8 septembre 2008
6
délibérations
4
Autres decisions
1
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Compte rendu des décisions prises par le Président (2008)
Procès verbal du Conseil de Communauté du 8 septembre 2008
Ordre du jour du Conseil de Communauté du 8 septembre 2008
Proposition de transfert à la Communauté d'Agglomération de compétences supplémentaires
Contrat d'agglomération 2000 — 2006 - Année 4 - Projet Polyramide - rénovation de l'Institut catholique de Toulouse : Attribution de subvention
Détermination des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers en matière de ZAE
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