27 mai 2005

Toulouse — Travaux EP (rue du Béarnais) : Demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne

Reconstruction des équipements Pinot — cynodrome : Approbation de l'avant-projet

ZAC AéroConstellation — Piste de raccordement à l'aéroport : Modification de l'Autorisation d'Occupation Temporaire

ZAC des Ramassiers — Convention Publique d'Aménagement : Convention d'avances rémunérées (SEM Aménagement de Colomiers)

Travaux EP liés à l'urbanisation : Adoption d'une convention de fonds de concours (commune d'Aucamville - impasse des Chardons)

Habitat — OPAH Sinistrés - Copropriété Tours de Seysses : Adoption d'un protocole de préfinancement

Ecopôle : Création de la Zone d'Aménagement Différé

Aménagement du Boulevard de Ginestous (Toulouse et Fenouillet) : Approbation de l'avant-projet

CPER 2000 — 2006 Enseignement supérieur U3M - ESAP - Travaux de réhabilitation du grand amphithéâtre : Adoption d'une convention financière avec l'ESAP

Habitat — Copropriété Bayonne : Engagement des subventions aux propriétaires pour travaux sur parties privatives

CPER 2000 — 2006 Enseignement supérieur U3M - Réhabilitation et construction de logements CROUS : Adoption d'une convention financière avec la SA HLM Université

CPER 2000 — 2006 Enseignement supérieur U3M UTM - La Fabrique culturelle : Adoption du marché de maîtrise d'oeuvre des travaux de construction

Sesquières — Terrain de grandes manifestations : Modification des tarifs

Renouvellement d'un emploi de catégorie C (service Bases de Loisirs - suivi des travaux TCE)

Opérations foncières — ZAC Montaudran : Echange sans soulte de terrains (Air France / Grand Toulouse)

Habitat — Copropriétés Bellefontaine (Braque et Gauguin) : Engagement des subventions pour travaux sur parties communes (modification de la délibération du 28 mai 2004)

Tournefeuille — Travaux EP (rue des Pins) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Procès verbal du Conseil de Communauté du 27 mai 2005

Habitat — ObserveR : Participation du Grand Toulouse pour l'année 2005

Contrat d'Agglomération : Demande d'inscription de l'opération d'amélioration de lhippodrome La Cépière

Haut Conseil du SITEF : Désignation de représentants

Politique de la Ville : Participation du Grand Toulouse au GIP CDAD pour l'année 2005

Liaison multimodale sud — est : Ouverture de la concertation préalable

Compte rendu des décisions (2005)

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 27 mai 2005

IMT — Convention avec VNF

Lancement d'une procédure de mise en affermage du restaurant d'entreprises Socrate - Le Perget à Colomiers

Ecole de la 2e chance : Participation du Grand Toulouse pour l'année 2005

Frais de déplacements de M. ESTIBAL, Clermont-Ferrand, mai 2005 : Journée de travail "Expérimentation des applications EGNOS et GALILEO dans le domaine de l'aéronautique"

Politique de la Ville — Contrat de Ville : Programmation 2005 (reconductions)

Politique de la Ville : Participation du Grand Toulouse au GIP CVAT pour l'année 2005 au titre du PLIE

P.L.U. de Villeneuve — Tolosane : Avis du Grand Toulouse (modification de la délibération du 24 mars 2005)

IMT : mise en place de comptes séquestres - établissement d'une consignation administrative

P.L.U. de L'Union : Avis du Grand Toulouse

Relocalisation Mix Arts Myrys : Adoption d'un contrat de mise à disposition de locaux et attribution de subventions

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Classisco

Habitat — OPAH Sinistrés : Engagement des subventions aux propriétaires (2e tranche 2005)

Renouvellement d'un emploi de catégorie A (service Développement économique)

Partenariat avec l'Université Paul Sabatier : Adoption d'une convention et attribution d'une subvention exceptionnelle

Programme Local de lHabitat : modifications en accord avec la Loi de cohésion sociale

Incubateur Régional : Adoption d'une convention cadre pour lhébergement des projets

Conseil Départemental de l'Insertion par l'Economique (CDIAE) : Désignation de représentants

Politique de la Ville — Prévention - Actions parentalité : programmation 2005

Politique de la Ville — Prévention - Actions de veille éducative : Financement des actions dans les communes (2e tranche 2005)

Réseau cyclable 2001 — Quint : paiement du solde

Renouvellement d'un emploi de catégorie B (service Assainissement - Chargé des études de réseaux)

Renouvellement d'un emploi de catégorie B (service Bases de Loisirs - Chargé réseaux énergie)

SMEAT : Adoption des nouveaux statuts et désignation des représentants du Grand Toulouse

Réseau cyclable 1999 — Pibrac : Paiement du solde (modification de la délibération du 24 mars 2005)

Contrat d'agglomération — Relocalisation de l'association La Grainerie sur le site de l'ELCA (Balma) : Adoption d'une convention financière

FIAT — Développement de la société AFFICHEM : soutien du Grand Toulouse

FIAT — Développement de la société CAYLA : Soutien du Grand Toulouse

FIAT — Développement de la société Messages : soutien du Grand Toulouse

Relocalisation Mix Arts Myrys : Adoption d'une convention entre les partenaires institutionnels et l'association

Fil Vert 2005 : Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture

Relocalisation Mix Arts Myrys : Adoption d'un protocole financier entre les partenaires institutionnels

Création d'emplois non titulaires

Création d'un emploi de catégorie A — Chargé de communication

Convention 2005 CNB "Collectivités locales et risques majeurs" (Ordre des Avocats) : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Création d'un poste d'agent de maîtrise (service Assainissement - Chargé des données géographiques)

Service Communication / Relations extérieures : Adoption du principe de recours à des rédacteurs extérieurs

Zones d'activités d'intérêt communautaire - Convention d'entretien et de coopération avec la ville de Blagnac : Adoption de l'avenant n°1