23 juin 2003

Création de postes

Equipements Pinot : avenant n°1 à la convention financière GT / SIVOM Blagnac Constellation relative au déplacement des équipements

GRAND TOULOUSE — marchés de maîtrise d'oeuvre : adoption d'avenants

Décision modificative n°1

GRAND TOULOUSE — Numérisation des plans SIG Assainissement : Approbation du DCE

ZAD AéroConstellation : Modification du périmètre de DUP réserve foncière (modification de la délibération du 31 mars 2003)

CPER ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M Toulouse 1 Maison des Etudiants rue des Salenques convention financière avec CG 31

Frais de déplacement de M. Estibal.NAVSAT Genève-24 et 25 juin 2003

DRCB : Approbation des montants 2003

CPER 2000 — 2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M Toulouse 1 Maison des Etudiants rue des Salenques : Transfert de maîtrise d'ouvrage de l'Etat au Grand Toulouse

CPER 2000 — 2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M Toulouse 1 Maison des Etudiants rue des Salenques : Adoption de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à la ville de Toulouse

Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.)

Approbation d'une convention d'ouverture de ligne de crédit

ZAD AéroConstellation : extension

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 23 juin 2003

EQUIPEMENTS PINOT : avenant n°3 à la convention de mandat avec la SEM Blagnac Constellation

Création d'un poste de chargé de mission (Habitat et Politique de la ville - CLS)

Création d'un poste de chargé de mission (Habitat et Politique de la ville – GIP PLIE

Compte rendu des Décisions prises par le Président (2003)

IMT — Contrats de partage avec FRANCE TELECOM

IMT — Bilan de pré clôture de la convention de mandat

Garantie emprunt OPAC (13 rue Longchamp Tlse) CDC

Gestion de la dette — Ajustements

Adoption du compte administratif 2002 et du compte de gestion du budget annexe Assainissement

POLITIQUE DE LA VILLE — Contrat de Ville : subventions 2003

Renégociation de la dette — remboursement par anticipation des emprunts souscrits auprès de DEXIA et du CREDIT AGRICOLE

Affectation des résultats 2002 du budget principal

HABITAT — OPAH Sinistrés : engagement des subventions aux propriétaires (3ème tranche 2003)

Adoption du compte administratif 2002 et du compte de gestion du budget principal et approbation du rapport d'activité 2002

Garantie emprunt OPAC (5 imp Belgrade Tlse) CDC

Forum européen sur le contrôle du trafic aérien : attribution de subvention

Garantie emprunt OPAC (30 rue Bruxelles Tlse) CIL

Garantie emprunt OPAC (5 imp Belgrade Tlse) CIL

Garantie emprunt OPAC (13 rue Longchamp Tlse) CIL

POLITIQUE DE LA VILLE — GIP CVAT subvention 2003

Garantie emprunt OPAC (30 rue Bruxelles Tlse) CDC

Garantie emprunt PROMOLOGIS (14bis rue du Comminges Cugnaux) CDC PLUS

Adoption du compte administratif 2002 et du compte de gestion du budget annexe IMT

Affectation des résultats 2002 du budget annexe Assainissement

Amortissement des subventions transférables

Approbation des contrats d'emprunt

BLAGNAC — Travaux EP Quartier des Saoulous : demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne

CANAL BIOTECH 1 — Travaux d'aménagement intérieur : Engagement de la consultation et adoption du DCE

ZAC AéroConstellation : Approbation des statuts de l'AFUL (Association Foncière Urbaine Libre)

HERSAIN — Versement d'un Fonds de concours au Syndicat de lHersain pour acquisition foncière

BASE de LOISIRS de BOUCONNE : Convention d'utilisation avec le Syndicat mixte pour l'aménagement de la Forêt de Bouconne

QUINT — Travaux EU EP (Chemin de Ribaute) avenant n°1 au marché passé avec GIESPER

TOULOUSE — Travaux EP Quartier Marengo (1ère tranche) : demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne

GRAND TOULOUSE — Dépôt de permis de construire Ginestous : Autorisation accordée à la CGE

ZAC AéroConstellation — Equipements d'Intérêt Général - aire d'essai moteurs : engagement de la procédure d'appel d'offres sur performance, désignation de la Commission et adoption du DCE pour les équipements de protection phonique

Approbation des comptes rendus annuels — Conventions de mandat et convention d'aménagement

ZAC AéroConstellation — Adoption d'une convention avec le Conseil Général de Haute-Garonne pour le passage des taxiways sur les ouvrages de la RD901

Cessions et acquisitions : rapport annuel

ZAC de GRAMONT : Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat (Setomip

COLOMIERS — Travaux EU (En Jacca) avenant n°1 au marché passé avec SMTP

SAINT — ORENS – Travaux EP Quartier Labouilhe : demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne

Garantie emprunt PROMOLOGIS (18 rue Louis Massé 27 Tlse) CDC PLUS Foncier

Garantie emprunt PROMOLOGIS (54bis rte de Grenade Blagnac) CDC PLUS Foncier

SAINT — ORENS et TOULOUSE – Travaux EU Chemin des Carmes : convention avec RFF pour traversée de voies (modification de la délibération du 25 octobre 2002)

Création d'un emploi de catégorie B (service Voirie Transport)

ZONES DE LOISIRS (TOULOUSE) — Equipements sportifs : Adoption des tarifs de location pour l'année 2003

CPER 2000 — 2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M Toulouse 3 UFR STAPS et HALLE DE SPORTS : Adoption du marché de maîtrise d'œuvre

CPER 2000 — 2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M Toulouse 3 UFR STAPS et HALLE DE SPORTS : Désignation du comité artistique pour le choix de l'œuvre à réaliser dans le cadre du 1% décoration

FETE DE LA SOLIDARITE 2002 : versement de la subvention

HABITAT — Contribution 2003 au Fonds de Solidarité pour le Logement

PREVENTION — GIP Conseil Départemental d'Accès aux Droits (CDAD) : subvention 2003

Création d'un emploi de catégorie B (service Assainissement gestion des données réseaux)

Nouveaux locaux du Grand Toulouse (Marengo) : adoption du contrat de bail

SMEAT : Approbation des nouveaux statuts et désignation des 4 représentants supplémentaires

Création d'un emploi de catégorie B (service Assainissement conventions de déversement)

Marchés publics : information

Création d'emplois non titulaires

HABITAT — Approbation de la convention d'objectifs entre le Grand Toulouse et l'association ObserveR

Création de l'association « Cité des Biotechnologies® »

Délégations de service public : rapport annuel

Procès — verbal du Conseil de Communauté du 23 juin 2003

C.I.A.D.T. — INSTITUT pour une CULTURE de la SECURITE INDUSTRIELLE (ICSI) : Adhésion du Grand Toulouse et désignation d'un représentant

Création de poste catégorie B (service juridique)

ICVS 2003 : 2ème Conférence internationale sur la réalité virtuelle : parrainage du Grand Toulouse