9 février 2007

Opérations foncières — Acquisition amiable de partie de parcelle BO18 (Fenouillet- M. Vignuales)

ZAC AéroConstellation : Modalités de participation financière des constructeurs

Opérations foncières — Cancéropôle : Acquisition de terrains (Braqueville)

Opérations Foncières — ZAD Gramont Balma : Acquisition de la parcelle AR5 (M. Sarda)

Cynodrome : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Société méridionale des courses de lévriers" pour acquisition de matériel

ZAC des Ramassiers : Convention de versement de la subvention d'équipement (voirie structurante)

Travaux EP Launaguet (Bordelongue) : Adoption d'une convention de fonds de concours

ZAC Andromède : 3ème modification du dossier de réalisation et avenant n°6 à la Convention publique d'aménagement (SEM Constellation)

Argoulets — Approbation de mise à disposition d'un terrain à titre gratuit (Agit)

ZAC Andromède : prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique

Cancéropôle : création de la ZAC

ZAC Andromède : Avenant n° 2 à la Convention d'avances (SEM Constellation)

Bordelongue : Autorisation de déposer le permis de construire (Setomip/Sotec)

ZAC des Ramassiers : 1ère modification du dossier de réalisation

Opérations foncières — Acquisition amiable de partie de parcelle BO19 (Fenouillet - M. et Mme Garrigues)

ZAC des Ramassiers : Avenant n°2 à la convention d'avances (SEM Aménagement Colomiers)

Argoulets — Approbation de mise à disposition d'un terrain à titre gratuit (Cie Baudrain de Paroi)

Opérations foncières — ZAC Andromède : Acquisition de terrains à la SEM Constellation et rétrocession à la ville de Blagnac (Modification de la délibération du 9 décembre 2005)

Fusion — absorption de la SEMRU par la SETOMIP : Cession à la SETOMIP de 2 marchés initialement conclus avec la SEMRU

Nouvelle société aéroportuaire : Participation du Grand Toulouse

Habitat — Grand Projet de ville - ANRU : Adoption de la convention Empalot

Adoption d'une convention de mutualisation de services avec la ville de Toulouse (opération Bordelongue)

GIP CVAT3 : Avis du Grand Toulouse

Marathon du Grand Toulouse : Composition du Comité de pilotage

Aerospace Campus : Constitution d'une Commission d'analyse des candidatures

Déclassement des routes nationales : Adoption d'un avenant à la convention

Débat d'orientations budgétaires 2007

Liaison Multimodale Sud — Est : Déclaration de projet

Approbation de la charte extranet du Grand Toulouse

Compte rendu des décisions prises par le Président (2006 et 2007)

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 9 février 2007

P.L.U. de Saint — Orens : Avis du Grand Toulouse

Renouvellement d'un emploi de Chargé de mission (service Développement économique)

Lotissement Bordelongue : Création d'un budget annexe et assujettissement à la TVA

Etude économique et financière du territoire du Grand Toulouse : Adoption d'une convention avec la Banque de France

Habitat — Mission "appartement relais" (CLLAJ) : Attribution d'une subvention au titre de 2007

Commission Départementale de l'Emploi et de l'Insertion : Désignation de représentants

Agence de Cohésion sociale : Désignation de représentants au Comité de pilotage régional

Utilisation des installations sportives des Bases de loisirs par les lycées publics - Reliquat années 2004 2005 et 2006 : Modification de la délibération du 15 décembre 2006

Procès — verbal du Conseil du 9 février 2007

Adoption d'une convention avec l'Agence Française de Sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET)

Opérations foncières — Beauzelle : délégation du Droit de préemption urbain

Création d'un emploi de catégorie B (Informatique - Administration générale)

Colloque franco — américain "Pôles de compétitivité" : Soutien du Grand Toulouse