24 mars 2005

Frais de déplacement de M. KELLER — MIPIM - Cannes, mars 2005

Frais de déplacement de Mme DURAND ADER — ICSI - Paris

Politique de la Ville — Contrat de Ville : Programmation 2005 (reconductions)

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 24 mars 2005

Boulevard de Ginestous (Chemin de Fenouillet et rue de la Séline) : Bilan de la concertation

Locaux Jean Jaurès : Mise à disposition à titre gratuit (Convergencia occitana)

Frais d'inscription et de déplacement de M. MONTAGUT - Convention BIO 2005 - Philadelphie, juin 2005

Frais de déplacement de M. MOUDENC — MIPIM - Cannes, mars 2005

Frais de déplacements de M. ESTIBAL — projet Galiléo - Bruxelles, janvier 2005

P.L.U. de la commune d'Aussonne : Avis du Grand Toulouse

AUAT : Avenant n°5 à la convention cadre (2005)

Collecteur de l'Aussonnelle : Convention avec la commune de Léguevin pour raccordement

P.L.U. de la commune de Villeneuve — Tolosane : Avis du Grand Toulouse

Création de postes au titre de l'année 2005

Compte rendu des décisions (2005)

P.L.U. de la commune de Balma : Avis du Grand Toulouse

Frais de déplacement de M. CHOLLET — MIPIM - Cannes, mars 2005

Procès verbal du Conseil de Communauté du 24 mars 2005

Contrat d'agglomération : Récapitulatif du Programme opérationnel - année 1

Adoption du taux de TPU pour l'année 2005

Pépinière de Montaudran : Dégrèvement exceptionnel de charges à titre gracieux

Frais de déplacements de MM. KELLER et ESTIBAL - Réunion interministérielle projet Galiléo - Paris, janvier 2005

Projet 2EA : Modification du protocole d'accord

Othophotoplan : Modalités d'acquisition des fichiers numériques auprès du Grand Toulouse

Pibrac — Travaux d'urbanisation EP sur RD65 : Convention tripartite Grand Toulouse / Conseil Général / Commune de Pibrac

ZAC des Ramassiers : Approbation des modalités de participation financière des constructeurs (article L311-4 du Code de l'urbanisme)

Opérations foncières — ZAD AéroConstellation (Aussonne) : Acquisition à Mme THOMAS de la parcelle ZK57

Opérations foncières — ZAD AéroConstellation (Aussonne) : Acquisition à M. GUIOL de la parcelle ZK292

Habitat — Copropriétés : Engagement des subventions aux propriétaires (Iris, Maurois II, Braque, Gauguin et Concorde)

Fonds Régional d'Aménagement Urbain : Désignation de représentants

Aucamville — Travaux EP liés à l'urbanisation (chemins Canalet et Lespinasse) : Adoption d'une convention de financement

Collecteur de l'Aussonnelle — travaux de construction (1ère tranche) : résiliation de marchés

Habitat — Requalification des Copropriétés Bellefontaine : avenant n°1 à la convention avec l'ADIL

Habitat — Copropriétés Bellefontaine : Adoption des protocoles d'accord de préfinancement avec la CDC

Cancéropôle : Objectifs de l'opération d'aménagement et lancement de la phase de concertation

La Ramée — Reconstruction des équipements de Pinot : Adoption d'une convention de mise à disposition (pistes mini-bolides)

Habitat — Gouvernance HLM SA : Participation du Grand Toulouse par acquisition d'actions et Désignation des représentants aux conseils d'administration

Admission en non valeurs de titres irrécouvrables (budget annexe assainissement)

Budget primitif 2005 : Approbation du Budget annexe Activités immobilières

Habitat — OPAH Sinistrés : Engagement des subventions aux propriétaires (1ère tranche 2005)

Convention de partenariat avec l'Académie Nationale de l'Air et de l'Espace : Attribution de subvention exceptionnelle

Budget primitif 2005 : Approbation du Budget principal

Congrès national de la Confédération Nationale de l'Artisanat des Métiers et des Services : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Budget primitif 2005 : Approbation du budget annexe IMT

Journées nationales Architecture et Maître d'Ouvrage : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Politique de la Ville — Actions de veille éducative dans les communes : Financement des interventions de professionnels qualifiés

Habitat — PIG Habitat insalubre : Engagement des subventions aux propriétaires (1ère tranche 2005)

Budget primitif 2005 : Approbation du Budget annexe Assainissement

Pibrac — PAE Coustayrac : Principes de financement du réseau pluvial

Service assainissement sur les communes d'Aucamville, Saint-Alban, Launaguet et Fonbeauzard : Adoption du contrat de Délégation de Service Public

Charte pour l'Environnement — Programmation 2005 : Participation financière du Grand Toulouse au projet "Vivre avec la nature dans l'agglomération toulousaine" (Nature Midi-Pyrénées)

Charte pour l'Environnement : Programmation des actions prioritaires - année 2005

Grand Toulouse — Programme départemental Eaux Usées 2005 : demandes d'attribution de subventions

Charte pour l'environnement programmation 2005 - Maîtrise de l'énergie et développement des énergies renouvelables : Participation du Grand Toulouse à l'Espace Info Energie (Association SOLAGRO)

Station d'épuration de Brax : Approbation d'une convention Grand Toulouse / INPT relative à la mise en place d'un pilote de traitement des eaux

Réseau cyclable 1999 — Pibrac : Paiement du solde

Charte pour l'Environnement — programmation 2005 : Adhésion du Grand Toulouse à l'association "Terres en villes" et Désignation de représentants

Charte pour l'Environnement — programmation 2005 : Participation financière du Grand Toulouse au projet "ConfluenceS Garonne Ariège"

Habitat — Logement social : Subventions aux organismes HLM (1ère tranche 2005)

Frais de déplacement de M. GUERIN — Forum Français pour la Sécurité urbaine - Paris, décembre 2004

Habitat — Mise en oeuvre de la loi du 13 août 2004 : Délégation au Grand Toulouse des aides à la pierre