28 juin 2002

Achat d'un terrain sur la commune de SEILH

Garantie financière à PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE dHLM 11 logements collectifs PLUS (ch de Salinié Toulouse)

Sesquières :reprise du téléski : concession domaniale

Garantie Financière SA HLM les Chalets 10 logements collectifs PLUS (ch. Linieres Toulouse)

Sesquières : travaux d'aménagement terrain polyvalent ,procédure AO

AéroConstellation : travaux de réalisation de la voirie interne : approbation du DCE

Participation du GT au capital des SEM compétentes en matière d'aménagement urbain

Travaux de rénovat° de la pepinière d'entreprises de Montaudran : choix de maître d'oeuvre

Garantie Financière à PATRIMOINE sa LANGUEDOCIENNE dHLM 48 logements PLUS et PLAI (Res du Touch Toulouse)

Création d'un emploi de catégorie B au sein du service aménagement et développement urbain

Habitat — Copropriété Bayonne : protocole avec la CDC pour le préfinancement des travaux

Garantie financière à PROMOLOGIS sa d"HLM 5 logements individuels (PLS) (rue du Cérou L'Union)

Reconnaissance de l'intérêt communautaire d'une opération d'aménagement sur la zone de Gramont

Bilan annuel des conventions de mandat et des conventions d'aménagement

Aéroconstellation: travaux de réalisation des taxiways : approbation DCE

Rapport annuel des cessions et des acquisitions

Reconstruction des équipements communautaires de Pinot : avenant 2 convention de mandat d'étude

ZAC des Ramassiers : concertation préalable à la création de la ZAC

Garantie financière à OPAC Toulouse 19 logements (Res Fontaine Lestang Toulouse)

Garantie financière à OPAC Toulouse PLUS, PLUS Foncier, PLS 4 logements (rue Maures Toulouse)

ZAC Aéroconstellation Andromède et Monges Croix du Sud : Bilan annuel

Aéroconstellat°: Convent° de groupements, convent° publique d'aménagement avenants

Habitat — Copropriétés Bellefontaine : lancement des marchés d'étude expertise

Garantie financière à PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE dHLM 141 logements PALULOS (Imp Guerrero Toulouse)

Aéroconstellation: acquisitions de terrains pour les équipements d'intérêt général

Aéroconstellation : travaux de réalisation des aires d'avions : approbation du DCE

Habitat — Copropriétés Bellefontaine : convention cadre de redressement

Travaux de rénovation Pépinière d'entreprises Montaudran :avenant 1 à convention de mandat SETOMIP

Convention thématique Copropriétés

Habitat — Copropriétés Concorde : mission d'assistance après AZF

Zac Andromède : convention publique d'aménagement - avenant 1

Garantie financière à PROMOLOGIS SA dHLM 2 logements supplémentaires PLA (rue St Michel Toulouse)

Aéroconstellation : cahier des charges type de cession de terrains

Aéroconstellation — Equipements d'intérêt général : approbation bail de location et adhésion à l'AFUL

Reconstruction des équipements d'intérêt communautaire de Pinot : cynodrome, ...., principe

Habitat — Copropriété Bayonne : animation "pied d'immeuble"

Garantie financière SA HLM Les Chalets 4 logements individuels PLAI (av Fronton Toulouse)

Garantie financière à PROMOLOGIS SA dHLM résidence pour personnes âgées (av Jean Rieux Toulouse)

Garantie financière à PATRIMOINE sa LANGUDOCIENNE dHLM 31 logements PLUS ( Res Desbals Toulouse)

Garantie financière sa HLM Les Chalets MAS Foyer "Marie Louise" Saint Alban

DRCB : approbation des montants définitifs à verser aux communes, 2002

Désignation d'un représentant à Invest In France Network

Décision Modificative 1

Désignation d'un représentant au CNRT

Maintenance de l'IMT : engagement de la procédure d'appel d'offres

Aéromart : parrainage édition 2002

Désignation d'un représentant à l'OTIE

Compte rendu des décisions prises par le Président (2002)

Actions 2002 du Contrat de ville, programmation (2°tranche)

Comité de pilotage GT/ CCommerce/CMétiers: désignation des représentants permanents

Commission Régionale pour l'intégration et la Lutte contre les discriminations : désignat° de représ

Lac de Sesquières : convention avec VNF

Elaboration d'un règlement d'assainissement communautaire

Adhésion de 4 nouvelles communes au Grand Toulouse

Frais de déplacements Grenoble, Minatec, 18 avril 2002

FSL : désignation de représentants au Comité Directeur , à la Com. Atrribution des aides

Désignation d'un représentant de l'IAE

Frais de déplacement ,Congrès BIO 2002 Toronto

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 28 juin 2002

Ecoparc:reconnaissance de l'intérêt communautaire ( Cugnaux/Villeneuve-Tolosane)

Lignes de Crédit : approbation du contrat à passer avec Natexis et Dexia/CLF

Air Expo: parrainage meeting aérien juin 2002

Pinot.Bilan annuel:mandat d'études et de réalisat°:construct° des équipemts communautaires

IMT : protocole avec SIRTI

Sesquières : convention d'occupation des zones de loisirs : amicale des Aveyronnais de HG

Programme Local de lHabitat : avenant 1

Prise en charge de frais de déplacements des experts et des personnes extérieures

Comité de pilotage du GPV : désignation de représentants

Convention pour la coordination du TCSP ligne E

Création de zones vertes nouvelles

Harmonisation de la Participation de raccordement à l'égout ( PRE)

Budgat principal : affectation du résultat 2001

Entrée de ville ( Gramont) : suite de l'étude de définition

"Art et essai" exonération de TP , modification de la délibération du 28 juin 2001

Participation à la plate forme Haute Garonne Initiative

Convention territoriale Balma-Noncesse

Renégociation et compactage des emprunts de la Caisse d'Epargne et CAgricole, transférés des commune

Budget principal : approbation du Compte administratif et du compte de gestion 2001

OPAH sinistrés : versement des subventions aux propriétaires

Instauration d'une redevance pour "rejet au pluvial" dans le cadre des conventions spéciales de déversement

Budget annexe assainissement : affectation du résultat 2001

Demande de subvention Festival "Ca bouge encore" (Takticollectif)

Renégociat° et compactage des emprunts Dexia/CLF transférés des communes

Budget annexe IMT : approbation du compte administratif et du compte de gestion 2001

Emprunts à long terme : contrat à passer avec le groupe Eulia et le Crédit Agricole

AUAT : avenant 2 à la convention cadre , exercice 2002

Budgat annexe Assainissement — approbation du compte administratif et compte de gestion 2001

Participation du GT au surcoût foncier du logement social

Logement social : subventions logements sociaux PLAi

Convention thématique Plan Local d'Insertion par l'Economie

Contibution 2002 au Fonds de Solidarité Logement (FSL)

Conseil Départemental d'Insertion par l'Activité Economique : désignation de représentants

Prévention et sécurité : adhésion au Conseil Départemental d' Accès au Droit

Garantie financière à SCIC HABITAT NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL sa dHLM 10 logements individuels PLS (Ch de Basso Cambo Toulouse)

Saint Orens :rue de Fondargent Assainissement eaux usées

Poste de refoulement , réseau d'eaux usées, Tournefeuille

Harmonisation du prix du branchement au réseau d'eaux usées

Facturation aux tiers de certaines interventions sur les réseaux d'assainissement

Création d'un emploi de catégorie B au sein du service voirie/transport

Participation du Grand Toulouse au capital des SEM compétentes en matière de transports

U3M : UFR Staps et halle de sports, mission d'assistance au maître d'ouvrage

Participation du GT au capital des SEM compétentes en matière de transports urbains

Emploi : convention Grands Chantiers "Aéroconstellation"

Marchés : information

Création d'un emploi cat A (Modification de la délibération du 15 mars 2002)

Déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés

Convent° d'utilisat° de données géog et bases de données numériques : délégat° au Président

IMT : avenant 1 au contrat de Délégation de Service Public

Délégation de Service Public : rapport annuel