25 octobre 2002

Aucamville/St Alban — avenant contrat d'exploitation par affermage

Grand Toulouse — prestation d'entretien des fossés ( 2° tranche 02), adoption des marchés

Décision Modificative n° 2

Zone de Pinot: Avenant 1 au marché de programmat°de la SCET , mandat équipements communautaires

Aussonne, réserve foncière, approbation du dossier de DUP

Rénovation Pépinière de Montaudran. Adoption du Marché de maîtrise d'oeuvre

Grand Toulouse.Tvx collecte des EU du bassin de l'Aussonnelle - Commission d'Appel d'Offres

Toulouse. Assainissement pluvial 2003 marché de maîtrise d'oeuvre : adoption du DCE

Frais de déplacement : M. Montagut, Conf. Bioéthique et société (Barcelone, 01/10/02)

Frais de déplacement : M. Montagut, 6° Carrefour Européen des Biotech (Lille, 15 et 16/10/02)

IMT : accord sur la sous — traitance de la maintenance

Création d'un poste de catégorie A, chargé de la réindustrialisation

OPAH Sinistrés : prolongation 2003 :avenant 2 à la convention

Base de Loisirs Barricou: étude de définition, approbation DCE des marchés

CPER 2000 — 2006-U3M.UFR STAPS et UPS. Transfert de maîtrise d'oeuvre de l'Etat au GT

Remboursement de frais — Frais de déplacement des experts et extérieurs

Observatoire Régional de l'Air en MP : convention cadre (2002)

Frais de déplacement : M. Fillola, rencontre à l'AFIT (Paris, 24/10/02)

OPAH Sinistrés prolongation 2003 engagement de la procédure d'appel d'offre

St Orens et Toulouse — Desserte EU Quartier des Carmes : approbation du DCE

CPER 2000 — 2006 U3M. Opération UFR STAPS : engagement de la procédure

Frais de déplacement : M. Didier, rdv avec M. Barnier (Paris, 08/10/02)

Remboursement de frais : frais d'inscription Toronto 2002, M R Reclus

Plan de Protection de l'Atmosphère : désignation d'un représentant

Contrat de ville : actions 2002, dernière tranche

Station de Launaguet. Convention GT/Salhers pour utilisation de la station

Architectes et maîtres d'ouvrages en MP : adhésion du GT

Toulouse. Quartier Marengo : liaison place Arago/chemin des cheminots : approbation du DCE

Opération de Redynamisation du Commerce et de l'Artisanat du Sud Ouest Toulousain. Convention

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 25 octobre 2002

Procès verbal du Conseil en date du 25 octobre 2002

GT. Entretien des fossés : avenant 1 au marché (1° tranche 2002 lot n°4)

Zone de Gramont. Convention de mandat d'étude avec la SETOMIP

Toulouse — Avenant 1 : Tvx d'assainissement Pont des Demoiselles (4° tranche)

ZAD Aéroconstellation.Première modification

Villeneuve Tolosane .Participation financière au Schéma directeur de la Saudrune

GT. Inspections télévisées 2003 à 2005: adoption du DCE

SMAT : Nomination d'un administrateur

Pibrac — prestation du SDEA (assainissement) : prolongation

Grand Toulouse : approbation du rapport et la qualité du service public assainissement ( année 2001)

Fenouillet . Travaux EP rue des peupliers: marché de mo (appel d'offres ouvert)

Zac des Ramassiers. Bilan de concertation préalable à la création de la ZAC

Zac Aéroconstellation : compte rendu annuel de la collectivité

Habitat — Copropriétés Bellefontaine : expertise, augmentation de l'estimation prévisionnelle

Saint Orens — Collecteur de la Marqueille EU : poursuite des travaux

GT. Travaux. Collecte des EU du bassin de l'Aussonnelle (1° tranche) : adoption du marché

Habitat. Copropriétés : Concorde: paiement des travaux d'urgence

Station d'épuration Castelginest. Marché de construction et d'exploitation. Avenant 2

Toulouse. Travaux d'aménagement sur la rue de Cugnaux : adoption du marché après AO

Toulouse. Travaux d'aménagement Pont Pompidou : convention financière avec Ville de Toulouse

Grand Toulouse. Travaux d'assainissement EU EP 2003 : marché de maîtrise d'oeuvre (appel d'offres ouvert)

St Orens — Travaux EU des Carmes : convention avec RFF

ZAC Andromède — Voirie Primaire : mandat d'étude et de réalisation. Desserte du Lycée

Sesquières. Construction d'un transformateur : engagement de la procédure AO et adopt° DCE

Mondonville. Marché de maîtrise d'oeuvre des travaux d'ass du vallon de Galgéa : adoption du DCE

Bail et tarifs Hôtels d'entreprises "Canal Biotech"

ZAC Andromède/Monges Croix du sud — approbation cahier des charges

Orthophotoplan 2001 : modalités d'acquisition de fichiers numériques auprès du GT

Zac Aéroconstellation. EIG : avenant — modification de l'échéancier des avances

Reconstruction de trois équipements communautaires de Pinot : pistes de modélisme et cynodrome

Transfert ZAC — conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers

ZAC des Ramassiers. Création de la ZAC

ZAC Andromède .Approbation de la convention de participation GT/Conseil Régional

Tournefeuille — travaux EP Passage en terrain privé : protocole d'accord

Habitat. Copropriétés : avenant1.annulation d'une mission Maurois II

ZAC des Ramassiers : Approbation de la convention Publique d'Aménagement /SEM de Colomiers

Avenant 6 au mandat d'études des trois ZAC Aéroconsetllation, Andromède et Monges Croix du Sud

IMT — Cession du contrat de délégation de service public passé avec la société SIRTI

Bail et tarifs Espace pépinière du Perget

Réserve Foncière : acquisition de terrains à Balma-Lasbordes

St Orens : Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre des travaux d'aménagement pluvial quatier Labouilhe

CNIL : déclaration d'un traitement pluriannuel de données nominatives. Direction des finances

Emprunts à long terme — modif délib 28/06/02 (Crédit Agricole Indosuez)

IMT.Subvention. Approbation de la convention avec la CDC

Habitat. Aide à la personne. PST : versement des subventions aux propriétaires

OPAH sinistrés : versement des subventions aux propriétaires

Habitat.Aide à la pierre : PLAi : versement des subventions aux organismes

Observatoire Fiscal : approbation des conventions avec les communes du GT

Parc de Découverte Aéronautique. Etude de Faisabilité : plan de financement et convention CDC

Assurances Responsabilité Civile 2003 — 2006: engagement de la consultation

Politique de la ville — actions 2002 (2° tranche) : retrait subvention Théâtre de la Passerelle

Gestion de la dette. PPU/PRU : approbation des conventions avec la CDC

Garanties d'emprunt : adoption de la procédure

GT. Programme d'assainissement 2003 pour subventions départementales

Mise en place d 'un régime de prestations sociales : aide attribuée lors du départ à la retraite et lors de la remise de la médaille du travail

Subvention exceptionnelle : Fête de la Solidarité 2002

Syndicat des Industries de la Santé de Midi-Pyrénes: adhésion du Grand Toulouse

Prévention: Création d'un Conseil Local de Sécurité et de Prévention

Financement du surcoût foncier des opérations en logement social

Prévention : Conseil Départemental d'Accès au Droit : avenant 1 à la convention

L'Union. Travaux sur réseau EU quartier Belle Hôtesse : adoption DCE

Blagnac. Travaux de réhabilitation des réseaux EU/EP des Bleuets : adoption du DCE

GT. Travaux sur réseaux vannes et pluviaux 2003 : adoption du DCE (3 lots)

Pibrac — prestat° pour exploitation et entretien réseaux EU/EP et station épuration

CPER 2000 — 2006 U3M. ENSEEIHT. Convention de partenariat

Attribution de compensation : fixation définitive du montant 2002

CPER 2002 — 2006 U3M. Opération Bibliothèque : adoption de la convention financière

OPAH sinistrés animation de l'OPAH, décision de poursuivre 2002

CNIL — Déclarat° du traitement de données nominatives : fichiers matrice cadastrale

Soutien à l'emploi et aux entreprises : Déclaration commune GT/CCIT

CPER 2002 2006 — U3M - Opération UFR STAPS : délégation de maitrise d'ouvrage

Petit entretien espaces verts. Base de Loisirs Forêt de Bouconne : convention avec le SMixte

Zac Aeroconstellation — aires de stationnement approbation DCE

Eurosud Transports : adhésion du Grand Toulouse