15 décembre 2003

GARANTIE FINANCIERE A la Société Foncière dHabitat et dHumanisme - PLAi Bd Larramet Toulouse

CIADT — Ingénierie et pilotage Biotechnologies : convention portant attribution d'une subvention de l'Etat (FNADT) au Grand Toulouse pour l'appui à la création d'un pôle dédié aux biotechnologies

Budget annexe Assainissement : Adoption d'une convention avec la ville de Cugnaux pour le reversement des produits de PRE afférents à un exercice antérieur à la création de la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse

GARANTIE FINANCIERE TOTALE OU PARTIELLE A L'OPAC - 11 rue Soleil d'Or Toulouse

GARANTIE FINANCIERE A L'OPAC — PLUS Imp Lambert Toulouse

GARANTIE FINANCIERE A L'OPAC — PLUS rue Lambert Toulouse

GARANTIE FINANCIERE A PROMOLOGIS PLUS Av Doumergue Toulouse

GARANTIE FINANCIERE A L'OPAC — PLUS Pl R. Grimaud Toulouse

GARANTIE FINANCIERE A L'OPAC — PLUS Imp Lambert Toulouse

GARANTIE FINANCIERE à Sté Habitat et Humanisme - PLAi rue Bonnat Toulouse

Création d'un emploi de Responsable du Pôle international (service Développement économique)

Politique de la Ville — Contrat de ville 2000-2006 : subventions 2003 (4ème tranche)

GARANTIE FINANCIERE A PATRIMOINE S.A. Languedocienne - rue Coutet Toulouse

Grand Toulouse — Adoption des tarifs de la redevance assainissement (année 2004)

OPAH Sinistrés : engagement des subventions aux propriétaires (5ème tranche 2003)

Sesquières — Autorisation d'occupation des bases de loisirs : Adoption d'une convention de mise à disposition : tarif de la redevance

GARANTIE FINANCIERE A DEXIA Crédit Local - OPAC - rues Viadieu Kepler Montariol Ganard Toulouse

Création d'un emploi de Directeur des opérations (service Développement économique)

GARANTIE FINANCIERE A L'OPAC — rue Luchet Toulouse (modification délibération du 26.05.2003)

Grand Toulouse — marchés d'assurance : adoption des marchés - rectification suite à une erreur matérielle

Gestion active de la dette : remboursement par anticipation et ajustements de crédits

Bases de loisirs du Grand Toulouse — organisation de manifestations de plein air - procédure de délivrance des autorisations d'occupation des bases de loisirs : fixation d'une redevance

GARANTIE FINANCIERE A la Société Foncière dHabitat et dHumanisme - PLAi rue Descamps Toulouse

GARANTIE FINANCIERE A l'OPAC — Croix de Pierre Toulouse

GARANTIE FINANCIERE A PROMOLOGIS — PLS rue Cugnaux Toulouse

GARANTIE FINANCIERE A LA S.A. COLOMIERS HABITAT - PLAi All Crabe Colomiers

GARANTIE FINANCIERE A L'OPAC — Pl R. Grimaud Toulouse

GARANTIE FINANCIERE A l'OPAC — PLUS PLS Croix de Pierre Toulouse

Observatoire fiscal — Déclaration à la CNIL (modification de la délibération du 25 octobre 2002)

2ème Congrès ERTS : attribution de subvention exceptionnelle

GARANTIE FINANCIERE A Société Foncière dHabitat et dHumanisme - PLAi Bd P. et M. Curie Toulouse

GARANTIE FINANCIERE A Société Foncière dHabitat et Humanisme - PLAi rue Milhes Toulouse

GARANTIE FINANCIERE A L'OPAC — PLUS Av Lombez Toulouse

GARANTIE FINANCIERE A LA S.A. COLOMIERS HABITAT - Rés Gascogne Colomiers

GARANTIE FINANCIERE A PROMOLOGIS — rue St Laurent Villeneuve Tolosane

GARANTIE FINANCIERE TOTALE OU PARTIELLE A L'OPAC - Pl A. Daste Toulouse

GARANTIE FINANCIERE TOTALE OU PARTIELLE A L'OPAC - Le Gard Vestrepain Toulouse

GARANTIE FINANCIERE A LA S.A. HLM DES CHALETS - Bât Messager Toulouse

ZAC des Ramassiers : Approbation de la 1ère modification du dossier de création de la ZAC

Argoulets : construction d'un mur à gauche

GARANTIE FINANCIERE A LA S.A. HLM DES CHALETS - Bât Tintoret Toulouse

Grand Toulouse — Travaux d'aménagement RdC Marengo : Appel d'offres ouvert

ZAC AéroConstellation : Approbation de la promesse de vente (M. Pilbrow)

ZAC des Ramassiers : 1ère modification du dossier de création : Approbation du bilan de la concertation

GARANTIE FINANCIERE A LA S.A. HLM DES CHALETS - PLUS Av Lombez Toulouse

CORNEBARRIEU — Travaux EU 1ère tranche (quartier Cordelles - Lasbardoques) : Approbation du DCE

Grand Toulouse — Bassin de l'Aussonnelle - marché de travaux EU Lot 2 : Avenant n°1 (SCAM TP)

ZAC AéroConstellation — Cession des terrains des Equipements d'Intérêt Général (2ème phase) et rectification du 1er acte de cession des EIG

Subventions en annuités du Conseil Général de la Haute-Garonne au titre des travaux EU : affectation des emprunts

Montaudran : Acquisition des terrains de l'aérodrome

Equipements Pinot — Reconstruction des pistes de mini bolides (La Ramée - Toulouse) : Approbation de l'avant projet et avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre

GARANTIE FINANCIERE A PATRIMOINE SA — PLUS Rés L'Embouchure Toulouse S.A. Languedocienne dHLM

Canal Biotech 1 — Travaux d'aménagement : avenant n°2

GARANTIE FINANCIERE A LA S.A. HLM DES CHALETS - Bât Gauguin Toulouse

GARANTIE FINANCIERE A LA S.A. HLM DES CHALETS - Bât Poulenc Toulouse

QUINT FONSEGRIVES — Travaux EU (route de Castres) : Approbation du DCE

GARANTIE FINANCIERE A PATRIMOINE SA — Rés La Gabarre Toulouse S.A. Languedocienne dHLM

GARANTIE FINANCIERE A PATRIMOINE SA — rue Sangnier Toulouse (modification délibération 03.11.2003) S.A. Languedocienne dHLM

GARANTIE FINANCIERE A LA S.A. HLM DES CHALETS - Bât Gluck Toulouse

Grand Toulouse — Station d'épuration de Blagnac - Travaux de réhabilitation de l'aire de stockage des boues : Adoption du marché

Liaison multimodale Sud — Est : acquisition d'un ensemble immobilier (5 av D. Daurat à Toulouse)

Création d'un emploi de Chef de service Aménagement et Développement urbain

GARANTIE FINANCIERE A PATRIMOINE SA — PLUS Av Lombez Toulouse S.A. Languedocienne dHLM

Immobilier d'entreprises à Colomiers : transfert au Grand Toulouse

Grand Toulouse — marchés de maîtrise d'oeuvre : adoption d'avenants - fixation des estimations prévisionnelles et coûts de réalisation des travaux

Grand Toulouse — Autorisation de passage en terrain privé : Convention avec Mme Pila (Tournefeuille)

HABITAT — Plan de sauvegarde Copropriétés Bellefontaine : engagement de la subvention pour travaux d'urgence (copropriété Clairefontaine)

Parc d'activités ECOPOLE : ouverture de la concertation préalable à la création de la ZAC

Compte rendu des Décisions prises par le Président (2003)

SMEAT : Désignation d'un représentant

Règlement Intérieur du Grand Toulouse : adoption de modifications

Projet européen CIVITAS II : Déclaration d'intention partenariale

Symccovit : Approbation des conditions de dissolution

Zones d'activités d'intérêt communautaire : conventions avec les communes

CIADT — Mise en oeuvre du Fonds d'Industrialisation de l'Agglomération Toulousaine : convention

Canal Biotech 2 : contrat de sous — location (CNRS)

Grand Toulouse — Implantation des relais de téléphonie mobile : Approbation de l'entrée en négociation avec les opérateurs et désignation de représentants

Frais de déplacements — M. MOUDENC - Assemblée Générale du G.A.R.T., Paris, décembre 2003

Grand Toulouse — Programme 2003 EU maîtrise d'oeuvre - lot 7 (Cornebarrieu) : avenant n°1 (Hydretudes)

Grand Toulouse — Rapport 2002 sur le prix et la qualité du service public Assainissement

Echangeur de Sesquières — études préliminaires : convention financière Etat / Grand Toulouse

ZAD "Extension ZAD AéroConstellation" : modification de la délibération du 23 juin 2003

Jonction Est — études - assistance à maîtrise d'ouvrage : lancement de la consultation

La Ramée — remise en état du Stand de tir : procédure de désignation du maître d'oeuvre

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 15 décembre 2003

Grand Toulouse — Bases de loisirs - mise à disposition de locaux : adoption d'une convention type

Grand Toulouse — Harmonisation de la PRE (participation au raccordement à l'égout)

Procès verbal du Conseil du 15 décembre 2003

COLOMIERS — Exploitation du bassin de rétention EP : convention avec la société LOGIDIS

Grand Toulouse — Programme 2004 EU EP maîtrise d'oeuvre : engagement de la consultation (1ère tranche)

Grand Toulouse — extension du réseau : protocole d'accord avec M. Federici (Villeneuve Tolosane)

Aussonne — Exploitation des réseaux d'assainissement de la station d'épuration : Adoption du marché

Grand Toulouse — Etude du zonage d'assainissement : demande de subvention à l'Agence de l'Eau Adour-Garonne

ZAC Langel Pandarme — Etude de programmation et d'environnement préalables à la création de la ZAC : mise en concurrence simplifiée

Canal Biotech 1 : Adoption de nouveaux tarifs

Equipements Pinot — reconstruction de la piste de bi-cross (Quinze Sols - Beauzelle) : choix du lieu d'implantation et désignation du maître d'oeuvre

Réseau Cyclable 2003 — Blagnac : modification de programmation

GARANTIE FINANCIERE A Société Foncière dHabitat et dHumanisme - PLAi rue Bordeaux Toulouse

Prévention — Parentalité : Participations du Grand Toulouse (modification de la délibération du 3 novembre 2003)

Habitat — Logement social PLAi : subventions aux organismes HLM (5ème tranche 2003)

ITS France (Systèmes embarqués pour la mobilité intelligente) : adhésion du Grand Toulouse

Création d'emplois non titulaires

Déplacements professionnels des agents du Grand Toulouse : acquisition de titres de transport

Intérêts moratoires — remboursement par le Trésor Public des dépassements qui lui seraient imputables : Délégation au Président