28 juin 2004

ARDESI : Désignation d'un représentant

ORAMIP : Désignation d'un représentant

Procès verbal du Conseil de Communauté du 28 juin 2004

Liaison multimodale Sud — Est : Approbation du tracé de référence et lancement de la procédure

Convention de mise à disposition d'un agent territorial auprès du SMEAT

EQUIPEMENTS PINOT — Convention de mandat d'études et de réalisation : Avenant n° 5 (SEM Blagnac Constellation)

Comité de pilotage Convention thématique PLIE : désignation de représentants

Comité de Suivi Motorola : Désignation d'un représentant

Echangeur de Borderouge : avis sur les fonctionnalités de l'ouvrage

INPT : Désignation d'un représentant

Comité de Pilotage du Grand Projet de Ville : Désignation d'un représentant

Comité de Pilotage Convention territoriale Balma-Noncesse : Désignation d'un représentant

Maisons de Justice et du Droit : Désignation de représentants

Politique de la Ville — GIP CDAD : Désignation de représentants

AEROMART : Parrainage du Grand Toulouse pour l'édition 2004

Compte rendu des décisions prises par le Président (2004)

MONTAUDRAN — Autorisation d'occupation provisoire (METEO FRANCE)

Observatoire Départemental de l'Equipement Commercial : Désignation de représentants

Politique de la Ville — GIP Contrat de Ville : Désignation de représentants

IMT : convention avec le Conseil Général de la Haute-Garonne (n° 425bis)

Adhésion du Grand Toulouse à la Représentation Midi-Pyrénées à Bruxelles

Centre National de Recherche et de Technologie : Désignation de représentants

Composition de la Commisson Consultative des Services Publics Locaux

Création de 2 postes d'agents administratifs

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 28 juin 2004

Conseil Départemental de lHabitat : Désignation d'un représentant

Institut d'Administration des Entreprises : Désignation d'un représentant

Incubateur Midi — Pyrénées : Désignation d'un représentant

La Cité des Biotechnologies : Désignation de représentants

Frais de déplacements de Mme Durand Ader : ICSI - Lyon, juin 2004

Affectation des résultats 2003 du Budget annexe Assainissement

Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2003 du Budget annexe "Activités immobilières"

2ème édition du Salon "Toulouse Air Légendes" : Attribution d'une subvention exceptionnelle

TGV Toulouse / Narbonne — Financement du débat public : participation du Grand Toulouse

HABITAT — OPAH Sinistrés : Engagement des subventions aux propriétaires (4ème tranche 2004)

GRAND TOULOUSE — Programme EP 2004 : Demande de subventions au Conseil Général de la Haute-Garonne

Opérations patrimoniales — transfert au Budget annexe "Activités immobilières"

Affectation des résultats 2003 du Budget principal

Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2003 du Budget principal et Approbation du rapport d'activité 2003

Universités d'été du Comité Français des Urbanistes : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2003 du budget annexe IMT

Universités d'été du Comité Français des Urbanistes : Attribution d'une subvention exceptionnelle

2ème édition du Salon "Toulouse Air Légendes" : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Conseil Régional du Culte Musulman : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Commission Consultative Economique de l'Aéroport : Désignation d'un représentant

Pacte financier communautaire — dette récupérable : Approbation des conventions 2004

Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2003 du Budget annexe Assainissement

TOULOUSE — Travaux de construction d'un collecteur EP : Convention avec la société SAGEC

Compte rendus annuels d'activité — Bilans annuels des Conventions de mandat et des conventions d'aménagement

Création d'un emploi de catégorie B (service Voirie)

ZAC des Ramassiers — PLU de Colomiers : Avis du Grand Toulouse

SESQUIERES : Acquisition d'une propriété privée

Contrat d'Agglomération — Schéma directeur pour l'aménagement culturel du Grand Toulouse : Etude pour son élaboration et Approbation du programme

Passerelle franchissant la Garonne (Gagnac) : Principe d'acquisition pour 2005

Contrat d'Agglomération — Schéma directeur pour l'aménagement culturel du Grand Toulouse : Etude pour son élaboration et Approbation du programme

Cessions et acquisitions : Approbation des rapports annuels

Observatoire Toulousain de l'Immobilier d'Entreprises : Désignation d'un représentant

Comité de pilotage Convention thématique Copropriétés : Désignation de représentants

Plan Départemental pour le Logement des plus Démunis: Désignation d'un représentant

Toulouse — Travaux de construction d'un collecteur EP : Convention avec la société Foncier Conseil

GRAND TOULOUSE — Travaux EP : Définition des règles d'intervention

Association Départementale pour l'Information sur le Logement : Désignation de représentants

Comité de pilotage Plan de Sauvegarde Copropriété Bayonne : désignation de représentants

Désignation de représentants à la Commission Locale d'Information et de Surveillance du site Toulouse-Ginestous

Formation des élus : Adoption des principes

Création d'un emploi de catégorie B (service Assainissement - branchements)

Reconduction d'un emploi de Responsable de service (Habitat et Politique de la Ville)

Comité Départemental de Formation Professionnelle : désignation d'un représentant

Création d'un emploi de catégorie C (service Bases de loisirs)

Création d'un emploi de catégorie B (service Bases de loisirs)

Reconduction d'un emploi de Chargé de mission (PLIE)

Réseau cyclable 2004 — Aménagement du carrefour de Raudelauzette (Saint-Alban) : Transfert du marché de travaux

GRAND TOULOUSE — Travaux de remise à niveau des regards EU / EP sur voies : Adoption de la procédure de prise en charge

Création d'un emploi de catégorie B (service Assainissement - réseaux)

ZAC AéroConstellation : Groupement de commande entre le Grand Toulouse et l'AFUL pour la gestion et l'exploitation des ouvrages de génie civil du réseau de télécommunications

Canal Biotech 1 : Adoption de nouveaux tarifs

POLITIQUE de la VILLE — Contrat de Ville : Subventions 2004 (nouveaux projets)

GRAND TOULOUSE — Programme départemental Eaux Usées 2003 : modifications des demandes d'attribution des subventions

HABITAT — Logement social PLAi : Subventions aux organismes HLM (2ème tranche 2004)

Conseil Départemental de l'Insertion par l'Activité Economique : Désignation d'un représentant

Pacte financier communautaire — Dotation de solidarité 2004 : Fixation des montants

Conseil Départemental de Prévention : Désignation de représentants (Bureau et Groupes de travail)

Commission Locale d'Information et de Prévention : Désignation de représentants

Gestion active de la dette — opérations de couverture des risques de taux et de change : Délégation d'attribution au Président du Grand Toulouse

Forum Français pour la Sécurité Urbaine : désignation de représentants

Contrat Local de Sécurité péri — urbain : désignation d'un représentant

Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle : Désignation d'un représentant

Election d'un Vice-Président

Délégations de service public : Approbation des rapports annuels

Utilisation des installations sportives des Bases de Loisirs par les lycées : Adoption d'une convention avec le Conseil Régional Midi-Pyrénées

Pacte financier communautaire — Attribution de compensation 2004 : Fixation des montants