12 février 2010

Transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de l'égalité : Adoption d'une convention avec l'Etat

Partage de l'actif et du passif entre le SIE de la Montagne Noire et la commune de Pin Balma et leur transfert à la Communauté urbaine du Grand Toulouse

Voeu du Groupe communiste, républicain et citoyen : exigence de la tenue d'un référendum au sujet de la réforme des collectivités territoriales

Ponts Saint — Michel : Adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique Grand Toulouse / Tisséo-SMTC

Convention de mise à disposition d'agents de la Ville de Toulouse auprès du Grand Toulouse (huissiers)

Séisme du 12 janvier en Haïti : Versement d'une contribution exceptionnelle

Conventions de mise à disposition d'agents du Grand Toulouse auprès du SIVU de QUINT : renouvellement

Toulouse Open : avenant n°1 à la convention avec l'Etat (prorogation)

Compte rendu des décisions prises par le Président (2009 et 2010)

Ordre du jour du Conseil de communauté du 12 février 2010

PLIE — Convention d'action de parcours pour les bénéficiaires du PLIE 2007 : Adoption d'un avenant de régularisation

Approbation du transfert de l'avenue Jean Lagasse (RD 16b Toulouse) au Grand Toulouse

Procès verbal du Conseil de Communauté du 12 février 2010

Mutualisation de services entre la Ville de Toulouse et le Grand Toulouse : Avenant n°5 à la convention adoptée le 19 décembre 2008

Convention de mise à disposition d'agents du Grand Toulouse auprès de la Ville de Toulouse (Direction Bâtiments Energie)

GPV — Définition et mise en oeuvre d'un projet de renouvellement urbain sur la ZUS Bagatelle Faourette Papus Tabar Bordelongue: Approbation de la procédure d'accord cadre pour la maîtrise d'oeuvre et désignation des membres du jury

Groupement de commande pour la fourniture de pièces détachées ; petit matériel horticole et fournitures pour garage : Adoption de l'avenant n°1 à la convention Grand Toulouse/Ville de Toulouse

Voie de desserte du quartier de Bellefontaine - Toulouse : Approbation du bilan de la concertation

Aérodrome Lasbordes : Adoption d'un protocole d'accord relatif à la mise en œuvre de l'inspection de l'aire de mouvements Grand Toulouse / AUATBL

Partage de l'actif et du passif entre le SMICTOM et les communes de Pin Balma, Quint Fonsegrives et leur transfert à la Communauté urbaine du Grand Toulouse

Adoption de la convention territoriale 2010-2013

Travaux d'urbanisation EP (rue des bambous - Castelginest) : Convention de fonds de concours

ZAC du Cancéropôle (Toulouse) : régularisation foncière avec la société ICADE

ZAC / ZI des Vitarelles (dite du Terroir II - Saint-Alban) : Adoption de l'avenant n°5 à la concession d'aménagement (Setomip)

Travaux d'urbanisation EP (rue de Favasse - Aucamville) : Convention de fonds de concours

Réalisation d'un giratoire — Quartier Langlade (Toulouse) : Acquisition de terrains à la SCI du Soleil Héliopolis et au Syndicat de propriétaires Héliopolis

Voeu du Groupe communiste, républicain et citoyen sur la politique du logement

Prescription de la révision du POS du Grand Toulouse, commune d'Aussonne, en vue de sa transformation en PLU et approbation des modalités de concertation

ZAD ZAC de l'Escalette (Pibrac) — parcelles AX23 et 159 : Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL

Travaux d'urbanisation EP (impasse des acacias - Saint-Alban) : convention de fonds de concours

Travaux d'urbanisation : Demande de subventions au Conseil Général de la Haute-Garonne

Convention entre la ville de Toulouse, le Grand Toulouse et le Syndicat mixte pour l'aménagement d'un complexe routier régional relative aux concours susceptibles d'être apportés par la ville de Toulouse ou le Grand Toulouse

Travaux d'urbanisation EP (rue Malpagat — L'Union) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne (annule et remplace la délibération n°2009-12-ASS-18 du 21 décembre 2009)

Travaux d'urbanisation EP (ch du Mazurié Aucamville) : Convention de fonds de concours

Emploi de directeur des études urbaines et de l'urbanisme opérationnel : modification de la délibération du 5 octobre 2009

Château d'eau des Allières (Blagnac) : Approbation de la mise en place d'une antenne de communication radio

Création du nouveau Parc des Expositions : reconnaissance de son intérêt communautaire

Bassin versant est de Colomiers — Etude de diagnostic des réseaux d'assainissement : Approbation d'une convention d'attribution d'aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne

Construction d'une station d'épuration intercommunale à Castelginest : Approbation d'une convention d'attribution d'aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne

Travaux de réalisation du collecteur de l'Aussonnelle (tranche 6 lots 1 et 2) : Approbation d'une convention d'attribution d'aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne

Travaux de réalisation du collecteur de l'Aussonnelle (tranche 4 lots 1, 2 et 3) : Approbation d'une convention d'attribution d'aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne

Emploi de Directeur du Développement durable et Ecologie urbaine

Conclusions et suites à donner à l'audit de la DSP de l'eau sur le territoire de la ville de Toulouse

Quartier Bonnefoy (rue Bouvier — Toulouse) : Acquisition d'une parcelle (M. et Mme Château)

Convention de mise à disposition d'agents du Grand Toulouse auprès de la Ville de Toulouse (DRH)

Evolution de la rémunération d'agents non titulaires recrutés en durée indéterminée

Emploi d'attaché de presse à la direction de la Communication : modification de la délibération du 5 octobre 2009

Rémunération des chargés de rédaction (pigistes)

Groupes de délégués : Création d'un emploi de collaborateur

Observatoire Economie et Emploi : Adoption de l'avenant n°1 à la convention avec l'AUAT

LEREPS — Colloque " Les économistes dans la cité " - janvier 2010, Toulouse : Soutien du Grand Toulouse

PLIE de l'Agglomération toulousaine : Adoption d'une convention de régularisation pour l'opération "structures d'animation et de gestion - 2007"

Convention de mise à disposition d'agents du Grand Toulouse auprès de la Ville de Toulouse (Direction du Patrimoine)

Congrès ECSITE 2012 : Soutien du Grand Toulouse

MIPIM 2010 : adoption de la convention de partenariat avec la CCIT

Tramway ligne E — remise des réseaux EP réalisés par le SMTC : Approbation d'une convention SMTC / Grand Toulouse

Groupement de commande pour la formation " habilitations électriques hors tension " : Adoption de l'avenant n°1 à la convention Grand Toulouse/Ville de Toulouse/CCAS