22 octobre 2004

Décision modificative n°1

Maison de Justice et du Droit Nord : Désignation d'un représentant

Procès verbal du Conseil de Communauté du 22 octobre 2004

TCSP secteur Est : Adoption d'une convention d'occupation du domaine public (GT/SMTC)

SEM : Approbation des rapports annuels et des représentants du Grand Toulouse aux Conseils d'administration

Ecole Régionale de la 2ème Chance : Adoption des statuts et désignation de deux représentants

Espace Entreprises EN JACCA : Adoption d'une convention de mise à disposition de locaux avec la ville de Colomiers

IMT — Convention de mandat passée avec la Setomip : Approbation du bilan de clôture

Compte rendu des décisions prises par le Président

Aire urbaine — SCOT : Avis du Grand Toulouse

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 22 octobre 2004

Amortissement — Biens à faible valeur : fixation de la durée d'amortissement à 1 an

HABITAT — ObserveR : participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2004

Sinistre AZF : Adoption du protocole d'indemnisation (société Grande Paroisse)

Frais de déplacements de M. MONTAGUT — Conférence biotech "clusters meet clusters" - Amsterdam, octobre 2004

Projet 2EA : reconnaissance de l'intérêt communautaire et adoption de l'accord cadre

Frais de déplacements de M. KELLER — Rendez-vous avec M. Bellouard, coordination interministérielle du programme Galileo

IMT — Dévoiement des fibres optiques sur la rocade sud : Adoption d'une convention financière Grand Toulouse / DDE

Programme Plate — forme d'Observation des Projets et Stratégies Urbaines (POPSU) : Adoption de la Convention (GIP-EPAU, Grand Toulouse, Ville de Toulouse, SETOMIP, SEM Blagnac Constellation, Ecole d'Architecture)

Commission Régionale pour l'Intégration et la Lutte contre les Discriminations (CRILD) : Désignation d'un représentant

Pépinière de Montaudran : Adoption d'un dégrèvement de loyer à titre gracieux (société Kadrat)

POLITIQUE DE LA VILLE — PARENTALITE : Programme des actions retenues au titre de l'année 2004

Brax — maintien en servitude canalisation EU : Convention Grand Toulouse / RFF

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la SEMVAT

Indemnités de fonction des élus

Grand Toulouse — contrat d'affermage du Salhers : Adoption d'un avenant de prolongation (n°9)

Prise en charge des frais inhérents aux missions du chef de projet "Cancéropôle"

Oramip : Avenant à la convention cadre pour l'année 2004

Pibrac — maintien en servitude canalisation EU : Convention Grand Toulouse / RFF

Traitement informatisé de la TP : Déclaration à la CNIL (modification des délibérations du 25 octobre 2002 et du 15 décembre 2003)

Habitat — Plan d'intérêt général (PIG) "insalubrité" : Participation du Grand Toulouse sur habitat ancien

Canal Biotech 1 : Adoption d'une convention d'occupation (Laboratoires P. Fabre)

Politique de la Ville — Comité Régional de Coordination et d'Evaluation des GEIQ : Participation du Grand Toulouse

Reconstruction des équipements de Pinot — convention financière avec le SIVOM Blagnac Constellation : Avenant n°2

Habitat — Opah sinistrés - Copropriété " Tours de Seysses" : Adoption du protocole de préfinancement

CPER 2000 — 2006 Enseignement Supérieur U3M - ESAP travaux d'extension d'un bâtiment polyvalent : Adoption de la convention financière

ZAC AéroConstellation — Convention Publique d'Aménagement : Avenant n°6 (Setomip)

HABITAT — Logement d'urgence : Participation du Grand Toulouse

HABITAT — Surcoût foncier 2004 : Participation exceptionnelle du Grand Toulouse sur opérations non retenues par l'Etat

Zac AéroConstellation — Rétrocession au Grand Toulouse des waterways et des équipements verts structurants

HABITAT — COPROPRIETES Bayonne - Travaux sur parties privatives : engagement des subventions aux propriétaires

HABITAT — COPROPRIETES Bayonne - Travaux complémentaires : Participation du Grand Toulouse

Contrat d'Agglomération — Programme 2003 - 2004 - Etudes ZAC des Ramassiers : Demande de subventions

Boulevard urbain de Ginestous — Aménagement du Chemin de Fenouillet et de la Séline : Composition du Comité de pilotage

ZAC Monges Croix du Sud — Convention publique d'aménagement : autorisation d'engagement de dépenses

Contrat d'Agglomération — Programme 2003-2004 - Etudes ZAC de Montaudran : Demande de subventions

HABITAT COPROPRIETES — Convention Publique d'Aménagement (SEMRU) : avenant n°1 (Bellefontaine)

Contrat d'Agglomération — Programme 2003 - 2004 - Etudes ZAC de Gramont : Demande de subventions

Base de Loisirs de la Forêt de Bouconne : Convention d'utilisation avec le Syndicat Mixte pour l'aménagement de la Forêt de Bouconne (année 2004)

HABITAT — Surcoût foncier : Opérations retenues au titre de 2004 (1ère tranche)

Pech David : Déclassement de l'intérêt communautaire d'une parcelle pour la construction d'un équipement communal

Reconstruction des équipements de Pinot — Approbation de l'avant-projet pour la construction d'une piste de bicross sur la Base des Quinze Sols

Contrat d'Agglomération — Programme 2003 - 2004 - Etudes ZAC Langel Pandarme : Demande de subventions

HABITAT — Surcoût foncier : Subventions 2003 aux organismes HLM : délibération modificative

Reconstruction des équipements de Pinot — Adoption d'une convention financière avec la ville de Blagnac

ZAC Andromède — Convention publique d'aménagement : autorisation d'engagement de dépenses

Terrain d'accueil des sinistrés AZF à Saint-Orens - Travaux de remise en état du site : Adoption d'une convention financière avec la ville de Toulouse

Contrat d'Agglomération — Programme 2003-2004 - Etudes ZAC Langel Pandarme : Demande de subventions

Sesquières — Terrain de grandes manifestations : Adoption du principe de mise à disposition gratuite (association AGIT)

CPER 2000 — 2006 Enseignement supérieur U3M - réhabilitation et construction de logements CROUS : Adoption des conventions financières

PYTHAGORE : Adoption d'un avenant de transfert du bail

FNADT — Biotechnologies : Convention portant attribution d'une subvention de l'Etat au Grand Toulouse

Taxe professionnelle : exonération pour les diffuseurs de presse

Hôtel d'Entreprises de Montaudran : Adoption de tarifs

Contrat d'Agglomération — Programme 2003-2004 - Extension IMT Boucle AéroConstellation : Demande de subventions

Contrat d'Agglomération — Programme 2003 - 2004 - Etude sur la définition d'une politique foncière : Demande de subventions

Contrat d'Agglomération — Programme 2003 - 2004 - Actions d'accompagnement ligne A du métro : entrée de ville Est - Demande de subventions

Contrat d'Agglomération — Programme 2003 - 2004 - Etudes Parc d'activités Ecopole : Demande de subventions

Budget annexe "activités immobilières" : fixation des durées d'amortissement

HABITAT — Opah Sinistrés : Engagement des subventions aux propriétaires (5ème tranche 2004)

Budget principal et budget annexe assainissement : Admission en non valeur de divers produits d'exploitation

Contrat d'Agglomération — Programme 2003 - 2004 - Rénovation de la pépinière de Montaudran : Demande de subventions

Contrat d'Agglomération — Programme 2003-2004 - Etudes pour la Jonction Est : Demande de subventions

Contrat d'agglomération — Programme 2003 - 2004 - Réseau cyclable : Demande de subventions

Grand Toulouse — Programmation Eaux Usées 2005 : Demande de subventions au Conseil Général de Haute-Garonne

Réseau Cyclable 2004 : Convention de groupement de commande avec le SIVOM de Colomiers

TGV Bordeaux / Toulouse — Financement du débat public : Participation complémentaire du Grand Toulouse

Réseau Régional des Pépinières d'entreprises : Adhésion du Grand Toulouse

Election d'un membre du Bureau

Contrat d'Agglomération — Programme 2003 - 2004 - Réseau vert : Demande de subventions

PYTHAGORE : Mise à disposition d'un local pour le projet de formation à distance Pyramide

Régime indemnitaire du Grand Toulouse

Reconduction de l'emploi fonctionnel de Directeur Général des Services

Création d'emplois non titulaires

HABITAT — Logement social : subventions aux organismes HLM

HABITAT — Fonds de Solidarité au Logement : Contribution du Grand Toulouse au titre de l'année 2004

Fonds de Solidarité au Logement : Désignation d'un représentant

Amortissement — Frais d'annonces et d'insertions : fixation des durées d'amortissement

Zac AéroConstellation — Approbation de la convention Grand Toulouse / SIEPOT relative au financement desserte eau potable et défense incendie

Forum Français pour la Sécurité Urbaine : Versement de la cotisation annuelle (2004)

Frais de déplacement de M. Guérin — Forum Français pour la sécurité urbaine - Paris, septembre 2004

FIAT — Réinstallation de la société LOBIAL : soutien du Grand Toulouse

Soutien du Grand Toulouse à la société Freescale Semiconductor (électronique)

Eurosud Transports : Désignation d'un représentant

Centre de Ressources du Grand Toulouse — Déclaration à la CNIL : outil de diffusion de données géoréférencées du territoire du Grand Toulouse (fonction extranet)

Patrimoine communautaire : Opérations de régularisation