19 octobre 2007

P.L.U. de L'Union : Avis du Grand Toulouse

Ordre du jour du Conseil du 19 octobre 2007

Habitat — ADIL - Adoption d'une convention cadre et de l'avenant n° 1 à la convention : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2007

Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du Grand Toulouse

Sesquières : Détermination des équipements d'intérêt communautaire (régularisation)

Adoption de la décision modificative n°2

Cancéropôle : Modalités de participation financière des constructeurs

Contrat local d'accompagnement à la scolarité - Comité départemental : Désignation de représentants au comité de pilotage

Aérodrome de Lasbordes : Désignation de représentants à la Commission tripartite locale et à la Commission des usagers

P.L.U. de Balma (1ère révision) : Avis du Grand Toulouse

P.L.U. de Saint — Orens : Avis du Grand Toulouse

Cancéropôle — Etude paysage : Adoption d'une convention avec l'Ecole Nationale de Paysage de Versailles

Parentalité : Approbation du protocole départemental de médiation familiale

Compte rendu des décisions prises par le Président

Cancéropôle : Programme des équipements publics

Réussite éducative : Adoption du projet 2007

SEM : Approbation des rapports annuels et des représentants du Grand Toulouse aux conseils d'administration

Contrat de Projets Etat — Région 2007-2013 : Adoption des conventions "Pôles de compétitivité" et "Enseignement supérieur, Recherche et Vie étudiante"

Sesquières — boulodrome : Adoption d'une convention d'occupation (Amicale des Aveyronnais de Toulouse et de la Haute-Garonne - section Quilles de Huit) à titre gracieux

Marathon du Grand Toulouse : Proposition d'adoption du principe de gratuité pour inscriptions spécifiques

Voie de liaison des Ramassiers : Convention de maîtrise d'ouvrage unique Grand Toulouse / Tisséo SMTC

IMT : Autorisation relative à un changement d'actionnaire au sein de Garonne Networks

Syndicat mixte d'études pour entreprendre et mettre en oeuvre le Schéma de Cohérence territorial de l'agglomération toulousaine (SMEAT) : Désignation d'un représentant

Pépinières du Grand Toulouse — Accompagnement des créateurs d'entreprises innovantes : Adoption d'une convention avec la CCIT

Voie de liaison des Ramassiers : Constitution d'un comité de pilotage

Pépinières du Grand Toulouse — Accompagnement des créateurs d'entreprises en post incubation : Adoption d'une convention avec l'Incubateur Midi-Pyrénées

Composition des Commissions du Grand Toulouse

Approbation du rapport annuel sur la qualité et le prix du service public Assainissement

Habitat — Renouvellement urbain - Requalification du quartier Bellefontaine - Convention Publique d'Aménagement : Adoption de l'avenant n° 4 et Convention d'avances : Adoption de l'avenant n°3 (Setomip)

Opérations foncières : Bordelongue : Acquisition de la parcelle AH143 (partie) (ville de Toulouse)

Travaux urbanisation EP — Aucamville (Ch Camparnaud) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Opération Bordelongue — études et travaux ligne Toulouse Auch : Adoption d'une convention financière avec RFF

Subventions en annuités du Conseil Général de la Haute-Garonne au titre des travaux d'assainissement EU : Affectation des emprunts

Travaux urbanisation EP — Aucamville (Pl Nougeins) : Adoption d'une convention de fonds de concours

ELCA : Cession du Lot n°5 (EURL Gramont Terroir)

Travaux urbanisation EP — Aucamville (Ch Camparnaud) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

ZAD " Extension ZAD AéroConstellation " — acquisition par l'EPFL de la parcelle AI288 : Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL

Opérations foncières — Acquisition amiable d'une partie de la parcelle CE 15 (Toulouse)

Travaux urbanisation EP — Quint-Fonsegrives (RD18) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Travaux urbanisation EP — Castelginest (rue des vignes) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Travaux urbanisation EP — Balma (rues Triadoux-Portalez) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Opérations foncières : acquisition de la parcelle CK 43 (partie) à Balma

Travaux urbanisation EP — Saint-Alban (rue des peupliers) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

RV 2005 — Acquisitions foncières - Versement de fonds de concours (Berges de la Marcaissonne à Saint-Orens et Berges du Touch à Tournefeuille) : modification de la délibération du 13 décembre 2004 (régularisation comptable)

Travaux urbanisation EP — Quint-Fonsegrives (RD18) : Adoption d'une convention tripartite et Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Etablissement Public Foncier Local du Grand Toulouse : Désignation d'un représentant

Travaux urbanisation EP — Castelginest (rue des vignes) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Opérations foncières — Acquisition amiable des parcelles BA 5 et BA 39 à Toulouse

Opérations foncières — Acquisition amiable de la parcelle BO 60 à Fenouillet

ZAC Monges Croix du Sud — Convention Publique d'Aménagement : Avenant n°8 (SEM Constellation)

ZAC Andromède — Convention Publique d'Aménagement : Avenant n°8 (SEM Constellation)

Travaux urbanisation EP — Saint-Alban (rue des peupliers) : Adoption d'une convention de fonds de concours

ZAC AéroConstellation — Convention Publique d'Aménagement - Convention d'avances : Avenant n°4 (Setomip)

ZAC Cancéropôle : Approbation du dossier de réalisation

Salon de l'Immobilier SIMI : participation du Grand Toulouse (Toulouse Métropole)

Commission Consultative de l'Environnement de l'aérodrome Toulouse Lasbordes : Désignation de représentants

Création d'un emploi de catégorie B (technicien Bureau d'études - Déplacements et Infrastructures)

Charte pour l'Environnement : Approbation du Plan paysage

Nouveaux locaux du Grand Toulouse (Marengo Boulevard) : Adoption du contrat de bail

Zone d'activités " Les quatre saisons " — Fonbeauzard : Engagement sur les travaux d'aménagement

Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome Toulouse Blagnac : Désignation de représentants

Carte de bruit dans l'environnement : Adoption d'une convention de mise à disposition avec la Ville de Toulouse

Election d'un membre du Bureau

Opérations foncières — Acquisition amiable des parties de parcelles BA 3, BA 2, BA 1, BA 41 appartenant au Syndicat Intercommunal des Eaux des Cantons Centre et Nord de Toulouse

Travaux urbanisation EP — Fonbeauzard (RD59) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Travaux EU EP — déplacement de réseaux pour construction d'un EHPAD sur Quint Fonsegrives : Adoption d'une convention financière

Facturation de la redevance — transfert d'informations : Adoption d'une convention tripartite Grand Toulouse / SIEPOT / Lyonnaise des Eaux

Travaux urbanisation EP — Fonbeauzard (RD59) : Adoption d'une convention tripartite et Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Demande d'admissions en non — valeur (Budget annexe assainissement)

Pépinières du Grand Toulouse : modification de la grille tarifaire

Association pour une candidature de Toulouse, Capitale européenne de la culture 2013 : Attribution d'une subvention complémentaire et adoption d'une convention d'objectifs

Association Pena Garona : Attribution d'une subvention

1ères rencontres MidiBiotech — décembre 2007 : Attribution d'une subvention

Facturation de la redevance 2001 — 2005 : Adoption d'un protocole transactionnel avec le SIEPOT

Contrat d'agglomération — Opérations d'intérêt régional : Demande de modification des taux de subvention

Habitat — Parc privé - Programmation 2007 : Engagement des subventions (2ème tranche)

Congrès international COBATY — Toulouse, octobre 2007 : Attribution d'une subvention

Aérodrome de Lasbordes : fixation des redevances aéronautiques et domaniales applicables

Programme d'assainissement 2008 : Demandes de subventions au Conseil Général de la Haute-Garonne

IMT — Mise à disposition d'infrastructures de communications électroniques : Adoption d'une convention avec le SMTC

Délégations d'attributions au Président

Modification partielle de la représentation du Grand Toulouse au Conseil syndical du SMTC - Procès-verbal

Election d'un Vice-Président

Procès — verbal du Conseil du 19 octobre 2007

Création d'un emploi dans le cadre d'un contrat d'apprentissage

Création d'un emploi de Chargé de communication (service Communication)

Création d'un emploi de Chargé de mission (Direction générale adjointe - Pôle urbain et coopération métropolitaine)

Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) du site Toulouse Ginestous

Adhésion du PLIE aux Maisons de l'Emploi

Renouvellement d'un emploi de Chargé de mission PLIE Entreprise (Cohésion sociale)

Modification de la délibération n° 2007 — 06-RHU-03 portant création d'un emploi de Chargé de mission (Toulouse culture 2013 - Cohésion sociale)

Campus universitaire de Rangueil — voie traversante : Approbation d'un procès-verbal de remise suite à une superposition de gestion

Gouvernance du Pôle de compétitivité AESE (Aéronautique Espace et Systèmes embarqués) : Désignation d'un représentant à l'association Aerospace Vallée

Fonds d'industrialisation de l'agglomération toulousaine (FIAT) - projet Transcontrol : Soutien du Grand Toulouse (société ACTIA)

Manifestation " Les vélos folies " : Attribution d'une subvention

Equipements sportifs du Grand Toulouse : Adoption de nouveaux tarifs