13 octobre 2006

Réussite éducative : Approbation de la convention constitutive du GIP

Frais de déplacements de M. FILLOLA — Aix en Provence / Montpellier - Visite des sites de Parcoval, juillet 2006

Compte rendu des décisions prises par le Président (2006)

Adoption d'une convention avec la médecine professionnelle (Centre de gestion 31)

Lotissement ELCA — Réalisation d'une conduite EP : Adoption d'une convention avec la Setomip

SEM : Approbation des rapports annuels et des représentants du Grand Toulouse aux conseils d'administration

Décision modificative n° 2

Agenda 21 : Elaboration d'un diagnostic et désignation d'un Comité de pilotage

Odre du jour du Conseil du 13 octobre 2006

P.L.U. de Blagnac : Avis du Grand Toulouse

Approbation du rapport annuel sur la qualité et le prix du service public Assainissement

Approbation de l'opération de Fusion — absorption de la SEMRU par la SETOMIP

Création de postes au titre de l'année 2006

Politique de la Ville — Contribution du Grand Toulouse au GIP Contrat de Ville au titre de l'année 2006

L'Usine : Approbation de l'Avant Projet Détaillé (APD)

Pôle de compétitivité — AgriMip Innovation : Adhésion du Grand Toulouse

Composition des commissions du Grand Toulouse

Cancéropôle — Réalisation d'un TCSP sur RD120 : convention avec le SMTC

Boulevard urbain nord — Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage : Adoption d'une convention financière avec TISSEO SMTC

ORAMIP : Avenant 2006 à la convention cadre

Ligne Grande Vitesse — études préliminaires : participation du Grand Toulouse

P.L.U. de Cugnaux : Avis du Grand Toulouse

P.O.S. de Pin — Balma : avis du Grand Toulouse

Contrat de ville : programmation 2006 (dernière tranche)

Bâtiment Pythagore : Adoption du protocole d'accord de résiliation des sous-baux (Grand Toulouse - sociétés occupantes)

Frais de mission — Exécution de mandats spéciaux : Prise en charge des frais

Schéma directeur cyclable et vert — RC 2001 Liaison Toulouse/ St Orens : versement du solde du fonds de concours

Insonorisation des logements concernés par le plan de gêne sonore de l'aéroport de Toulouse - Blagnac : Complément à la délibération du 30 juin 2006

Opérations foncières — ZAC Andromède - Reconstruction des équipements Pinot (Centre de Loisirs) : Acquisition d'un terrain auprès de la SEM Constellation et rétrocession à la commune de Blagnac

Lotissement ELCA : Aménagement des dépendances de la rue St Jean (RD64D) - Transfert des emprises concernées au Conseil Général de la Haute-Garonne

Réhabilitation du bâtiment B de la Cité de l'Arsenal : Adoption de la convention financière

Aerospace Campus : Engagement de la consultation pour la concession d'aménagement - Caractéristiques essentielles de l'opération projetée

Réaménagement du Chemin de Fenouillet, de la rue de la Séline et du carrefour de la rue Gibert et de la rue du Pôle (Boulevard de Ginestous) : Déclaration de projet

Création d'un emploi de technicien chargé du suivi et contrôle travaux voirie et zones communautaires (Infrastructures et Déplacements)

Fusion — absorption de la SEMRU par la SETOMIP : Cession à la SETOMIP des conventions conclues avec la SEMRU

CPER 2000 — 2006 - Enseignement supérieur U3M - Ecole d'Ingénieurs de Purpan - Création d'un ensemble immobilier pour la formation et la restauration : modification de la délibération du 30 juin 2006

Opérations foncières — ZAD Lasbordes (Balma) - Réalisation du TCSP secteur Est : Cession au SMTC des parcelles BH90, BH88, BH76 et BH78

Reconstruction des équipements Pinot — Piste de bicross (Quinze Sols) : Adoption d'une convention de mise à disposition au Club de Blagnac

ZAC Gramont : ouverture de la concertation préalable à la 2ème modification du dossier de création

Zones d'Aménagement Communautaires : Désignation des comités de pilotage

Opérations foncières — DUP AUSSONNE : Acquisition de la parcelle ZK5 (Mme CALVIGNAC)

Système d'Information : Cessions de droits sur les développements applicatifs

Schéma directeur cyclable et vert — Gagnac (rue du Terrial) : Complément financier aux travaux d'aménagement et demandes de subventions

Demande d'admission en non valeur de titres irrécouvrables (budget annexe assainissement et budget annexe activités immobilières)

Emprunts à long terme — consultation 2006 - Approbation d'un contrat à passer avec DEXIA CREDIT LOCAL DE FRANCE

Grand Toulouse — Programme assainissement EU 2007 : Demande d'attribution de subventions au Conseil Général de Haute-Garonne

Gestion de la dette — Emprunts à long terme - consultation 2006 - Approbation d'un contrat à passer avec CAISSE D'EPARGNE

Schéma directeur cyclable et vert — RV 2001 - Chemin de la Bourdette (Toulouse) : versement du 1er acompte du fonds de concours

Schéma multimodal desserte sud — ouest toulousain - étude : Convention de financement

Gestion de la dette — Emprunts à long terme - consultation 2006 : Approbation d'un contrat à passer avec CALYON

Communication des documents administratifs : adoption de tarifs

Affectation des résultats 2005 (budget annexe assainissement) : Modification de la délibération du 30 juin 2006

Relocalisation Mix Arts Myrys : Versement de la subvention pour forfait de charges (années 2006 et 2007)

Renouvellement d'un emploi de catégorie A - chargé de mission PLIE secteur sud-ouest (service Habitat et Politique de la Ville)

Comité Local d'Information et de Concertation (CLIC) Nord de Toulouse : désignation des représentants du Grand Toulouse

Modification de la délibération n° 2006 — 03-RHU-05 portant création d'un emploi de chargé de mission GIP PLIE (service Habitat et Politique de la Ville)

Modification de la délibération n° 2006 — 06-RHU-01 portant renouvellement d'un emploi de catégorie A (CLS) - service Habitat et Politique de la ville

Renouvellement d'un emploi de catégorie A - chargé de la gestion de l'information (Centre de ressources et d'information - Administration Générale)

Renouvellement d'un emploi de catégorie A - chargé de mission PLIE secteur est (service Habitat et Politique de la Ville)

Renouvellement d'un emploi de catégorie A - chargé de mission PLIE secteur nord - ouest (service Habitat et Politique de la Ville)

Approbation d'une convention de déversement d'eaux usées provenant de la commune de Lauzerville dans le réseau EU de Saint-Orens

Commission départementale de la Nature, des Paysages et des Sites : désignation des représentants du Grand Toulouse

Charte pour l'Environnement — Projet " Vivre avec la Nature dans l'agglomération toulousaine " : avenant n°1 à la convention de partenariat avec Nature Midi Pyrénées : modification de la délibération du 31 mars 2006

Charte pour l'Environnement — Espace Info Energie : avenant n°2 à la convention pluriannuelle (SOLAGRO) : modification de la délibération du 30 juin 2006

Travaux réseau EU Balma (St Martin de Boville) : Déclaration d'Intérêt Général

Opérations foncières — Collecteur Aussonnelle : Acquisition d'une partie de la parcelle AA6 (Beauzelle - Mme Calvignac)

Frais de déplacements de M. DIDIER — Rendez-vous à Paris avec M. BOYON (Réseau Ferré de France), juillet 2006

Infrastructure Métropolitaine de Télécommunications : Opération de raccordement des communes d'Aucamville et Launaguet

Procès — verbal du Conseil de Communauté du 13 octobre 2006

Adhésion du Grand Toulouse au Club de la Communication Midi-Pyrénées

Délégations d'attributions au Président

Projet de modernisation et de mise en conformité du centre d'accueil et dhébergement "Le Laurier rose" : Attribution d'une subvention

Création d'un emploi de catégorie A, Responsable de la cohésion sociale

Création de la Commission du Grand Toulouse pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées

Habitat — Logement social Parc privé : Programmation 2006 (2ème tranche)

Relocalisation de l'association Grainerie : adoption d'une convention d'occupation temporaire

Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle - construction de locaux : participation du Grand Toulouse