1 mars 2004

MONTAUDRAN — Travaux de réhabilitation de la pépinière : avenants

GRAMONT BALMA Entrée de Ville — Cession d'un terrain du Grand Toulouse au Conseil Général de la Haute-Garonne

GRAND TOULOUSE — Réhabilitation et valorisation du site de Ginestous : Autorisations de dépôts de permis à la CGE

ZAC AéroConstellation — Marché n° 03.029 voiries internes EIG : Avenant n°1 (Gpt COLAS)

ZAC MONTAUDRAN — Travaux de démolition et de sécurisation du site : convention financière avec la ville de Toulouse

HABITAT — Copropriétés Bellefontaine - Engagement de la subvention pour travaux d'urgence (Van Gogh 1)

ZAC AéroConstellation : Approbation d'une convention de mise à disposition à l'A.F.U.L. de la ZAC AéroConstellation d'une partie des E.I.G

ZAC AéroConstellation — Marché n° 02.015 Terrassements généraux : Avenant n°2 (DTP)

GARANTIE FINANCIERE A LA SA HLM DES CHALETS - PLUS ZAC Borderouge Toulouse

ZAC AéroConstellation — Marché n° 03.030 Taxiways : Avenant n°2 (Gpt MALET)

GARANTIE FINANCIERE A LA SA HLM DES CHALETS - PLUS rue Tournesols Quint

TOULOUSE — Travaux EP (chemin de Virebent) : Approbation du DCE

TOULOUSE — Travaux EP (Av de Fronton Pont de la Vache) : Approbation du DCE

ZAC AéroConstellation — Marché n° 02.059 Réalisation des galeries techniques génie civil : Adoption du protocole transactionnel (DODIN SOGEA DV Construction)

ZAC AéroConstellation — Marché n° 02.173 Etude, projet et réalisation des EIG : Avenant n° 2 (Gpt SETEC DUMONS)

ZAC AéroConstellation — Marché n° 03.203 Equipements des galeries techniques : Avenant n°1 (Gpt EG INEO FONTANIE)

ZAC AéroConstellation — Marché n° 02.248 Chaussées et aire avions : Avenant n°1 (Gpt MALET)

Montaudran — Travaux de réhabilitation de la pépinière - convention de mandat de maîtrise d'ouvrage (SETOMIP) : Avenant n°3

Immobilier d'entreprises Colomiers : Adoption de tarifs

Signalisation horizontale voirie et pistes cyclables - Marché à bons de commande : approbation du DCE

Grand Toulouse — Concessions sur Bases de Loisirs : fixation de tarifs et adoption d'une convention cadre

VILLENEUVE TOLOSANE — Travaux EP (Bd des écoles / Avenue de Cugnaux) : Demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne

HABITAT — Copropriétés Bellefontaine : Participation du Grand Toulouse sur travaux d'amélioration

ZAC AéroConstellation — Marché de travaux n° 02.101 Démolition des équipements Pinot : Avenant n°2 (GPT STTL)

Frais de déplacements — Mme Durand Ader - Réunion des adhérents ICSI - Paris, mars 2004

GRAND TOULOUSE — Programme assainissement EU EP 2004 maîtrise d'oeuvre (1ère tranche) : Approbation du DCE (modification de la délibération du 3 novembre 2003)

HABITAT — OPAH sinistrés : adoption de l'avenant n°4

Etudes de faisabilité Boulevard Est de Balma : composition du Comité de Pilotage

Compte rendu des décisions prises par le Président (2003 et 2004)

IMT — Boucle AéroConstellation : Convention de mise à disposition d'installations avec France Télécom

Etudes de faisabilité Boulevard Est de Balma (tronçon Nord) : engagement sur la maîtrise d'ouvrage du Grand Toulouse

Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Muretain au SMTC : Avis du Grand Toulouse

Station d'épuration de l'Aussonnelle (Seilh) : résiliation de marchés

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 1er mars 2004

Orthophotoplan : engagement de la consultation

Echangeur de Borderouge — études de faisabilité : avenant n°2 (SETEC)

Procès verbal du Conseil du 1er mars 2004

ZONE FRANCHE URBAINE de Toulouse : approbation de la convention d'application territoriale

La Ramée — Stand de tir remise en état : adoption du marché de maîtrise d'oeuvre

Frais de déplacement — Mme Durand Ader - Comité d'orientation ICSI - Paris, février 2004

Débat d'Orientations Budgétaires 2004

Avant — Projet de Plan de Déplacements Urbains révisé : avis du Grand Toulouse

MONDONVILLE — Itinéraire à Grand Gabarit : convention financière avec l'Etat

IMT — Boucle AéroConstellation : Contrat de partage des installations avec France Télécom

1er Salon des Métiers de l'Aéronautique et de l'Aérien : Attribution de subvention exceptionnelle

HABITAT — OPAH sinistrés : Subventions aux propriétaires (1ère tranche 2004)

C.I.A.D.T. — Centre européen des applications de la navigation par satellite : demande de subvention à l'Etat pour l'ingénierie du projet

GARANTIE FINANCIERE A LA SA COLOMIERS HABITAT - Résidence Gers Colomiers

Grand Toulouse — Assurances RC et Dommages aux biens : avenants et fixation des primes 2004

Equipements de loisirs du Grand Toulouse : Adoption de tarifs (activité Badminton)

Principes de répartition des charges entre le Budget "Assainissement EP" et le Budget "Assainissement EU"

CPER 2000 — 2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M UPS Pôle sportif et Halle de Sports : avenant n° 2 à la convention de mandat passée avec la ville de Toulouse (modification du programme de l'opération)

CPER 2000 — 2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M UT1 Maison des Etudiants rue des Salenques et Pôle sportif de l'UPS : Autorisation de déposer les permis de construire

CPER 2000 — 2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M UPS Pôle sportif et Halle de Sports : avenant à la convention GT/Etat pour le transfert de maîtrise d'ouvrage (modification du programme de l'opération)

COLOMIERS — Travaux d'extension réseau EU (chemin de Tournefeuille) : Adoption du marché

ZAC AéroConstellation — Marché n° 02.206 Réseaux enterrés : Avenant n°3 (Gpt SCAM et AYGOBERE)

CPER 2000 — 2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M UT2 La Fabrique culturelle : composition du comité de pilotage

Visite d'équipements du Grand Toulouse par des établissements scolaires : adoption d'une convention cadre

PREVENTION — PARENTALITE : Participation du Grand Toulouse (modification de la délibération du 3 novembre 2003)