition à l'amiable de la parcelle BH28 (Balma)

HABITAT — Logement d'urgence : Engagement des subventions aux organismes HLM (2005)

Gestion locative de l'immobilier d'entreprise à vocation économique : Adoption de contrats type d'occupation

Base de loisirs de la Forêt de Bouconne : Convention d'utilisation avec le Syndicat mixte pour l'aménagement de la Forêt de Bouconne (année 2005)

Déversement des eaux usées de la commune de Pechbonnieu dans le réseau de Castelginest : Approbation d'une convention

Schéma directeur du réseau cyclable et vert : Adoption du programme 2006 (travaux)

Ligne Grande Vitesse Bordeaux Toulouse : motion

Réseau vert — Programme 2000 : Passerelle sur la Marcaissonne (Saint-Orens) : paiement du fonds de concours

Agence de l'Eau — Comité de pilotage du projet d'expérimentation indicateurs sur service public eau et assainissement : Désignation de représentants

Schéma directeur réseau cyclable et vert : Adoption du programme 2006 (études)

Gestion de la dette — Paiement des annuités d'emprunt par prélèvement : Convention avec l'Agence de l'eau

Schéma directeur du réseau vert et cyclable - Programme 2006 - Modalités de réalisation des travaux : Adoption de conventions

Travaux sur réseau EU : Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public de l'Etat (RN 124 Pibrac)

Pôles de compétitivité — Soutien du Grand Toulouse au fonctionnement des associations : Adoption de conventions financières

Participation du Grand Toulouse au MIPIM : Adoption d'une convention de partenariat

Pythagore : Protocole d'accord avec l'association FACE

HABITAT — Logement social : Approbation de la programmation 2006

Politique de la Ville — Prévention actions parentalité (modification de la délibération du 14 octobre 2005)

HABITAT — Logement social : Engagement des subventions aux organismes HLM (3ème tranche 2005)

Espace Pépinière TPE : Adoption des tarifs et d'une convention d'occupation type

Entretien des Zones d'Activité à vocation économique : conventions avec les communes

Délégation des aides à la pierre : Approbation de la convention de délégation de compétence, de la convention de mise à disposition des services de l'Etat et de la convention pour la gestion des aides à lhabitat privé avec l'Anah

Etude comparative sur la communication intercommunale : Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure de Commerce de Toulouse

Projet d'Espace Exposition Aéronautique (2EA) : Principe du recours à un bail emphytéotique administratif avec Airbus

CPER 2000 — 2006 - Enseignement Supérieur U3M - ENVT - Equipement informatique et pédagogique : convention financière Grand Toulouse / Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse

Création d'emplois non titulaires (vacations)

Frais de déplacements de M. GUERIN, Forum Français Sécurité Urbaine - Paris, octobre 2005