15 mai 2009

Ordre du jour du Conseil du 15 mai 2009

Adoption d'une convention de mise à disposition d'un agent de la ville de Balma auprès du Grand Toulouse

Aéroport Toulouse Blagnac : Adoption de l'avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine concédé par l'Etat

Cancéropôle — ITAV : Adoption d'une convention d'occupation avec l'UMS 3039 - CNRS

Adoption d'une convention de groupement de commande avec la ville de Toulouse pour la fourniture de véhicules utilitaires (3T PTAC)

Parc de véhicules du Grand Toulouse : adoption des modalités de vente aux enchères de véhicules, engins et matériels réformés - année 2009

Base de Loisirs des Argoulets — Organisation d'activités théâtrales (Cie AGIT) : Adoption d'une convention de mise à disposition à titre gratuit

Adoption d'une convention de mise à disposition d'un agent du Grand Toulouse auprès de la ville de Colomiers

FEDER — Programme opérationnel " interventions urbaines " : contribution du Grand Toulouse

Base de loisirs de Bouconne : Adoption de la convention d'utilisation 2009

Fil vert : Adoption du règlement de la randonnée

Mise en place de la carte achats

Mutualisation de services entre la Ville de Toulouse et le Grand Toulouse : avenants n°2 et n°3 à la convention adoptée le 19 décembre 2008

Marathon du Grand Toulouse : Adoption des règlements (course marathon et marathon relais)

Compte — rendu des décisions prises par le Président (2009)

SEMVAT : Désignation d'un représentant à l'Assemblée Générale

Fil vert édition 2009 — Modalités de parrainage : Adoption d'une convention cadre

Reversement de chèques déjeuner non utilisés (millésime 2007) au COSAT

Equipements Pinot — Fonds de concours : adoption de l'avenant n°2 à la convention financière

ADIL 31 — Avenant n°3 à la convention cadre : participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2009

Marathon du Grand Toulouse : Adoption d'une convention de parrainage type

Cancéropôle — ITAV : Adoption du protocole d'accord avec les partenaires

Lancement d'une procédure de mise en affermage - Restaurant d'entreprises Socrate (Colomiers)

Désaffectation du domaine routier d'une partie de la rue Enzo Godeas (Toulouse-Bordelongue)

Adoption d'une convention de mise à disposition d'un agent de la ville de Cugnaux auprès du Grand Toulouse

Prolongement de la rue du Lot — commune de Toulouse : Approbation des modalités de concertation

GIP Ressources et Territoires (MODAT) : participation 2009

Lotissement industriel de Monlong (Toulouse) - Concession d'aménagement avec la Setomip : Adoption de l'avenant n°6

ZAD extension " ZAD AéroConstellation " (Cornebarrieu) - parcelles AI289 - AI290 et AE 534 : Adoption de conventions de portage avec l'EPFL

Opérations foncières — Cession de la parcelle 842BO93 (Toulouse) à la ville de Toulouse

Adoption d'une convention de mise à disposition d'un agent du Grand Toulouse auprès du syndicat de voirie de Quint

ZAC Basso Cambo I — Concession d'aménagement avec la Setomip : Adoption de l'avenant n°5

Travaux ou opérations d'urbanisation sur voirie départementale : Adoption d'une convention type avec le CG 31 et demandes de subventions

Opérations foncières — Giratoire de la Crabe et chemin de l'Espeissière (Toulouse) : Acquisition de la parcelle 845BC88 (Indivision Boyes)

Opérations foncières — Cession de partie de parcelles (828AL65 et 828AL67 - Toulouse) à la ville de Toulouse

ZAD — ZAC Parc de l'Escalette (Pibrac) - parcelle AX28 : Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL

Opérations foncières — Cession de la parcelle 841AM530 (Toulouse) à la ville de Toulouse

Lotissement d'activités de Saint Martin du Touch (Toulouse) - Concession d'aménagement avec la Setomip : Adoption de l'avenant n°4

Base de Loisirs des Argoulets : Désaffectation d'une parcelle nécessaire à la construction de différents équipements municipaux

ZAC de Garonne (Toulouse) — Concession d'aménagement avec la Setomip : Adoption de l'avenant n°2

Académie de l'air et de l'espace (AAE) : Soutien du Grand Toulouse au titre de l'année 2009

Incubateur Régional : Soutien du Grand Toulouse au titre de l'année 2009

Midi — Pyrénées Entreprendre : Soutien du Grand Toulouse au titre de l'année 2009

Association du Cancéropôle : Soutien du Grand Toulouse au titre de l'année 2009

Salon Créactiv' — édition 2009 : Attribution des Prix " talents du Grand Toulouse "

Boutique de Gestion : Soutien du Grand Toulouse au titre de l'année 2009

Marathon du Grand Toulouse — édition 2009 : Adoption d'une convention de partenariat avec le Comité Départemental d'Athlétisme 31

Instauration de tarifs de vente de composteurs individuels pour les communes de Villeneuve-Tolosane et de Cugnaux

Décision modificative n°2 — Exercice 2009

Pépinières du Grand Toulouse : Demande de subvention à la Région Midi-Pyrénées au titre du fonctionnement 2009

La Mêlée numérique — avril 2009, Labège : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Marathon du Grand Toulouse — édition 2009 : Adoption du tarif pour inscriptions

2èmes rencontres territoriales — Association des Ingénieurs Territoriaux de France - mai 2009, Labège : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Programme départemental 2009 — Assainissement rural et urbain : Adoption des projets et demande de subvention au CG 31

Education à l'environnement : Approbation de l'avenant n°2 à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l'association GRAINE

Travaux sur réseaux : Adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la ville de Toulouse et le Grand Toulouse

Toulouse — Travaux de déviation de réseau EU EP (école Bastide) : Adoption d'une convention de remboursement avec la ville de Toulouse

Education à l'environnement : Approbation de l'avenant n°2 à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec UMINATE

Charte pour l'environnement — ConfluenceS Garonne Ariège : Approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle de partenariat

Charte pour l'Environnement — Espace Info Energie : Approbation de l'avenant n°2 à la convention de partenariat pluriannuelle 2008-2009 avec SOLAGRO

" Carrefour pour l'emploi " édition 2009 : Soutien du Grand Toulouse

Syndicat mixte DECOSET : Approbation des modifications statutaires

Renouvellement d'emplois

Définition d'un projet de rénovation urbaine - Empalot Toulouse : Approbation de la procédure de concours et désignation des membres du jury : élection de 5 titulaires et de 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste

Création de la ZAD Saint — Martory (Cugnaux) et délégation du droit de préemption à l'EPFL

Procès — verbal du Conseil de Communauté du 15 mai 2009

Pour une nouvelle gouvernance des transports

ZAC Cancéropôle — arrosage espaces verts : Approbation de conventions d'adduction d'eau brute (Laboratoire FABRE et SEMIDIAS)

Attribution de subventions aux associations au titre de la cohésion sociale (2ème tranche 2009)