31 mars 2006

Midi — Pyrénées Entreprendre : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2006

Frais de déplacement de MM CHOLLET, KELLER, FILLOLA, MOUDENC, GERMAIN - MIPIM - Cannes, mars 2006

Participation du Grand Toulouse au GIP CDAD pour l'année 2006

Politique de la Ville — Contrat de Ville : programmation 2006 (1ère tranche 2006)

Adoption du taux de TPU pour l'année 2006

Participation du Grand Toulouse au GIP PLIE pour l'année 2006

Locaux Jean Jaurès : Adoption d'un protocole transactionnel et d'une convention de mise à disposition avec Convergencia Occitania

P.L.U. de la commune de Lespinasse : Avis du Grand Toulouse

Système de Gestion Globale des Déplacements - Convention de fonctionnement : modification de la répartition financière des charges

Compte rendu des décisions (2006)

Boutique de Gestion — CREER : participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2006

Grand contournement routier de Toulouse : Avis du Grand Toulouse sur la poursuite des études

Frais de déplacements de M. RAYNAL — Journées " Terres en Ville" - Angers, mars 2006

Créations de postes au titre de l'année 2006

AUAT — Programme d'actions 2006 et avenant n°6 à la convention cadre

Etude sur la performance budgétaire : adoption d'une convention avec l'INET

SEMIDIAS : Désignation de représentants au Conseil de Surveillance

Système de Gestion Globale des Déplacements - IMT : Adoption d'une convention d'occupation temporaire du domaine public autoroutier non concédé de l'Etat

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 31 mars 2006

Incubateur Midi — Pyrénées : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2006

GRAMONT — Opération de reconversion du site de l'ELCA : Lancement de la procédure de lotissement

Boulevard urbain Nord : Prise en considération de la mise à l'étude du projet et instauration d'un périmètre d'étude permettant le sursis à statuer sur la commune de Launaguet

Demande d'admissions en non valeur

Copropriétés Bellefontaine — Clairefontaine : Adoption du protocole d'accord de préfinancement (CDC) pour travaux supplémentaires urgents

Budget primitif 2006 : approbation du Budget annexe ZAC Cancéropôle

GRAMONT — Opération de lotissement : Cession de 2 lots à la société Pitch Promotion

Engagement du concours de maîtrise d'oeuvre des travaux de construction d'un Espace d'Exposition Aéronautique sur la base de loisirs de Pinot

Mondonville — Travaux EP (Rte de Bouconne tranche 1) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Toulouse — Travaux EP (liaison Bd Wagner - rue des Fontaines) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

GRAMONT — Opération de reconversion du site de l'ELCA : Echange de terrains avec le SMTC

Travaux EP urbanisation Gagnac (RD63H) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Contrat d'agglomération — année 1 : Aménagement du cheminement piétons/cycles sur le Canal du Midi : demande de subvention

Toulouse — Travaux EP (liaison Rte de Launaguet - Ch des Izards) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Opérations foncières — reconversion du site de l'ELCA : Approbation d'un acte administratif rectificatif avec l'Etat pour l'acquisition de la parcelle CK45 (Balma)

ZAC des RAMASSIERS : modalités complémentaires de participation financière des constructeurs (extension)

Travaux EP urbanisation Brax (RD 37) : adoption d'une convention tripartite pour la réalisation des travaux sur l'emprise routière départementale et demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Travaux EP urbanisation Gagnac (RD63H) : Adoption d'une convention tripartite pour la réalisation des travaux sur emprise routière départementale et demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Travaux Avenue des Arènes — Convention de groupement de commande (SIVU de QUINT) : Adoption d'un avenant

Toulouse — Travaux EP (chemin du sang de serp) : demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne)

Logement étudiant — CROUS : Réhabilitation de la Cité de l'Arsenal (Bât B) : Engagement sur la participation du Grand Toulouse

Travaux EP urbanisation Mondonville (Rte de Bouconne - tranche 1) : adoption d'une convention de fonds de concours

Echange sans soulte de terrains entre l'Etat et le Grand Toulouse : Approbation d'un protocole d'accord

Toulouse — Travaux EP (Ch de Turlu) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Association AGIT : Mise à disposition du terrain des Argoulets à titre gratuit

Schéma directeur Réseau Vert — Programme 2006 - Opération "piste cyclable ZAC Fontaine" (Fonbeauzard) : adoption d'une convention de désignation de maître d'ouvrage et d'urbanisation

Schéma directeur Réseau Vert — Programme 2006 - Opération "Route de Léguevin" (Brax) : avenant à la convention de groupement de commande

Liaision Toulouse / Saint — Orens : versement du 1er acompte du fonds de concours (Réseau Cyclable 2001)

Schéma directeur Réseau Vert — Programme 2006 - Opération "route de Léguevin" (Brax) - modalités de réalisation des travaux : adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Léguevin

Charte pour l'Environnement — Programmation des actions prioritaires pour l'année 2006

Programme d'Intérêt Général Habitat insalubre départemental : Engagement des subventions aux propriétaires - 0pération 14 rue Denfert Rochereau (Toulouse)

Charte pour l'Environnement — Espace Info Energie : avenant n° 1 à la convention pluriannuelle (Solagro)

Contrat d'agglomération — année 2 : programme Réseau Vert Réseau Cyclable : demande de subventions

Charte pour l'Environnement — Projet "Vivre avec la Nature dans l'agglomération toulousaine ": avenant n°1 à la convention de partenariat (Nature Midi-Pyrénées)

Charte pour l'Environnement — Création d'une mission Energie : Adoption d'un accord de partenariat ATEnEE avec l'ADEME

Loi sur l'Eau : Adoption des prescriptions en matière de gestion de l'eau et de ruissellement

Réforme de la M14 — nouveau régime des provisions : Adoption du traitement budgétaire

Budget primitif 2006 : Approbation du Budget annexe IMT

Assainissement non collectif : révision des tarifs

Budget primitif 2006 : Approbation du Budget annexe Assainissement

Financement des investissements 2005 : approbation d'une convention "revolving allegro" (DEXIA Crédit Local de France)

Programme départemental EU 2006 — Assainissement urbain et rural : Adoption des projets et demandes d'attribution des subventions

Réforme de la M14 — imputation en section d'investissement des subventions d'équipement versées : Adoption des durées d'amortissement

Recherche sur la gouvernance des pôles de compétitivité : Convention avec l'Institut Commercial de Nancy (ICN) et attribution d'une subvention

Budget primitif 2006 : Approbation du Budget annexe Activités immobilières

Budget primitif 2006 : Approbation du Budget principal

Budget primitif 2006 : approbation du Budget annexe ELCA

Système d'information : Adoption d'un protocole transactionnel avec la société CAP

Création d'un emploi de catégorie A (Attaché de presse - Service Communication)

Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint des Services Techniques chargé du pôle technique

Création d'un emploi de chargé de mission GIP PLIE (service Habitat et Politique de la Ville)

Fondation InNaBioSanté : Approbation des statuts et désignation d'un représentant

Prévention — Centre éducatif Passerelle : effacement de la dette sur loyers 2005 et fixation du montant des loyers pour l'année 2006

Habitat — adoption du Plan d'actions sur le parc privé social 2006-2008

CPER 2000 — 2006 - Enseignement Supérieur U3M - La Fabrique culturelle : Adoption d'une convention financière avec l'Université du Mirail

Création d'un poste de Directeur Général Adjoint chargé du pôle Développement Urbain et Coopération Métropolitaine

CPER 2000 — 2006 - Enseignement supérieur U3M - Travaux de construction du pôle sportif et extension de la halle de sports de l'UPS : Résiliation du marché de travaux - lot n°9 peinture, aux frais de l'entreprise défaillante