24 février 2003

CNRT Aéronautique et Espace : Désignation d'un représentant supplémentaire

Modification de la composition de la Commission d'Appel d'Offres

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 24 février 2003

Grand Toulouse — Programme 2003 EU (1re tranche) marchés de maîtrise d'oeuvre : engagement de la procédure et adoption du DCE

Procès verbal du Conseil du 24 février 2003

Comité de suivi Motorola : Désignation d'un représentant du Grand Toulouse

Frais de déplacement de M. Estibal — Mission ERTICO : Bruxelles, février 2003

Saint Orens — Inspections télévisées et tests d'étanchéité EU Quartier des Carmes : engagement de la procédure et adoption du DCE

Service Médecine Professionnelle du centre de gestion - Adoption de l'avenant 2003 à la convention d'adhésion

Création d'un poste de Chargé de Mission -service habitat et politique de la ville

Compte rendu des décisions prises par Le Président (2002 et 2003)

Débat d'orientations budgétaires 2003

IMT contrat de service : adoption de l'avenant n°3 au contrat d'exploitation (Garonne Networks)

Jonction Est — Engagement du Grand Toulouse sur la maîtrise d'ouvrage des études

Remboursement de frais : complément à la délibération du 25/10/02

POLITIQUE DE LA VILLE — contrat de ville : contribution 2003 au PLIE

Fixation de la durée dharmonisation des taux de TP pour les quatre nouvelles communes

SEMVAT — Désignation de représentants

Délais de paiement : convention entre le GT et le Trésor Public

TOULOUSE Pont des Demoiselles — convention avec RFF

Modification de la composition des Commissions

Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Création d'un poste d'agent administratif

Nouvelles zones vertes (Toulouse) — Retrait de l'intérêt communautaire des zones vertes Garonne, Marcaissonne et Gabardie

Amortissement des biens communautaires : fixation des durées

Lignes de crédit — approbation d'un contrat-complément à la délibération du 28 juin 2002

Pont Pompidou — Marché de travaux de reconstruction : adoption de l'avenant n°1 passé avec DV Construction

Réserve foncière : acquisition de terrains à Balma-Lasbordes

ZAC Aéroconstellation, Andromède, Monges -Convention de mandat d'études avec la SEM Blagnac Constellation: avenant 7

ZAC de Gramont — Réalisation des aménagements urbains de l'entrée de ville : convention Grand Toulouse/Conseil Général

ZAC Aéroconstellation — participation à l'enfouissement de la ligne EDF HT Grand Noble Ginestous : convention GT/RTE

Pépinières d'entreprises. Montaudran — marché de travaux de rénovation: engagement de la procédure

ZAC Andromède et Monges Croix du Sud: élargissement du Comité de suivi

ZAC Andromède — Travaux de création de la voirie primaire adoption du marché de maîtrise d'oeuvre ( desserte lycée : 1ere tranche)

Tournefeuille — Travaux EP EV Quartier La Paderne : engagement de la procédure et adoption du DCE

Plate forme AZF : intérêt communautaire de l'aménagement des terrains non inondables

ZAC de Gramont — Réalisation des aménagements urbains de l'entrée de ville : acquisition d'un terrain

Participation du GT au capital des SEM ( dev économique)- acquisition d'actions de la SEMIDIAS

Gestion active de la dette : écriture de régularisation

Habitat OPAH Sinistrés — Engagement des subventions à verser aux propriétaires (1re tranche 2003)

Anticipation des dépenses d'investissement : autorisation de paiement

Gestion de la dette — Compétence assainissement : transfert des emprunts

Budget annexe IMT : achèvement de l'assujettissement à la TVA

Dispositifs de soutien au tissu économique: réorientation des fonds d'urgence.Adoption de l'avenant avec la CCIT

Dispositifs de soutien au tissu économique: réorientation des fonds d'urgence.Adoption de l'avenant avec la Chambre de Métiers

Financement du SMTC : contribution du Grand Toulouse

Gestion de la dette — remboursement par anticipation ( EULIA)

Centre équestre de Pinot : financement de la phase transitoire

Habitat — Logement social-Surcoût foncier : versement de subvention complémentaire

HABITAT LOGT SOCIAL : versement des subventions aux organismes HLM (1ère tranche 2003)

Habitat — Logement social - compsition de la Conférence Intercommunale du Logement ( CIL)

POLITIQUE DE LA VILLE Prévention — CIPD : convention de régularisation

Création d'emplois occasionnels

Habitat logement social : Désignation des représentants au Plan Départemental pour le Logement des plus démunis

CPER 2000 — 2006-U3M-Tlse3-UFR STAPS et Halle de Sports-Engagement de la procédure opc

CPER 2000 — 2006-U3M-Tlse3-UFR STAPS et Halle de Sports-Engagement de la procédure de consultation contrôle technique

CPER 2000 — 2006-U3M-Tlse3-UFR STAPS et Halle de Sports-Adoption de la convention financière avec le CG31

CPER 2000 — 2006-U3M-Tlse3-UFR STAPS et Hall de Sports-Engagement de la procédure SPS

CPER 2000 — 2006-U3M-Tlse3-UFR STAPS et Halle de Sports-Adoption programme technique détaillé

Grand Toulouse — Collecte des eaux usées du Bassin de l'Aussonnelle (1re tranche) inspections télévisées et tests d'étanchéité : engagement de la procédure et adoption du DCE

6° journées nationales du réseau doctoral de microélectronique: demande de partenariat

Composition du Bureau : élection de 8 membres supplémentaires

Nouveaux locaux du Grand Toulouse : adoption du contrat de bail

Tournefeuille — Travaux d'assainissement Quartier La Paderne : adoption de l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec les Bureaux d'études G3P et BUROTEC

Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Public