16 octobre 2008

ZAC Andromède — Reconstruction des équipements Pinot : avenant n°1 au CCCT du foncier destiné à accueillir les terrains de grands jeux

Toulouse (RD4 — Avenue de Fronton) : approbation d'une convention tripartite pour la réalisation de travaux d'aménagement pluvial sur le domaine public routier départemental et demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonn

Bordelongue ZFU — Opérations foncières: cession d'un terrain à Bolt Promotion

LMSE — Opérations foncières : acquisition de la parcelle 837 BK 6 (Etat - DGAC)

LMSE — Opérations foncières : acquisition de la parcelle 837 BL 6 (IAS)

Opérations foncières — projet "Aussonnelle" : acquisition de la parcelle AI 139 (Seilh)

Construction d'un EHPAD (Saint — Alban) : octroi d'une garantie d'emprunt à l'association Promoaccueil

Opérations foncières — Cancéropôle : Cession de 3 îlots (Centre de services communs) et approbation des CCCT

ZAD Aéroconstellation (Aussonne) : adoption de conventions de portage avec l'EPFL concernant les parcelles ZK 421, ZK 58, ZK 353, ZK 301, ZK302, ZK295 et ZK 78

ZAC du Parc de l'Escalette: constitution d'une commission d'avis des candidatures

Colomiers (chemin de la Passerelle Ouvrage OA 11) : approbation d'une convention avec la DRE pour le remboursement des travaux de déviation du collecteur pluvial RN 124

ZAC Cancéropôle : 1ère modification du dossier de réalisation (Centre de services communs)

LMSE — Opérations foncières : acquisition de la parcelle 837 BC 37 (M. ARIAS)

ZAC AéroConstellation : Adoption d'un protocole transactionnel préalable à la réception et à la levée des réserves de l'aire de point fixe

CPER 2007/2013 : Adoption de la convention opérationnelle 218 - UT1 / réhabilitation bâtiment S

Aménagement du Chemin de Fenouillet — Opérations foncières : Acquisition de la parcelle 829 BI 40 (Mme SOUYRI)

LMSE : Adoption d'une convention de financement avec l'ENAC pour la reconstruction des fonctionnalités impactées

Aménagement du chemin Saint — Pierre (Tournefeuille) : avenant à la convention de groupement de commande

Travaux d'urbanisation EP — Toulouse (Avenue de Grande Bretagne) : approbation d'une convention de fonds de concours

ZAC Balma — Gramont : cession des parcelles CH 12 et CH 13 à la SETOMIP

Révision du POS de la commune de Cugnaux devenu POS du Grand Toulouse, commune de Cugnaux : poursuite de la révision du POS en vue de sa transformation en PLU et approbation des nouvelles modalités de concertation

ZAC Balma — Gramont : Approbation d'un Cahier des Charges de Cession de Terrains type

LMSE — Opérations foncières - acquisitions : Modification de la délibération n° 2007-12B-VOI-03 du 14 décembre 2007

Révision du POS de la commune d'Aucamville, devenu POS du Grand Toulouse, commune d'Aucamville : poursuite de la révision du POS et en vue de sa transformation en PLU et approbation des nouvelles modalités de concertation

Gouvernance HLM — SACICAP (Société de crédit immobilier) : Participation du Grand Toulouse par acquisition d'actions et Désignation de représentants

Aménagement du Chemin de Fenouillet — Opérations foncières : Acquisition de la parcelle 829 CC 25 (M. et Mme SEGURA)

ZAC Cancéropôle — desserte électrique : adoption de conventions avec ERDF ; Sanofi-Aventis et GCS Clinique universitaire du cancer

CPER 2007 — 2013 - logement étudiant - Programme Résidence colonel Roche (Rangueil) 1ère tranche : Participation financière du Grand Toulouse

LMSE — Aménagement de l'ouvrage de franchissement de l'A620 : convention d'occupation du domaine public routier national

PLU de la commune de Colomiers, devenu PLU du Grand Toulouse, commune de Colomiers : approbation de la 2ème modification

Aménagement du Chemin de Fenouillet — Opérations foncières : Lancement de la procédure d'expropriation

ZAC Cancéropôle : adoption de la convention de participation avec la SAS Toulouse Cancéropôle portant sur un permis de construire modificatif

ZAC Andromède — réalisation de la plateforme ligne E : Acquisition de parcelles par le Grand Toulouse et cession à l'euro symbolique à TISSEO-SMTC

LMSE — Opérations foncières : acquisition de la parcelle 836 AN 81 (Indivision JAUSON)

Aménagement du Chemin de Fenouillet — Opérations foncières : Acquisition de la parcelle 829 BI 41 (M. et Mme DUPUY)

Aménagement du Chemin de Fenouillet — Opérations foncières : Acquisition de la parcelle 829 CC 24 (M. GAZAGNES)

ZAC Tucard : Approbation d'un Cahier des Charges de Cession de Terrain type

LMSE — Opérations foncières : lancement de la procédure d'expropriation

Composition de la Commission consultative des services publics locaux

Approbation du rapport annuel 2007 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement

Compte — rendu des décisions prises par le Président (2008)

SIMI 2008 : adoption d'un avenant à la convention avec la CCIT

Aerospace Campus : avis du Grand Toulouse concernant l'institution de servitudes d'utilité publique sur l'ancien site d'exploitation de la société AIR FRANCE à Toulouse Montaudran

Parc Privé — Convention de gestion des aides à lhabitat privé avec l'ANAH - année 2008 : avenant financier n°1

PRES : Adhésion du Grand Toulouse

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention opérationnelle 212 - INPT/Plate-forme mécanique des fluides

Schéma Multimodal Nord Ouest — étude de desserte : protocole d'accord

SMEAT — Retrait de la commune de Bonrepos-Riquet : Avis du Grand Toulouse

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 16 octobre 2008

Club des Villes Cyclables : renouvellement de l'adhésion du Grand Toulouse et désignation de représentants

Boutique d'Ecriture du Grand Toulouse : Adoption d'une convention cadre triennale 2008-2010

PLIE : Avenants n°1 aux conventions ANPE (2007 et 2008)

Jonction Est : Avis du Grand Toulouse sur la poursuite de l'opération

RTRS — RITC : adoption d'un avenant à la convention financière

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention opérationnelle 211 - INPT/Fédération FERMaT

Freescale Mems — RF : adoption d'un avenant à la convention financière (prorogation)

Boulevard Urbain Nord : Ouverture de la concertation

Station d'épuration de Brax — essais expérimentaux 2008-2010 (INPT) : Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public

ZA des 4 Saisons (Fonbeauzard) — modification de la délibération du 27 juin 2008 : rectification d'une erreur matérielle

Commission Consultative de l'Environnement de l'aérodrome de Toulouse - Francazal : désignation de représentants

ZAC de Balma — Gramont - création d'un réseau d'eaux usées de desserte de la ZAC : approbation d'une convention financière avec la SETOMIP

Colomiers (Chemin de Gramont) : approbation d'une convention financière avec la SEM de Colomiers relative au rejet de la ZAC de Garroussal dans un collecteur d'eaux pluviales du Grand Toulouse

ZAC Andromède — Reconstruction des équipements Pinot (locaux brigade équestre) : Acquisition d'un nouveau terrain auprès de la SEM Constellation et rétrocession à la ville de Blagnac

Travaux d'urbanisation EP — Pibrac (Chemin de Beauregard) : approbation d'une convention de fonds de concours

Aérodrome de Lasbordes : avenant à la convention de transfert et signature de l'acte administratif de transfert de propriété

Toulouse (Impasse de la Glacière) — remise en état d'une canalisation de rejet d'eaux pluviales dans le Canal Latéral à la Garonne : approbation d'une convention avec Voies Navigables de France

Relogement de la Grainerie : Adoption du nouveau plan de financement

Subventions en annuités du Conseil Général au titre des travaux d'assainissement d'eaux usées : Affectation d'un emprunt

Travaux d'urbanisation EP — Pibrac (Chemin de Beauregard) : demande de subvention au Conseil Général de la Haute Garonne

Décision modificative n°3 — Exercice 2008

PLIE : Financement des postes de référents supplémentaires (2008)

Autorisation au Receveur des Finances de poursuite par voie de commandement et fixation des seuils

Demande d'attribution de subventions au Conseil Général de la Haute-Garonne : programme d'assainissement 2009

AGF — Allianz Golf Open Grand Toulouse - Seilh, septembre - octobre 2008 : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : exonération complémentaire pour l'année 2009

GIP Réussite Educative : contribution au fonctionnement et demande de subvention pour le programme intercommunal

OPAH AZF : Engagement de subventions à des propriétaires privés (régularisation)

Demande d'admissions en non valeurs (Budgets annexes assainissement et activités immobilières)

Association ObserveR : désignation de représentants

Pôle de compétitivité AESE — soutien du Grand Toulouse : modification de la délibération du 27 juin 2008

Association des Maîtres d'ouvrage (AMO) : désignation de représentants

Projet Foudre — centre de tests de la foudre pour composites /EADS IW, CEAT : Soutien du Grand Toulouse

Association " Terres en villes" : renouvellement de l'adhésion du Grand Toulouse et désignation de représentants

Colloque CORESA (Compression et Représentation des Signaux Audiovisuels) : soutien du Grand Toulouse

PLIE : Adhésion du Grand Toulouse à l'Alliance Villes Emploi

Opération Cancéropôle Emploi : Adoption d'une convention tripartite

Modifications et renouvellement des emplois

Délégation d'attributions du Conseil de Communauté au Président en matière de droit de préemption urbain

Procès — verbal du Conseil de Communauté du 16 octobre 2008

Bases de Loisirs : tarification des équipements sportifs pour 2008-2009

Bordelongue — travaux de modification d'une ligne électrique : approbation d'une convention technique et financière avec RTE/EDF Transport

Association de coopération de l'aire métropolitaine toulousaine : Désignation de représentants

Aeromart — convention internationale d'affaires des industries aérospatiales : participation du Grand Toulouse à l'édition 2008

Attribution de subventions aux associations au titre de la Cohésion Sociale (2ème tranche)

CPER 2000 — 2006 - Enseignement supérieur U3M-La Fabrique Culturelle : avenant n°2 à la convention financière Grand Toulouse / Université (UT2 Le Mirail)

Association "La Maison du Vélo" : désignation d'un représentant

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention opérationnelle 132 -INRA/Plate-forme Bio-Informatique