28 avril 2008

AUAT — Programme d'actions 2008 et avenant n°8 à la convention cadre

Fil Vert — Edition 2008 : Adoption du Règlement de la course

Aérodrome de Lasbordes : Désignation de représentants aux différentes Commissions

Création de postes pour l'année 2008

Fixation du taux " promus promouvables " pour les avancements de grade

Adoption du Règlement intérieur

Procès verbal du Conseil du 28 avril 2008

Indemnités de fonction des élus

Marathon — Edition 2008 - modalités de partenariat : Adoption d'une convention cadre

Ordre du jour du Conseil du 28 avril 2008

Boutique de Gestion — Couveuse d'entreprises : participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2008

Comité Technique Paritaire : Fixation du nombre de représentants

Compte rendu des décisions prises par le Président 2007 et 2008

SA Aéroport Toulouse Blagnac : Désignation d'un représentant au Conseil de Surveillance

Marathon — Edition 2008 : Adoption du Règlement de la course (modification de la délibération du 14 décembre 2007)

Midi — Pyrénées Entreprendre : participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2008

Aéroport Toulouse Blagnac : Désignation de représentants aux différentes Commissions

Adoption du taux de TPU pour l'année 2008

Incubateur Midi — Pyrénées: participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2008

Demandes d'admission en non valeur

Fil Vert — Edition 2008 - modalités de partenariat : Adoption d'une convention cadre

Décision modificative n°1 — Exercice 2008

Marathon — Edition 2008 - Village : Adoption de la convention d'occupation temporaire et fixation des redevances

Exonération Taxe Professionnelle — cinémas Art et Essais

Congrès ERTS 2008 : attribution d'une subvention

Indemnité de conseil au Receveur des Finances

Association Toulouse 2013 : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2008 et désignation d'un représentant

Opérations foncières — Bordelongue - Cession de terrains à la SAS Bordelongue : Modification de la délibération du 14 décembre 2007 suite à une erreur matérielle

Aménagement d'un giratoire — Colomiers (Bd de Sélery) : Adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique

ZAC AéroConstellation — Autorisation d'Occupation Temporaire pour l'exploitation aire de point fixe : Adoption de l'avenant n°1

Agence Départementale pour l'Information sur le Logement - Adoption de l'avenant n°2 à la convention cadre : participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2008

Salon Créactiv' : modalités d'attribution des prix "Talents" - éditions 2007 et 2008

Marathon — Edition 2008 : Modalités d'attribution des primes aux vainqueurs

Reconduction du pacte financier communautaire pour une année - Dotation de solidarité communautaire : Fixation des montants 2008

Groupement des Industries de la Santé (SISMIP) : participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2008