27 juin 2005

La Ramée — Stand de tir : retrait de l'intérêt communautaire

P.L.U. de la ville de Blagnac : Avis du Grand Toulouse

Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) : Avis du Grand Toulouse

Cancéropôle : Adoption du protocole d'accord Grand Toulouse / CDC / Total

Relocalisation de La Grainerie : avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire

Adhésion du Grand Toulouse à ODIT — France (Observation, Développement et Ingénierie touristique)

Echangeur de Borderouge — Voie du Raisin - Boulevard nord : Engagement sur la maîtrise d'ouvrage du Grand Toulouse

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté d'agglomération du Grand Toulouse

Compte rendu des décisions (2005)

Autorisation donnée à la Setomip de participer à la constitution d'une société par actions simplifiée

Admission en non valeurs de titres irrécouvrables

Création d'un poste de catégorie B (service Assainissement)

Incubateur Midi — Pyrénées : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2005

Procès verbal du Conseil de Communauté du 27 juin 2005

Maintien en servitude d'une canalisation EP sous le domaine SNCF (ligne Toulouse Auch) : Adoption d'une convention avec RFF

Politique de la Ville — Actions de veille éducative : modification de la délibération du 24 mars 2005

Collecteur de l'Aussonnelle : Approbation du dossier de DUP et du dossier d'établissement de servitude

Jonction Est : Ouverture de la concertation

Modification des statuts de la SETOMIP : Approbation

Création d'un poste de catégorie B (service Habitat)

Création du G.I.S. Génopôle de Toulouse : Participation du Grand Toulouse

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 27 juin 2005

Contrat d'agglomération — Demande d'inscription de l'opération "Etude stratégique de développement touristique"

ZAC de Gramont Balma — Implantation de l'AFPA et adoption du protocole d'accord Grand Toulouse / Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle

Aménagement de l'avenue des Arènes (Balma) : Avenant à la convention de groupement de commande

Travaux EP liés à l'urbanisation (Blagnac - avenue de Compans) : Adoption d'une convention tripartite et demande de subvention au Conseil Général

ZAC Monges Croix du Sud : 2ème modification du dossier de réalisation

Compte rendus annuels d'activité — Bilans annuels des conventions de mandat et des conventions d'aménagement

Travaux EP liés à l'urbanisation (Blagnac - Avenue Compans) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Travaux EP liés à l'urbanisation (Balma RD57 Rte de Flourens) : Adoption d'une convention tripartite et demande de subvention au Conseil Général

ZAC Aéroconstellation — marché de travaux de réalisation de dix aires industrielles : adoption d'un protocole transactionnel

Travaux EP liés à l'urbanisation : Adoption d'une convention de fonds de concours (Aussonne - Ch de Lagassine) et Demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne

ZAC AéroConstellation — Certification ISO 14001 : Adoption d'un avenant au protocole d'accord

Habitat — surcoût foncier : régularisation 2002

Construction de l'ensemble immobilier dédié aux biotechnologies "Pépinière/ITAV" sur le Cancéropôle - engagement de la procédure de concours de maîtrise d'oeuvre

Travaux EP liés à l'urbanisation (Pibrac - RD65) : Adoption d'une convention tripartite et demande de subvention au Conseil Général

Frais de déplacement de Mme De Veyrinas, MM. Bergon, Merono et Raynal Claude, Brest, 4et 5 juillet 2005 : Rencontre sur la thématique logement à la Communauté urbaine de Brest

Cessions et acquisitions : Approbation du rapport annuel

ZAC Andromède : 2ème modification du dossier de réalisation

Travaux EP liés à l'urbanisation (Balma — RD57 rte de Flourens) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA) sur parcelle 3 impasse du Palayre (840BX70 - Toulouse) : Engagement du Grand Toulouse sur l'acquisition auprès de la ville de Toulouse

ZAC Andromède — Convention Publique d'Aménagement : Avenant n°5 (SEM Blagnac Constellation)

ZAC Monges Croix du Sud — Convention Publique d'Aménagement : avenant n° 5 (SEM Blagnac Constellation)

Travaux EP liés à l'urbanisation (Pibrac - RD65) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Centre Régional de Culture scientifique et industrielle (Science animation) : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2004 du Budget annexe "Activités immobilières"

Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2004 du Budget principal

Affectation des résultats 2004 du Budget annexe Assainissement

Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2004 du Budget annexe IMT

Affectation des résultats 2004 du Budget principal

OPAH Sinistrés — Subventions engagées sur exercices antérieurs : montants à payer sur l'exercice 2005

Conseil Régional du Culte musulman : Attribution d'une subvention

Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2004 du Budget annexe Assainissement

3èmes Universités d'été du management public territorial : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Charte pour l'Environnement — Programmation 2005 - Etude d'aménagement global du secteur aval de la Garonne : Demande de subvention à l'Agence de l'Eau

Réseau Vert 2003 — Opération d'aménagement du Parc de Rachety (Cugnaux) : transaction au marché (Sté Les Jardins toulousains)

Travaux EP à Gagnac (rue de la Beauté) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

P.L.U. de la ville de Beauzelle : Avis du Grand Toulouse

Politique de la Ville — Contrat de Ville : Programmation 2005 (Culture - nouveaux projets)

Travaux EP liés à l'urbanisation (Gagnac sur Garonne - rue de la Beauté) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Réseau cyclable — Programmation 2004 - Toulouse Canal du Midi - Travaux de la darse du port Saint-Sauveur : Approbation du projet et demandes de subventions

Réseau cyclable 2001 — Quint (RD18) : convention de fonds de concours

Politique de la Ville — Prévention - Actions de veille éducative : Financement des actions dans les communes (3ème tranche 2005)

Pacte financier communautaire — Dotation de solidarité communautaire 2005 : Fixation des montants

Politique de la Ville — Prévention : Programme de réussite éducative sur le Grand Toulouse

Création d'emplois

Pacte financier communautaire — Attribution de compensation 2005 : Fixation des montants

Délégations de service public : Approbation des rapports annuels

ZAC Aéroconstellation — Aires industrielles : Protocole relatif à une participation de la société Airbus au financement des EIG

Gestion active de la dette — Opérations de couverture des risques de taux et de change : délégation d'attributions au Président

CPER 2000 — 2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M UT2 - Maison " Université ouverte" : adoption de la convention financière avec le Département de la Haute-Garonne