14 octobre 2005

HABITAT — Logement d'urgence : subventions aux organismes HLM

Travaux EP urbanisation Blagnac (avenue Compans) : Adoption d'un avenant à la convention de fonds de concours

Travaux EP urbanisation Balma (Rés. des Pyrénées) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Aménagement du Cancéropôle : Demande de subventions aux partenaires financiers

ZAC Gramont Balma — Désignation d'un représentant du Grand Toulouse à la Commission d'Appels d'Offres de la SETOMIP (aménageur)

HABITAT — Surcoût foncier : opérations retenues au titre de 2004 (ANRU) et de 2005 (hors ANRU)

Opérations foncières — secteur Montaudran : vente d'une partie de parcelles (DDE 31)

Contrat d'Agglomération — Opération de Relogement de l'Usine (zone de Pahin - Tournefeuille) : Engagement du concours de maîtrise d'oeuvre

ZAC Aéroconstellation — Convention Publique d'Aménagement - Convention d'avances : Avenant n°3

Opérations foncières : achat d'une partie de la parcelle AI66 dans le périmètre ZAD "Extension ZAD AéroConstellation" (Cornebarrieu)

Travaux EP urbanisation Blagnac (avenue Compans) : Adoption d'une convention tripartite et demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne (annule et remplace la délibération du 27 juin 2005)

Travaux EP urbanisation Cornebarrieu (RD 65 - Route d'Aussonne) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Travaux EP urbanisation Balma (Rés des Pyrénées) : Demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne

Opérations foncières : Achat de la parcelle ZK76 dans le périmètre de la ZAD AéroConstellation (Aussonne)

HABITAT — Copropriétés Bellefontaine : Engagement d'une subvention complémentaire pour travaux d'urgence (Clairefontaine) (modification de la délibération du 28 mai 2004)

Travaux EP urbanisation Gagnac (rue et impasse Turret) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Travaux EP urbanisation Brax (RD 37) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Travaux EP urbanisation Gagnac (rue et impasse Turret) : Demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne

Reconstruction des équipements de Pinot — Centre équestre - Convention financière Grand Toulouse / SIVOM Blagnac Constellation : Avenant n°3

Aménagement du Chemin de Fenouillet et rue de la Séline (boulevard Ginestous) : Approbation du Dossier d'Utilité Publique

Cancéropôle — Etude de conception finale et d'aménagement : Demande de subvention à l'Etat (FNDAT)

HABITAT — Convention Publique d'Aménagement avec la SEMRU : Avenant n°2

Centre de Ressources et d'Information — Acquisition de données relatives au logement : Adoption d'une convention avec l'INSEE

P.L.U. de Cornebarrieu : Avis du Grand Toulouse

Désignation de la Commission d'Appel d'Offres "Aussonnelle" (station et canalisations)

Création de postes au titre de l'année 2006

Rapport sur la qualité et le prix du service public d'assainissement (2004)

Compte rendu des décisions (2005)

Frais de déplacements de M. RAYNAL — Assemblée Générale de Terres en Ville - Grenoble, juillet 2005

Décision modificative n° 1

Renouvellement d'un poste de chargé de mission GIP - PLIE

HABITAT — Comité Régional de lHabitat : Désignation de représentants

Pont Pompidou — convention de mandat passée avec la ville de Toulouse : Approbation du bilan de clôture

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 14 octobre 2005

Politique de la Ville — Contribution du Grand Toulouse au GIP Contrat de Ville au titre de l'année 2005

Station d'épuration de Pibrac : Convention de passage de voie SNCF avec la commune de Pibrac

HABITAT — Programme d'Intérêt Général insalubrité - protocole : modification de la délibération du 22 octobre 2004

Desserte du bassin versant de l'Aussonnelle : Dossier de Déclaration d'Utilité Publique et Dossier d'établissement de servitude (annule et remplace la délibération du 27 juin 2005)

CPER 2000 — 2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M UT1 Maison des Etudiants - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de l'Etat au Grand Toulouse : Avenant n°2

Liaison multimodale Sud — Est : Bilan de la concertation

Frais de déplacements de MM. Moudenc, Keller, Raynal, Fillola, Guérin, Broquère et Estibal - réunion Galiléo - Paris, août 2005

CPER 2000 — 2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M UT1 Maison des Etudiants - Convention financière avec le Département de la Haute-Garonne : Avenant n°2

Liaison multimodale Sud — Est : Adoption de l'avant-projet et Approbation du Dossier d'Utilité Publique

Charte pour l'Environnement — Programmation 2005 - Rencontres Régionales des acteurs de l'éducation à l'Environnement : Attribution d'une subvention (GRAINE)

Equipements du Grand Toulouse : Adoption de nouveaux tarifs de location

Frais de déplacements de M. MOUDENC — Bureau de l'ADCF - Paris, juin 2005

Renouvellement d'un emploi de catégorie B (Service Assainissement - Chargé des études de réseaux)

Schéma directeur du Réseau Cyclable et Vert - Programmation 2005 : Inscription des travaux pour Passerelle du Ruisseau de Sesquières

Schéma directeur du Réseau Cyclable et Vert - Contrat d'Agglomération année 1 - Programmations 2002 à 2004 : demandes de subventions au Conseil Général de Haute-Garonne et au Conseil Régional Midi-Pyrénées

Schéma directeur du Réseau Cyclable — Programmation 2005 - Piste cyclable du Canal du Midi : Convention avec la ville de Toulouse pour la pose de feux de signalisation

Programmation 2006 — Travaux eaux usées : Demande d'inscription sur le programme 2006 du Conseil Général de Haute-Garonne pour attribution de subventions

Travaux EU Castelginest (extension de réseau chemin des Coteaux, impasse et chemin Peyrandieu) : Demande d'inscription sur le programme départemental d'assainissement complémentaire 2005 pour attribution de subvention

Charte pour l'Environnement — Programmation 2005 - Projet ConfluenceS Garonne-Ariège : Approbation des statuts de l'association de préfiguration

Politique de la Ville — Insertion/Emploi : Attribution de subventions exceptionnelles au titre de l'année 2005 (ADIE et ACCES)

Politique de la Ville — Prévention - actions parentalité : programmation complémentaire 2005

Politique de la Ville — Conseil Départemental de Prévention (groupe de travail Infractions économiques et financières) : désignation d'un représentant

HABITAT — Logement social PLAi et copropriétés : subventions engagées sur exercices antérieurs : régularisation

Pôle de compétitivité "Cancer — Bio-Santé" : Adhésion du Grand Toulouse à l'association et désignation de représentants

ORAMIP — Adhésion du Grand Toulouse et Mise à disposition des locaux de la ville de Toulouse pour lhébergement des stations de mesure : Approbation d'une convention tripartite Grand Toulouse/ORAMIP/Ville de Toulouse

HABITAT — Logement social : subventions aux organismes HLM (2ème tranche 2005)

Canal Biotech 1 : Adoption de tarifs pour convention d'occupation

Soutien du Grand Toulouse au pôle Bio Innovation Valorisation du Cancéropôle : Financement de la pépinière et de l'ITAV

Programme Plate — forme d'Observation des Projets et Stratégies Urbaines : versement de la subvention au titre des années 2004 et 2005

Budget annexe Assainissement : convention avec l'Union pour le reversement des produits de la redevance (2001)

Cancéropôle : Adoption d'un protocole entre les financeurs publics

Reconnaissance de l'intérêt communautaire au titre des équipements culturels : La Grainerie et L'Usine

FIL VERT 2005 : Avenant n° 1 à la convention avec la Chambre d'Agriculture

Epandage des boues en agriculture : Approbation d'une convention type

Pôle de compétitivité "Aéronautique — Espace et Systèmes embarqués" : Adhésion du Grand Toulouse à l'association et désignation de représentants

ONERA : Soutien du Grand Toulouse au transfert du département "mesures physiques"

Fondation pour une Culture de Sécurité industrielle : Adhésion du Grand Toulouse et Désignation d'un représentant

Procès — verbal du Conseil de Communauté du 14 octobre 2005

Création d'un emploi de Catégorie B (Service Habitat et Politique de la Ville) : modification de la délibération du 27 juin 2005

Coopération métropolitaine — Programme de travail : Convention avec l'Etat (FNADT)

Les Argoulets : Déclassement de l'intérêt communautaire d'une parcelle pour la construction d'un équipement municipal (Club-House Football)