13 décembre 2004

Gramont Balma : Approbation du bilan de la concertation

Politique de la Ville — Contribution au GIP Conseil Départemental d'Accès au Droit pour l'année 2004

SMEAT : Désignation de représentants

HABITAT — Programme Local de lHabitat : Approbation de l'avenant n°2 "Territorialisation des actions"

Procès verbal du Conseil de Communauté du 13 décembre 2004

Décision modificative n°2

Club des Villes Cyclables : Désignation d'un représentant

Zones d'activités d'intérêt communautaire : conventions avec les communes

GRAND TOULOUSE — Modification du Règlement d'assainissement (individualisation des compteurs)

CPER 2000 — 2006 Enseignement supérieur U3M UT1 Maison des Etudiants - Convention financière avec le Département : avenant n°1

Politique de la Ville — Contribution au GIP Contrat de Ville de l'Agglomération Toulousaine pour l'année 2004

Pépinières d'entreprises du Grand Toulouse - Conventions d'occupation de locaux : Harmonisation des provisions pour charges

GRAND TOULOUSE — rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement (2003)

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 13 décembre 2004

Grand Toulouse : résiliation de marchés (collecteur de l'Aussonnelle)

Indemnités des élus

CPER 2000 — 2006 Enseignement supérieur U3M UT1 Maison des Etudiants - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (Etat) : avenant n°1

Liaison multimodale sud — est : Adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage avec le SMTC

Midi — Pyrénées Entreprendre : Participation du Grand Toulouse

Contrat d'affermage (Blagnac) : Adoption de l'avenant n°8

Création d'un poste de Chargé de mission PLIE (service Habitat et Politique de la Ville)

Grand Projet de Ville — Opération Bagatelle Faourette (ANRU) : Adoption de la convention d'application

IMT — convention n°425 Grand Toulouse / Conseil Général : Avenant n°1

Plan de Protection de l'Atmosphère : Désignation d'un représentant

GRAND TOULOUSE — Harmonisation de la PRE (Participation du raccordement à l'égout) : modification de la délibération du 15 décembre 2003

Frais de déplacement de M. MONTAGUT — 8ème Carrefour des biotechnologies, Marseille, octobre 2004

Programme européen CIVITAS : Participation du Grand Toulouse au projet MOBILIS

Commission Territoriale VNF : Désignation d'un représentant

Programmation 2005 : Conventions de groupement de commande

Compte rendu des décisions prises par le Président (2004)

Contrat d'affermage (Pin — Balma) : Adoption de l'avenant n°4

Contrat d'affermage (Fenouillet et Gagnac) : Adoption de l'avenant n°10

ZAC Andromède — Convention Publique d'Aménagement : Avenant n°4

ZAC Monges Croix du Sud — CPA : Compte rendu annuel à la collectivité (2003)

ZAC Andromède — CPA : Compte rendu annuel à la collectivité (2003)

ZAC des Ramassiers : Approbation du dossier de réalisation

HABITAT — Logement d'urgence : Participation du Grand Toulouse (Villeneuve Tolosane)

ZAC des Ramassiers : Approbation du dossier de Déclaration d'Utilité Publique

Travaux EP Aucamville (chemins de lespinasse et du canalet) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Gramont — Balma : Approbation du dossier de création de la ZAC

Travaux EP Cornebarrieu : convention tripartite Grand Toulouse / Conseil Général / Commune (RD65)

ZAC Langel Pandarme : Ouverture de la concertation préalable

ZAC des Ramassiers — Convention Publique d'Aménagement : Avenant n°1

ZAC Monges Croix du Sud : 1ère modification du dossier de réalisation

Subventions en annuités du Conseil Général de la Haute-Garonne au titre des travaux d'assainissement EU : affectation des emprunts

ZAC Andromède : 1ère modification du dossier de réalisation

Gramont Balma : Adoption de la Convention Publique d'Aménagement

ZAC Monges Croix du Sud — Convention Publique d'Aménagement : Avenant n°4

Travaux EP Balma : convention Grand Toulouse/ SMAT (Riou Gras)

Opérations foncières : Acquisition de la propriété de M. NADALIN (réserve foncière Aussonne)

HABITAT — Participation à la gouvernance SA HLM : adoption du principe

ZAC AéroConstellation — Convention Publique d'Aménagement - Convention d'avances : Avenant n°2

Contrat de concession (Toulouse) : Adoption de l'avenant n°13

Création d'un emploi de catégorie A (service voirie)

ZAC AéroConstellation — Bail Grand Toulouse / AFUL : Adoption de l'avenant n°1

HABITAT — Opah Sinistrés : Engagement des subventions aux propriétaires (6ème tranche 2004)

Pépinière Le Perget : Fixation des tarifs de repas du Restaurant d'entreprises Socrate

Pépinières d'entreprises du Grand Toulouse : Adoption de tarifs pour la location de salles de réunion et du restaurant Le Perget

Equipements du Grand Toulouse : Adoption des tarifs (année 2005)

GRAND TOULOUSE : adoption des tarifs pour l'assainissement autonome

GRAND TOULOUSE : Adoption des tarifs pour frais de branchement

Dépenses d'investissement : autorisation de paiement avant le vote du budget primitif 2005

GRAND TOULOUSE : Tarifs de la redevance assainissement (modification de la délibération du 15 décembre 2003)

RESEAU VERT et CYCLABLE : Programmation 2005

Réseau vert 1999 (Toulouse) : paiement du solde

ZAC AéroConstellation — Certification ISO 14001 : Adoption du nouveau protocole

Adoption de la Charte pour l'Environnement

Grand Toulouse — Affichage publicitaire dans les équipements sportifs : Adoption d'une convention type

Argoulets : Déclassement de l'intérêt communautaire d'une parcelle pour la construction d'un équipement municipal (piscine-patinoire-lido)

HABITAT — Logement social : subventions aux organismes HLM

Journée de Solidarité : mise en oeuvre

CPER 2000 — 2006 Enseignement supérieur U3M UTM La Fabrique culturelle : Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec l'Etat

CPER 2000 — 2006 Enseignement supérieur U3M UTM La Fabrique culturelle : Engagement de la procédure de concours de maîtres d'oeuvre

Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle (ICSI) : Versement de la cotisation annuelle

Frais de déplacement de Mme Durand Ader — Institut pour une Culture de la Sécurité Industrielle, Paris, novembre 2004

Frais de déplacement d'une délégation d'élus à Dublin (Irlande), pour une rencontre avec des investisseurs, décembre 2004

Attribution du prix 2004 "3001 talents du Grand Toulouse"